Les caractères de l’ancien droit Romain

II) Les caractères de l’ancien droit Romain

L’ancien droit Romain peut être d’archaïque en raison de la façon dont il est crée. C’est un droit obscur et religieux.

Ce droit va subir une innovation majeure, la publicité, rendue publique, le peuple connait le droit (consacrée par la loi de 12 tables).

Dans toutes sociétés antiques, le droit était religieux, celui-ci était révélé par les dieux aux hommes, à certains hommes.

Ces hommes ne sont pas créateurs mais interprètes. Ces règles d’origine religieuse, désigné par le « fas » (ce que les dieux ont dit).

« Nefas » ce que qu’ils ont interdit.

Assez vite les Romains distinguent, le domaine du « fas » et du droit proprement dit « Jus ».

Distinction fond, va libérer le droit humain en se détachant..

Plusieurs conséquences de ce droit obscur et religieux :

1) La place Fondamentale des prêtres, qui vont recueillir la parole des dieux, ceux-ci maitrisent la vie juridique de la cité, ils sont à la fois législateurs et juges.

2) Ces pr

3) Ces prêtres gagnent un pouvoir fondamentale car le droit a un caractère absolument secret, un droit non écrit est révélé à la demande. Il n’y a aucune sécurité juridique et aucune garantie de constance dans le droit. On perçoit ensuite des intérêts de groupe, les prêtres appartiennent au « Patriciat » à l’aristocratie Romaine, cela engendre un mécontentement populaire.

Le pontife maitrise le calendrier judiciaire. Il détermine les jours du « fas » ou il est permis de plaider, et par l’opposition les « nefas» ou c’est impossible de juger. Il maitrise aussi la procédure lorsque l’on se trompe il y a la peine de nullité du procès ------------> droit obscur et non écrit, caractère coutumier.

Ces coutumes sont celles des groupes familiaux et de la cité de manière générale. Comme toute coutume elles naissent d’un usage pacifique et de la répétions des décisions judiciaires.

B) La force de la loi des 12 tables

« Rassemblez tous les usages de tous les philosophes ; A lui seul  le petit recueil des 12 tables, me paraît leur être infiniment supérieur et par son autorité exceptionnelle, et par sa féconde utilité. »

Par cette formule Cicéron vient montrer tout le prestige de cette loi qui n’était pas limité à l’art des juristes psq eux-mêmes éduquaient leur mémoire à l’école en étudiant par cœur. Cette histoire tranche avec les anciens caractères du droit archaïque, ce droit romain primitif ne  constituait pas un système cohérant et complet de règles abstraites.

Cette loi, celle des 12 tables, même si elle contient des règles d’ordre religieux, cela va permettre une dissociation entre la règle inspire et garantie par les dieux et entre le droit humain « Jus ».

Rappel du contexte : changement du régime qui a d’abord profité à l’aristocratie, cela va engendre plusieurs crises. – refus de toute reforme agraire qui aurait pu être bénéfique pour la plèbe, celle-ci voulait le partage des terres.

L’inégalité sociale, politique et économique va conduire à la rédaction de la loi des 12 tables. Or le conflit  va porter sur l’égalité devant le droit, devant son application. Il porte le problème de l’arbitraire des juges , sur le dénis de justice. Le conflit va porter sur la supériorité de la loi sur le pouvoir, notamment sur le pouvoir des magistrats.

La loi des 12 tables, un monument. Ce monument va construire le fondement du droit civil vers – 462 la plaide se révolte pour obtenir un droit plus sur qui ne soit plus le caprice des pontifes. Or l’aristocratie résiste pendant 10 ans avant de mettre en place une commission de 10 hommes « Décemvirs », tous les pouvoirs sont confiés à cette commission chargé de rédiger les droits Romains et notamment de poser les limites aux pouvoirs des consuls.

La loi des 12 tables sont 12 tablettes de pierre, puis de bronze qui ont été détruites à plusieurs reprises notamment lors de la chute de Rome. On a essayé de reconstituer par le biais de recherches et de citations, cependant on n’a jamais retrouvé ces tablettes. Elles étaient affichées au forum.

Sur le fond cette loi est une véritable codification, celle-ci n’a pas été rédigée par des théoriciens. Pour chacun de ces cas il y a une solution, la science de la calvitie. On expose au cas par cas et puis c’est au juge de trouver des similarités cependant s’il n’y a pas de cas prévus pour procès alors il n’y a point de jugement.

Pour le R les individus n’ont de droits que si ces droits sont protégés par la loi.

C’est à dire que si on peut les faire valoir en justice. S’il n’y a pas de procédure pour faire, pour faire valoir un droit alors le droit n’existe pas.

L’objectif de cette loi est de donner aux citoyens le moyen de faire sanctionner les droits en justice. Donc toutes les dispositions de la loi des 12 tables permettent un procès.

La loi des 12 tables va recenser une série d’action concrète auxquelles elle va mettre des actions « actions de la loi »

Chaque fois que la loi a prévue une action, le magistrat est dans l’obligation de désigner un juge.

Désormais la loi est publique, égale pour les citoyens, s’impose aux magistrats supérieurs. C’est une révolution, la fin arbitraire, la fin de l’influence des pontifes. Un début de laïcisation du droit est possible.

C) Les lois et les plébiscite

1. Le vote de la loi

Les véritables législateurs ont été les comices centuriates et les comices tribu, a l’initiative de la loi n’appartient que aux magistrats supérieurs, le projet de la loi une fois rédigé est soumis a l’assemblée du peuple, alors jsq -339 la loi votée par le peuple devait être approuvée par le Senat donc le Senat lui donne une force exécutoire. En – 339 le Sénat perd le pouvoir de dire le dernier mot, celui-ci est proclamé par le peuple. Come tous acte publiques ce vote est soumis aux règles du culte notamment le calendrier. Une fois vote la loi est promulgué par le magistrat.

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