Se familiariser avec les notions de droits

Cours 1 - introduction au droit

Familiariser avec les notions de droits

Daigle contre Tremblay à lire (comprendre l’ensemble de la décision)

14 octobre intra  (40%) Philosophique, donner son opinion de faire des liens entre les décisions, expliquer est ce que c’est exact que le juge blablabla…

Finale 16 décembre ( 60%) plus d’expliquer telle notion

Examen de compréhension générale. Examen à livre fermer code d’honneur

Différence entre le droit et la justice :

Droit: reflète les valeurs de la société

Le droit est une discipline, un cadre strict de règle qui vise à éviter l’anarchie sociale, ça découle directement du contrat social

Civil : interprétation que le juge fit d’une disposition

On en parle d’un ensemble de règle qui contrôle la vie en société qui peut créer des organismes qui va encadrer un comportement qui sera le plus équitable possible.

Le droit est une discipline, ensemble de règles, créé des organismes et encadre un comportement, un cadre strict de règles qui visent à éviter l’anarchie sociale, ça découle directement du contrat social.

Le législateur crée des lois est règlements avec but de rendre la société la plus heureuse possible grâce à une équité et un équilibre social.

La justice est un concept moral

Justice : législateur son but c’est de mettre en place les lois, c’est celui-ci qui applique les lois, un tribunal qui va entendre les cause relative a une lois qui a été adopter.

Mis en œuvre par les juges, qu’ils on une liberté d’interprétation.

Justice c’est un concept moral (que ce soit équitable pour tout le monde)

C’est un principe moral qui exige le respect du droit et de l’équité

Quand le législateur fait une lois il cherche quoi ?

Il cherche une solution qui rend les gens le plus heureux possible. (les règles tendent vers le bonheur pour un plus grand nombre de personne, afin que la société ait bien, tout tourne à l’entour du bonheur)

L’Institution :

Concept : ce qui est moral et ce qui est équitable. (Ce qui amène une société a bien fonctionné)

Règle de droit qui parait inutile : (exemple du feu rouge à 3h du matin)

Il faut les suivre, peut importe la situation. Si le juge est capable de prouver que la règle de droit n’était pas équitable, ce jugement n’aura pas de porter pour les autres.(cause particulière)

Mécanisme par la voix des juges

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