Mariage dans l'ancien droit

LE MARIAGE DANS L'ANCIEN DROIT

Introduction :

Au troisième siècle de notre air, le juriste Romain Modestin, décrivait le mariage comme une société de toute la vie, une communauté de droit divin et humaine.

Dictionnaire de droit canonique( 1761 ), est une œuvre de Durand de Maillane, de son vrai nom Pierre-Toussaint Durand de Maillane ( 1729-1814 ), ancien avocat, imagistrat, homme politique Français et canoniste. Il fût successivement député d'Arles aux États Généraux de 1789, commissaire du Comité ecclésiastique et membre du Conseil des Anciens.

C'est un texte de nature juridique, issu de la période des Temps modernes                    ( XVI-XVIII ). Durand de Maillane voulait conférer dans ce Dictionnaire le droit canon avec notre jurisprudence. Dans cette partie du texte, l'idée générale est le mariage sous l'Ancien Droit, ainsi que ses origines et ses effets, puis ses conditions de formes, dont des empêchements.

En droit Français, le mariage est un acte fondateur de la famille qui s'articule autour de trois périodes, celle de l'Ancien droit ( 1481-1789 ) nous intéresse plus particulièrement. Elle correspond à une Christianisation et une mise sous contrôle de l'institution par une puissance supérieure. Sous l'Ancien Droit, le mariage est alors soumis à une influence et à une succession de contrôle. L'influence est celle de l’Église. Au 12ème siècle, cette influence se transforme en contrôle. Et au 16ème siècle, la législation royale ajoute du tient sur l'aspect temporel de sorte que le mariage présente un caractère Gallican.

Quelles ont étaient les différentes autorités à influencer l'institution matrimoniale ? Quelles ont étaient ses conditions sous l'Ancien Droit ?

Analyse du texte :

   Le mariage, dit la catéchisme [ du concile de Trente ], est l'union conjugale de l'homme et de la femme qui se contracte entre des personnes qui en sont capables selon les lois, et qui les oblige de vivre inséparablement, c'est-à-dire, dans une parfaite union l'une avec l'autre.

Durand de Maillane définit le mariage. le mariage est un sacrement. les époux doivent respecter les conditions de fond édictés par le droi canonique.

 Enfin nous avons dit que le mariage oblige les époux à vivre dans une communauté inséparable, parce que le lien qu’il établit entre eux est absolument indissoluble.

 En considérant le mariage comme contrat naturel, Dieu en est l'auteur [ … ] Suivant le même contrat naturel, un homme ne doit avoir qu'une femme légitime, et une femme un seul mari.   

Le amriage est une oeuvre divien, dont Dieu en est l'auteur. il l'a voulut dés la création.      « Dieu créa l’homme et la femme. Il les bénit et leur dit croissez et multipliez ".                                                       Non seulement il en est l'auteur mais encore comme l'enseigne le Concile de Trente ( le dix-neuvième concile œcuménique reconnu par l’Église catholique romaine ), il a voulu que cette union soit perpétuelle et indissoluble. Selon les Canonistes et Théologiens, l'institution matrimoniale est un sacrement institué donc par Dieu et par voie de conséquence, une image de l'union du Christ avec son Église. Dieu a institué le mariage pour en faire l’union de deux personnes. Dés l'époque Franque, l’Église lutte contre les pratiques barbares éloignés de l'idéal Chrétien comme la polygamie, l'adultère. La femme ne peut avoir qu'un seul mari. En ce qui concerne l'homme, il ne peut avoir plus d'une seule femme légitime.

 Le mariage des Chrétiens est un véritable sacrement [ ... ] La matière éloignée de ce sacrement, ce sont les personnes libres qui se marient sans aucun empêchement; la matière prochaine, c'est le mutuel consentement de ces mêmes parties.                                                                                       Le mariage a été élevé à la dignité de sacrement. Il est précieux, intouchable et n'est pas remis en cause. Le droit canonique a élaboré la théorie du mariage sacrement indissoluble. Canonistes et Théologiens voient dans l'institution matrimoniale un sacrement institué par Dieu. Ce sacrement à pour matière un contrat civil qui se forme par le consentement mutuel des époux. il ne faut pas que ce soit des serfs.

B. Un mariage Gallican de la fin de l'Ancien Droit

Il faut aussi [ que les parties ] [ ... ] se marient suivant les lois et les solennités prescrites. Ces solennités sont ordonnées par l’Église ou par le Prince ; les solennités ordonnées par l’Église [ ... ] sont le consentement légitime, libre et mutuel des parties; et en outre, depuis le Concile de Trente, la présence du propre curé et de deux témoins.                                                                            Il ne suffit pas que les parties puissent se marier et qu'il n'y ait entre elles aucun empêchements. Il faut aussi qu'elles se marient suivant les lois et solennités dictées. Celles-ci sont ordonnées par l'Église, qui sont essentielles au sacrement. Les premières sont donc le consentement légitime, libre puis mutuel des parties pour l’Église. Par consentement légitime, nous entendons ici un consentement prêté par deux parties, entre lesquelles il n'y a aucun empêchement de mariage. De plus, le consentement doit être libre. L'échange des consentements est donc désormais entourée d'une certaine solennité. Depuis le Concile de Trente, les époux sont incapables d'échanger des consentements sans la présence de leur propre curé et de deux ou trois témoins.

Quant aux lois du prince [ ... ] [ elles ] sont dans le royaume : Qu'on ne peut se faire des promesses de mariage que par paroles de futur. ??

Les ordonnances ont adoptés la cérémonie de la publication des bans.                                                                 La publication des bans est une procédure ayant pour utilité de rendre publique l'imminence d'un mariage et de veiller à ce que toute personne peut s'y opposer, en démontrant d'éventuels empêchements. Le Concile de trente a été le premier à prendre des dispositions, en vue de mettre un terme aux mariages clandestins, que la législation royale a ensuite repris. Selon le Concile de Trente, le projet de mariage doit être annoncé trois fois à la grande messe, par le propre curé des futurs époux. La législation royale les a reprises. La pratique des bans de mariage est consacrée par l'ordonnance de Blois de 1579. Tout mariage doit être précédé de trois proclamations faites le dimanche. Cette même ordonnance interdit aux notaires de recevoir un acte de mariage par parole de présent.

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