Droit, le congrès des états unis

Veuillez répondre au questions suivantes :

1 – Le congrès des États Unis

le congrès représente le pouvoir législatifs bicaméral:élu au suffrage universel le sénat qui représente les (les états et la politique de la nation)avec 2 sénateur par états les unis État composé deux 50 états il y a 100 sénateurs élus pour 6 ans renouvelé par tiers et la chambres des représentants qui représente (la vie quotidienne des citoyens) compte lui 435 membres désigné par un nombre différents selon la densité de population de l'état elle est renouvelé tous les deux renouvelé quant à lui intégralement. le congrès est composé de 535 personnes. Qui es présidé par le vice président des États-Unis.

Les moyens d'actions

On peut estimer que les cloisons ne sont pas si étanches entre les pouvoir du régime américain cherche à promouvoir un certains équilibre entre les pouvoir. le président ne peut pas obliger le congrès à voter une loi il donc un pouvoir législative à l'envers. le congrès détient les moyens budgétaire il le vote et aussi décide ne pas le voter, en décidant de ne pas voter la politique budgétaire du président il paralyse ainsi la politique budgétaire du président. Le congrès peut enfin lancer une procédure d'impeachment pour mettre en accusation le président ; un haut fonctionnaire ou un juge. Il contrôle l'administration, comme l'administration fédéral, il possède le pouvoir d’approbation comme celui d'autorisé la ratification des traités à la majorité des deux tiers et doit aussi approuver la nomination des ambassadeurs et haut fonctionnaires fédéraux.

Montesquieu a dit que le pouvoir doit arrêté le pouvoir, par le moyens dit de « check and balances » des moyens d'action du congrès sur le président, le président ne peut pas obliger le congrès à voter une loi il donc un pouvoir législative à l'envers.

Les limites d'actions

Dans un régime dit présidentiel ou la séparations des pouvoirs strictes ne l'est pas vraiment dans la pratique car le congrès ne peut pas renvoyer le gouvernement ni que le président ne peut dissoudre le parlement une le président ne disposant pas l’initiative des lois il dispose malgré tous de parlementaires qui peuvent influencer dans les décisions du congrès quand la président se présentera devant le congrès pour indiquer son plan gouvernementale. Le congrès ayant l'initiative des lois une fois c'est loi adopté par le congrès elles doivent êtres soumise au président qui peut les accepter ou les refuser par un droit de véto refusant ainsi de signer sur une loi que le congrès par une majorité des deux tiers peut obtenir la ratification de la loi par le président cette majorité des deux tiers et pour le congrès assez dur à obtenir , il peut aussi y avoir le pocket véto où le président ne signe pas ni refuse pas une loi mais la mets tous simplement dans sa poche bloquant ainsi la loi car le processus du congrès à refaire une loi serait trop long ce qui en partie consiste à dire que le président participe d'une matière indirect à l'élaboration

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