Le Parlement

La revalorisation du parlement

C’est une nécessité parce que dans un premier temps il faut mettre en valeur le déclin du parlement. Le déclin est une vielle histoire de la rep mittéreand député en 64 interpel le PM Pompidou en lui disant par le transfert continue de vos prérogatives au chef de l’état , vous privez le parlement de son pouvoir de décision (faire la loi ) et de contrôle (contrôle de l’action gouv) . dès 1964 on constate un déclin du parlement. L’une des causes c’est le présidentialiste , le transfert de vos compétence au chef de l’ état. La pratique présidentialiste a une influence sur le rôle du Parlement.

Ce thème est repris en 95 par Chirac le discours d’épinal « légiférant à partie de textes d’origines gouvernementale ,s on pouvoir de contrôle a été découragé par une administration sure d’elle et dominatrice. Cela apparaît comme une Q essentiel de la V rep.

Quelles sont els causes du déclin du Parlement ?

-La pratique présidentialiste. Parce que l’on fait assé su secteru de la responsabilité au secteru de l’irrésposabiltié. L’art 20 énonce que le pM détermine et conduit la politque de la nation . Pourquoi c’ets lui ? Parce que c’est lui qui est reponsable devant le parlement or le présidentialisme consite a ce que le p s’approrie cette politique . On fait passé la politique de la nation au secteur de la responsabilité au secteur de l’irresponsabilité.

-La rationnalisation , la C de 58 met en place un régime parlementaire fortement rationnalisé. Ce qui a une influence sur la responsabilité poltiique mais ausis sur le travail législatif. Puise que la rationalisation de 58 a l’origine de de fait : le cantonnement de la loi dans un domaine délimité mais surtout la rationalisation a consiter a confié la procédure de la maitrise légistlative au G.

Le secon facteur : facteur politique c’est le fait majoritaire, car come il implique une certaine discipline de la majorité cela a forcément une infkuence sur le débat parlementaire. Il y a même une desafection des parlementaire pour le débat à l’AN. Les députés en pratique ne siègent pas ou peut

Fait majoritaire cest un phénomene politique : consiste a se que le gouvernement soit soutenu par une majorité cohérente et discipliné . c’est a dire soit un parti comme le cas actuellement le PS a la majorité des sièges soit une alliance des partis stable de partie avec une alliance stable.

Avec le quinquenat renforcement du fait majoritaire avec l’inversement du calendrier on donne la majorité au p élu. Cela est permit pas l’élection législative au scrutin majoritaire à deux tours. Combiné avec l’élection présidentielle on constate une bipolarisation qui sont la droite et la gauche ; c’est pourquoi il y a une surreprésentation des grands groupes politiques. On ne débat plus on entérine.

Remèdes : on s’attaque à l’une des deux causes.

On pourrait limiter le fait majoritaire, ce que entrainerait une révision des règles relative aux élections législatives. C’est dangeruex parce que le modèle majoritaie c’ets le modèle comteporain et il ne faut pas oublier qu’en France , le clivage partisant est très marqué on s’oppose a la majorité presque pas principe ce qui nest pas le cas en europe du Nord. Les partis arrivent à s’entendre un peu comme au E-U , les partis s’opposent au periode elecroale mais au congrès ils s’accordent mais ce n’est pas comme ca en europe du sud . C’est un retour à la V rep on avait la rationlisation mais pas le fait majoritaire , une durée de vie de 6 d’un gouv pas compatible avec l’exercice du pouvoir

Une introduction d’une dose de proportionnel : pas question de faire une législative a la proportionnel ou d ‘un scrutin mixte

Une autre option c’est celle qui a été repris des les années 90 a, du comité Vedel de 93 qui avait proposé une reforme de grandes envergure mais qui n’a pas été suivie . L’essentiel des proposition du comité baladur sont des reprise du comité Vedel. La révision du 4 aout 95 est une retouche, peut de choses on été modifié ,une chose positive.

La révision du 23 juillet 2008, une réforme de grande envergure. Mais là aussi il faut nuancer. Tout d’abord par revalorisé le parlement sa revient à revalorisé de la majorité parlementaire, ce qui veut dire que je ne rééquilibre pas vraiment les institutions car pas

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