Démocratie Dans Le Droit International

Introduction

La démocratie est l’une des valeurs et des principes de base universels et indivisibles dans

le droit international.

Elle repose sur la volonté librement exprimée des peuples et en corrélation étroite avec

L’Etat de droit et l’exercice des droits de l’homme et des libertés fondamentales.

D’emblé la relation entre le droit international et la démocratie semble étrange.

La réalisation de la démocratie n’est pas seulement une œuvre national mais aussi

une œuvre international.

La définition de la démocratie semble difficile et même philosophique.

Le sujet de la démocratie est assez otypique en droit international car la démocratie est en

général une notion qu'on définit au niveau national. La difficulté de ce sujet, sur lequel on

trouve peu de sources est d'essayer de voir s'il existe une définition de la démocratie en droit

international en cherchant dans les textes, jurisprudences tout en restant bien vigilant de ne

pas tomber dans une description politique ou purement philosophique de la démocratie.

La démocratie, une notion peu définie en droit international, le mot démocratie est rarement

présent dans les textes internationaux, cependant, il existe de nombreuses références de ce

principe. On constate deux dynamismes : le premier vise étendre la démocratie comme un

maximum d’Etats grâce différents mécanismes présents dans les textes, le deuxième vise

rendre le système mondial plus démocratique voire instaurer une démocratie mondiale. Il

s’agira donc d’étudier la naissance d’une définition de ce qu’on pourrait nommer la

démocratie mondiale.

Ont constate donc l’absence d’une définition juridique de la démocratie .l’ordre internationale

semble constant de cette difficulté.

Le droit internationale s’accorde juste a des standards internationale pour la définition de la

démocratie.

La démocratie peut être définit comme étant «le régime politique dans lequel le pouvoir

suprême est attribué au peuple qui l’exerce lui-même, ou par l’intermédiaire des

représentants qu’il élit » et aussi « comme étant une valeur politique qui plaide pour une

bonne gouvernance politique qui consiste dans la participation de la société dans la gestion

de ses affaires. »

Concernant Le droit international qui est traditionnellement défini comme étant

« le droit des relations internationales, conçues comme se confondant avec les relations

interétatiques, ou de la société internationale, considérée elle-même comme ne se distinguant pas de

la société des Etats »

Le retour de la démocratie et de l’Etat de droit sur la scène internationale n’a pas pu se concrétise

qu’avec la fin de la guerre froide et les dispositions des conditions qui imposaient qu’on gardât

indifférence et silence a leur égard. C’est paradoxalement, dans le cadre de la conférence sur la

sécurité et la coopération en Europe (CSCE) que le processus de redécouverte de la démocratie va

s’enclencher.

On constate donc que la notion de la démocratie dans le droit international est une notion ancienne.

La démocratie dans le droit international a connu une importance aussi bien au niveau théorique

qu’au niveau pratique.

L’approche de la démocratie dans le droit international a connu une différenciation sur le plan

doctrinal.

On trouve une polémique actuelle sur le thème de la démocratie dans le droit international.

D’ans une première vision, on trouve des chercheurs qui excluent le phénomène de la démocratie

dans le droit international indiquant que cette notion est irréelle et qu’elle n’a pas aucune place dans

le droit international.

Une deuxième exige l’importance du rôle de la démocratie dans le droit international en réaffirmant

que cette notion fournit un environnement pour la protection et la réalisation effective des droits de

l'homme .

Concernant l’importance pratique , on observe plusieurs organisations qui sont intéressées

par la démocratie a savoir l’organisation des Nations Unies . On trouve aussi La Déclaration

universelle des droits de l’homme, adoptée par l’Assemblée générale en 1948, énonçait

clairement le concept de démocratie en déclarant « La volonté du peuple est le fondement

de l'autorité des pouvoirs publics. ». Aussi Le Pacte international relatif aux droits civils et

politiques (1966) pose les fondements juridiques des principes de la démocratie au regard

du droit international. Et d’autres organisations internationales qui ont pour but d’améliorer

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