Plan détaillé "Coutumes de Beauvaisis"

« La coutume fait toute l’équité, par cette seule raison qu’elle est reçue ; c’est le fondement mystique de son autorité. » C’est ainsi que Blaise Pascal, mathématicien et physicien, a essayé de définir la coutume dans son ouvrage Pensées (1670). C’est pour cela qu’à l‘époque médiévale la coutume est une norme impérieuse et fondamentale, elle est la principale source du droit dans le royaume de France. Etant donné que la coutume est orale et foisonnante, c’est une norme qui est assez souple ce qui fait d’elle un instrument juridique adapté pour des évolutions sociales ou des situations complexes. Sauf que comme la coutume est orale, on ne peut pas la connaître avec précision, c’est pourquoi au milieu du XIIe siècle, les coutumes commencent à être mises par écrit.

Parmi les coutumiers écrits l’un des principaux est Les Coutumes de Beauvaisis, il se présente comme un recueil composé des droits des régions françaises accumulés au cours des siècles, de principes et d'adages, de coutumes et de traditions. Ecrit sous Philippe Le Bel, ce recueil a été écrit en 1283, par le bailli de Beauvaisis, Philippe de Beaumanoir un grand jurisconsulte français de l’époque médiévale, son intention en rédigeant ce coutumier était d’étendre plus facilement le droit et de théoriser le pouvoir du roi à faire les lois en s’appuyant sur la notion de souveraineté ce qui signifie que la souveraineté du Roi est supérieure à celle des seigneurs.

Dans le prologue, Philippe de Beaumanoir explique et justifie les raisons pour lesquelles il crée ce coutumier. Tandis que dans le chapitre 24 « des coutumes et des usages », il expose les différentes manières pour démontrer ce qu’est une coutume. Quelles sont les intentions de Philippe de Beaumanoir lorsqu’il rédige le coutumier et qu’elles incidences cela va avoir sur la justice future ?

Les Coutumes de Beauvaisis a pour objectif de conserver des traces écrites des coutumes (I) dans les limites qu’elles imposent (II).

I. La nécessité d’une conservation écrite des coutumes

A. Des paroles qui tombent dans l’oubli

• L’écrire afin d’avoir une justice sans faille car (§.682 « tous les procès sont jugés selon les coutumes »).

• Avoir une coutume inamovible d’où l’importance « qu’elles soient maintenues sans

plus changer dorénavant » §7 car une coutume orale est changeante selon la mémoire des hommes et « ce qui n’est pas écrit est bientôt oublié » (§7).

B. Une diversité des coutumes

• Le besoin d’avoir une coutume propre à tout le Royaume de France pour ne pas risquer une discordance entre toutes les coutumes qui existent (§7).

II. Les différents aspects de la coutume

A. Centrée sur un comté

Les raisons qui poussent à écrire les coutumes du pays sont multiples et viennent en particulier de Dieu. Il souhaite que les habitants puissent vivre en paix sur la terre le comté de Clermont, ainsi le comte devra garder et faire garder les coutumes afin que « tricheurs et fripons soient démasqués et repoussées par le droit et la justice du comte

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