Pourquoi la jurisprudence est-elle indispensable ?

POURQUOI LA JURISPRUDENCE EST-ELLE INDISPENSABLE ?

« La jurisprudence puise sa force dans les missions même du juge ». Ce qui lui  donne un caractère indispensable aux décisions juridique.

La Jurisprudence c'est étymologiquement,  « la jurisprudentia » ce qui signifie la science du Droit. Aujourd’hui, on désigne sous l’expression jurisprudence l’ensemble des décisions de justice d’une juridiction. C’est une notion non définie, une manière de juger. Chaque tribunaux, ont une manière différente de juger. Le terme indispensable est définit comme, une chose, une manière dont-on ne peut se passer.

Un tel sujet permet d’analyser et de comprendre la place, le rôle et l’influence de la jurisprudence dans le système juridique. Le rôle de la jurisprudence est de préciser le droit écrit là où il ne l'est pas. Il permet également de l'adapter aux circonstances, ou même de remplacer des règles de droit inexistantes. En effet, un des tout premier articles du code civil, incrimine le déni de justice. Ainsi, l'article 4 de ce code dispose que « Le juge qui refusera de juger, sous prétexte du silence, de l'obscurité ou de l'insuffisance de la loi, pourra être poursuivi comme coupable de déni de justice ». Et l'article 5 du code civil dispose que « il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises » Cet article est si général que sa portée excède le droit civil, voire le droit privé.  Cela signifie qu’il ne peut rendre un "arrêt de règlement", c’est-à-dire non pas tant s’exprimer d’une façon générale (arrêt de principe), mais associer à son jugement qui apporte à la situation qui lui est soumise une solution qui a déjà été prise pour un cas similaire ultérieurement.

La jurisprudence diffère d’un tribunal à un autre, mais également d’un pays à un autre. De ce fait, par exemple, les pays de Common laws utilisent la jurisprudence comme source créatrice et principal du droit. Le juge dans le système de Common Law par la raison se contente de révéler ce droit. Le juge exprime une opinion qui révèle le droit préexistent. Les lois dans ce système vont apporter des corrections. Dans ce-dit système on applique la loi du précédent c’est à dire qu’un juge est lié par ses propres décisions ou par les décisions d’une chambre supérieur.

Dans notre système juridique, entre 1900 et 1910 les revus juridique vont accorder une place à la jurisprudence en termes de source du droit. C’est une source incontournable, à partir des années 60 ce qui va s’ajouter à l’ampleur de la jurisprudence. La jurisprudence est la manière dont le juge rends une décision selon. Cependant, e juge n'est pas là pour prendre la place du législateur il est là pour bien appliquer la loi, il doit disposer d'un caractère conservateur et novateur.

PB : dans quel mesure la jurisprudence est-elle un principe primordial dans notre système juridique ?

La jurisprudence est un principe important de notre système juridique (I). En effet, il permet la création d’une règle générale, par l’intermédiaire d’un passage d’une mesure prise pour un cas individuelle (II).

 I. L’importance de la jurisprudence

 La jurisprudence provient de plusieurs sources (A) et elle dispose d’une autorité incontournable (B)

1. La genèse de la jurisprudence

La jurisprudence est la conséquence même d’une insuffisance de la loi. En effet, on peut observer une insuffisance de la loi dans le droit civil, dans le droit commerciale et puis dans le droit international. Dès lors, la jurisprudence prend une place primordiale lors d’une prise de décision par les juges. L’article 4 du code civil obligeant le juge à rendre une décision même en cas de silence, d’obscurité ou d’insuffisance de la loi. De surcroît, cet article incite les juges et leurs reconnait un pouvoir propre permettant de créer le droit lorsque cela est nécessaire à la solution du litige donc ils ont à connaître. En général c'est la cour de cassation qui crée la jurisprudence avec les décisions qu'elle rend. Celle-ci devient effectif lorsqu’elle se reproduit de manière habituelle. La cours de cassation juge d'une manière particulière ce qui influence les juges de juridictions inférieurs dans leurs décisions. Mais parfois, la cours de cassation lorsqu’elle rend une décision, dans le motif de droit, elle reproduit le texte de loi qu’elle applique mais en le modifiant un peu. C’est l’interprétation faite par la cours de cassation, et cette interprétation nécessite de reformuler le texte. Cette re-formulation va être reproduite dans plusieurs décisions de justice. Ce qui signifie que d’une décision, va définir une règle de droit. C’est comme ça que va se former la jurisprudence. Le phénomène de la jurisprudence est d’arriver à passer de solutions rendu dans des litiges à des règles qui s’appliquent à l’ensemble des litiges. (Le principe de la jurisprudence est de passer d'une règle qui s'applique à un litige personnel à une règle général qui s'applique à tous.)  La doctrine relate que la jurisprudence source du droit qui joue un rôle normatif. La jurisprudence pose des règles, crée du droit en dehors de la loi. Tout d’abord pour prouver que la jurisprudence est une source de droit, elle l’affirme elle-même. Certains auteurs disent : «  la jurisprudence vient de la cours de cassation ». La cours de cassation, comme le conseil d’État, comme la cour de justice européenne, comme la cours européenne des droits de l’homme considèrent que leur jurisprudence est une source du droit. Aujourd'hui il existe des recueils de jurisprudence ainsi que les grandes décisions du Conseil d’Etat et de la CNDA sur l’asile consultable sur internet répertorié en décisions annuels. Exemple : recueil annuel de la jurisprudence de la CNDA 2014, 2015 etc ...

 La jurisprudence est déterminée par plusieurs sources. Même si la portée des décisions juridiques des juges ne sont pas identiques la jurisprudence, marque à elle seule une autorité reconnue par tous.

1. L’autorité de la jurisprudence

La jurisprudence va tirer son existence de la hiérarchie de la juridictions et surtout de l’autorité de la cours de cassation(situé à Paris) qui est la juridiction suprême dans notre système juridique.  En effet, la jurisprudence a une place importante car elle permet à la cours de cassation de créer le droit. Il y’a une seule cour de cassation, une chambre civil, commerciale et criminel. Concrètement, ces chambres peuvent être amenées a rendre des solutions divergentes entres elles. Chacune a une vision différente selon son domaine. Dans ce cas là, si deux chambres de la cours de cassation sont concernés par le même type d’affaire. Il y aura une unité de la jurisprudence : des affaires sont prises en chambre mixte pour éviter les divergences. Pour les affaires les plus importantes, il y à la possibilité de réunir une assemblée plénière. Le système est fait pour avoir une interprétation unique qui va s’imposer a toutes les chambres de la cours de cassation.  Tout les arrêts de la cours de cassation ne revêtent pas la même importance. Sont considérer comme moins important les arrêts de rejet. Ce n’est pas dans un arrêt de rejet qu’on va trouver un arrêt de principe. D’autres arrêts sont des arrêts de principes, ils sont importants parce que  en générale il vont changer l’état du droit en interprétant de manière nouvelle la règle juridique. Ex : les donations. Dans le chapeau ( tête d’un arrêt) de cassation va poser le principe. Ex : attendu que nul ne peut causer de trouble de voisinage. La cour rappelle une solution qu’elle veut affirmer. De plus c’est une cours régulatrice pour réguler l’ensemble des décisions de justice. Quand le juge est en présence d'une insuffisance de la loi ou d'un texte juridique, il n'est pas obligé de se servir de la jurisprudence pour juger, il peut tout a fait donner une décision propre à lui même car l'article 4 du code civil l’y oblige sous peine du délit de déni du justice. Et d’ailleurs, certains assimile jurisprudence et cours de cassation. Par exemple la cours de cassation dans la première chambre civile 9 octobre 2001 rend un arrêt ou un médecin d'un hôpital aide une femme à accoucher, sans la prévenir des risques grave qu'elle encourrait sur les complications afférentes aux investigations et soins proposés, et ce d'autant moins qu'en l'espèce le risque était exceptionnel. Cependant au moment de l'accouchement de la femme la non information du médecin vis à vis de sa patiente ne constituait pas une faute. Ce qui constitue l’un des caractère de la jurisprudence. Cela signifie qu’avec le temps la jurisprudence change et ne stagne pas. En 2001 la cours dit que le médecin a commis en faute et c'est un revirement de jurisprudence dans cette situation. La cours casse et annule la décision et les renvoie devant la cour d'appel de Grenoble. Donc cet arrêt montre bien que la jurisprudence s'adapte aux moeurs de la société et n'est pas stagne, elle évolue et s'adapte aux situations dans la société de nos jours. Cependant, de manière générale le juges du fond se basent sur les décisions rendu par la cours de cassation pour juger en cas d'insuffisance de la loi. C’est le principe de la loi limitation qui dit que : « ce que la Cours de cassation a jugé les juges du fond le jugeront, ils savent en effet que s'ils ne respectent pas les directives de la haute juridiction leurs décisions seront alors censurées ». De plus, l’extrait suggéré a notre étude (Zénati, chr D. 1992.254) relate que « la doctrine de la cour de la cassation s'impose aux juges du fond avec la même force d'airain que la loi dont elle est chargée d'assurer le respect » Lorsque la cours de cassation rends des décision, cela devient de la jurisprudence. Dès lors, les juges vont se saisir de cette décision et vont dans les litiges similaires l’appliqué de la même manière. La jurisprudence est importante car dans les procès les juges vont essayer de s’aligner sur l’interprétation du juge, qui est couramment faite par l’ensemble des juges de telle ou telle disposition. Et particulièrement de la décision de la cour de cassation. Les juges tranchent des litiges mais pour trancher ils vont essayer de le faire comme le font les autres. C’est un phénomène sociologique rien n’oblige les juges à regarder ce qui a été juger avant pour rendre leurs décisions. Mais ils le font et de même pour les avocats. La première raison est claire : si l’affaire remonte à la cours de cassation les juges n’apprécieront pas que leurs décision soit mené à la cours de cassation et remise en cause. Et la deuxième raison est que les magistrats s’inscrivent tous dans cette idée que le droit doit apporter une sécurité juridique, cette prévisibilité et la meilleur prévisibilité pour un juge et de s’aligner sur l’interprétation déjà faite lors d’autres cas donc in fine s’aligner sur la jurisprudence.  

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