O famille o mystère o cause de la nature LAMARTINE

Droit de la famille

Introduction

O famille o mystère o cause de la nature LAMARTINE

 la famille est connu de tous mais indéfinissable= paradoxe amplifier par les métaphore contemporaine de la famille

Famille les savants d'il y a cent ans se demande d’où elle venait ceux d'aujourd'hui demandent plutôt ou elle va DOYEN JEAN CARBONIER

• lien entre famille et droit

la famille et le droit de la famille réalité distinct pourtant elle sont en constante interaction le droit va appréhender un phénomène social existant le phénomène familiale famille aspect social droit=juridique, le droit se modèle par rapport a la famille et répond a ses attentes

phénomène familiale permanent irréductible et universel, dans tout les états a tout les époque et pour tout le individus la famille existe,apparaît comme un concept connu mais complexe car la famille évolue, car la famille c'est un terme générique ( famille vise des ensemble plus ou moins large d'individus comme parent ou oncle...), la famille regroupe une réalité varié au delà de la grandeur de la famille désigne les nouvelles famille (monoparentale,recomposé)

La famille suppose obligatoirement un groupement d'individu et des lien spécifique réunissant ces individus, famille ( groupement d'individu uni par des liens particulier) définition large avec inconvénient de ne pas refléter la réalité et la diversité de la famille

pluralité de la famille il n'existe pas une mais des familles, le pluralisme de la famille se manifeste par les fonctions de la famille qui sont diverse et ont évoluer progressivement avec le temps

fonctions de la famille ( religieuse importance dans le monde occidentale pendant la christianisation et a influencer le droit de la famille puisque le mariage était indissoluble pendant un temps donc répercussion sur le droit religion mêler à l’État, encore présente mais n'existe plus trop dans l’occident mais fort au moyen orient mais état européen comme la Grèce qui place la religion au cœur du droit)

politique présente dans la robe républicaine désormais d'un point de vue politique la famille est le fondement de l'ordre social, si pas de famille dans une société elle fini par s'etteindre la famille assure la reproduction du corps social pas de société sans famille

fonction eco la famille peut être considéré comme une unité de consommation

fonction dite d'épanouissement personnel, fonction de sociabilisation de soutient matériel et psycho

le pluralisme de la famille se retrouve, en occident le pluralisme est illustrer par la théorie de la loi du rétrécissement continu de la famille, au niveau historique la famille est un clan large et progressivement la famille c réduite a son noyau

la famille peut prendre différente forme qui varie par les modes de conjugalité, un couple marié pacsée concubinage  est une famille différente, et par les ruptures d'union qui engendre de nouvelles famille comme monoparental et recomposé

famille se métamorphose au cour du temps ; c une phénomène social, qui va être appréhender par le droit, d'abord un phénomène familial qui va être appréhender par le droit, le droit ne retranscrit pas l'ensemble du phénomène familial, conscience que le droit ne s'exprime pas dans tout les domaines et la famille est un domaine privilégié de ce que l'on appelé le non droit= la famille va vivre dans l'ignorance de règle juridique elle s'applique elle même un code de moral ou de bonne conduite.

Le droit ne peut pas tout appréhender, contre-productif appréhender tout le phénomène familiale car le droit doit répondre au relaité social mis le droit na pas pour fonction de suivre l'ensemble des moeurse d'une société, le droit va avoir une vision et intervient sur certains point, mariage pour tous a répondu a une attente sociale, le droit choisi des points à régir ( contre gestation pour autrui)

Le droit se forge sa propre image, sa propre notion de la famille.

2-la notion de famille en droit

le terme famille est utilisé dan de nombreuse expression juridique ex dans le code civil nom de famille livret de famille famille par le sang conseil de famille logement de famille, pourtant il n'existe pas de définition légal/juridique de la famille, cette notion regroupe des réalités diverses, nom de famille correspond au couple et l'enfant différent de conseil de famille qui intervient au niveau des tutelles des mineurs( quand les parents ne peuvent plus exercer autorité parentale) ou majeur (mesure de protection d'un adulte) composé de 4menbres peuvent comporter toute personne qui manifeste un intérêt pour l'enfant ou l'adulte famille designer par le code civil.

Notion de famille regroupe des aspect diverse, c la doctrine qui c employé a cerner la notion de famille, pour la doctrine elle désigne tt les personnes lié par une union ou l'affiliation ainsi que par la parenté et l'alliance qui dérive d'une union ou d'une affiliation. Pour les juristes ce sont les liens familiaux qui permettent de définir la famille.

Les liens de filiation : celui qui relie l'enfant a son père et a sa mère ou à l'un d'eux. Ce lien peut resulter d'un fait juridique qui est la procréation, ou d'un acte juridique qui est l'adoption. Lien fondateur de la famille car en découle les liens de parenté

Les liens de parentés : uni deux personnes descendant l'une de l'autre ou d'un auteur commun, ils peuvent être en ligne direct ou collatérale, la ligne direct désigne les personnes qui désignent les personnes qui descendent les unes des autres elle est ascendante et descendante, la ligne collatérale désigne les personnes qui descendent d'un auteur commun. La proximité de la parenté s’établit par le nombre de génération chaque génération d'un point de vu juridique désigné un degrés et c la suite des degrés qui forme la ligne soit direct sois collatérale, pour calculer ses degrés il faut distinguer les deux lignes en ligne direct le nombre de degrés correspond au nombre de génération entre les personnes, en ligne collatérale les degrés se comptent par génération depuis l'un des parents jusqu et non compris l'auteur commun et depuis celui ci jusqu’à l'autre parent.

Le lien conjugale : uni les personnes mariés

Le lien d'alliance : découle du lien conjugale, ce lien d'alliance signifie que par l'union l'individu est uni a la famille de son conjoint

Notion de fratrie utiliser en droit pour organiser les rapport entre frères et sœurs, au niveau de cette fratrie on peux distinguer 3 liens

• les frères germains même père même mère
• frères consanguins qui naissent de même père mais de mère différente
• frères utérins de même mère mais père différent

Ces fratries sont assimiler par la loi dans le cas d'opposition à mariage. Définition de la famille basé sur différent lien régi par la loi et constitue le droit de la famille.

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