Marché financier

 MARCHE FINANCIER

La gestion d’actif – les OPCVMs – l’assurance vie​

1. Introduction

La gestion collective proprement dite (OPCVM, FIA et autre)​

• Ils unifient sous un même support et avec une même orientation de gestion de nombreux actifs. ​
•  ils sont destinés à de nombreux porteurs de parts.​

La Gestion Sous Mandat (ou gestion dédiée)​

• La société de gestion gère de manière déléguée le compte d’un client​
• Un mandat de gestion s’adresse en général à un seul client. Dans ce cas, nous parlerons plutôt de fonds dédiés et réservés. ​

1. La gestion Collective :

• OPCVM : Les "Organisations de Placement Collectif en Valeurs Mobilières" (OPCVM), sont des entreprises agrées par l'Autorité des Marchés Financiers qui investissent sur les marchés financiers l'épargne qu'elles collectent auprès du public. Il existe deux grandes formes d’OPCVM : Les SICAV et les Fonds Commun de Placement (FCP).
• SICAV : Une société créée dont l’objet et la collecte 0 l’épargne et l’investissement de cet épargne sur les marchés financiers. 0
• FCP : Une copropriété de valeur mobilière dont l’objet et la collecte de l’épargne et l’investissement de cet épargne sur les marchés financiers.

1. Règlementation :

Les OPCVMs suivent soit la règlementation OPCVMs (au sens strict) (appelée aussi UCITS (Undertaking for Collective Investment Transferable Secuities)) lorsque les OPCVMs sont distribuées à des investisseurs particuliers ou la règlementation AIF (Alternative Investment Fund) pour la distribution à une clientèle particulière et sophistiquée.

1. Les acteurs :

• La société de gestion
• Le dépositaire (et le sous dépositaire)
• Le distributeur
• L’administrateur
• Le centralisateur et le teneur de registre
• L’auditeur

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1. La société de gestion :

• La SG prend les décisions de gestion et est en charge de l’exécution des ordres.
•  La SG est agréée, suivie et contrôlée tout au long de l’année par le régulateur du pays.
•  La SG a une obligation de moyens, doit disposer de ressources financières adéquates, jouir d’un professionnalisme reconnu et d’une honorabilité prouvée.
•  La SG doit s’assurer que l’OPCVM est géré conformément aux réglementations en vigueur et dans l’intérêt des porteurs de parts.

1. Le dépositaire

• Les instruments financiers sont réglementairement confiés à une entité distincte : le dépositaire.
• Le dépositaire doit être un établissement de crédit règlementées.
• Le dépositaire a la charge de la conservation des actifs et des liquidités
• Le dépositaire a la charge du Règlement/livraison  des ordres d’achat et de vente

1. Le distributeur

• Le distribution est par défaut à la charge de la SG.
•  La plupart du temps, la SG délègue la distributions à un ou des tiers.
•  Le distributeur est en charge :

• de commercialiser l’OPCVM,
• d’exercer son activité en conformité avec les réglementations (MIFID),
• de mettre en place les contrôles pour s’assurer de la légalité des fonds levés (KYC)
• de commercialiser l’OPCVMs tout en s’assurant de l’adequation (suitability)

En contrepartie, le distributeur perçoit une rémunération de la part de la SG.

1. Centralisateur et teneur de registre :

• Assurer la réception centralisée des ordres de souscription et de rachat.
• Maintien le registre des parts des OPC et gère les souscriptions et rachats de parts.

• Communiquer en montant et/ou en nombre global de parts ou d'actions souscrites et rachetées le résultat de la réception centralisée des ordres à l'OPCVM à la SG.
• Valoriser les ordres après avoir reçu la valeur liquidative de l’OPCVM.

1. L’administrateur

• Les fonctions d’administration de fonds étaient historiquement effectuées par les sociétés de gestion. On assiste a une externalisation progressive vers des sociétés spécialisées (mais la SGP reste responsable).
• Les principales fonctions externalisées par les SGP sur l’administrateur de fonds sont :

• Le calcul de la Valeur Liquidative de l’OPCVM,
• La gestion comptable et administrative,
• La production d’un certain nombre de reportings comptables (les Etats Financiers).

1. L’auditeur et le commissaire au compte :

• Certifie l'exactitude et la régularité des comptes annuels de l'OPC.
•  Vérifie le respect des dispositions législatives et réglementaires concernant la gestion comptable de l'OPC et de la SGP.
• Le CAC est tenu de révéler au régulateur les irrégularités ou inexactitudes
• Il n’y a pas duplication des contrôles entre le dépositaire et le CAC :

•   Le dépositaire est chargé de mettre en place des procédures de contrôle
•   Le CAC doit contrôler leur adéquation et leur fonctionnement.

1. Souscription et rachat-Valeur Liquidative :

• Un OPCVM est un fonds dit « Ouvert ». C’est-à-dire que de nouvelles parts d’OPCVMs (actions) peuvent soit être émises pour de nouveaux souscripteurs, ou peuvent être vendues par les souscripteurs s’ils ne souhaitent plus investir dans l’OPCVM.
• Le prix de souscription ou de rachat de la part d’OPCVM se fait à la valeur liquidative des actifs net du passif.

Exemple :

Soit deux investisseurs (A et B) investissant chacun 10,000 Euros dans un OPCVMs, la valeur de la part étant de 100 Euros. Chaque investisseur reçoit donc 100 parts (ou actions d’OPCVMs).

Admettons que le gérant investisse dans 10 actions différentes de manière équipondérée : Action 1,2,…10.

Le gérant investira donc 2000 Euros dans chaque action.

Calculer la valeur liquidative du jour suivant sachant que le panier d’action a augmenté de 10% et que les frais de gestion de l’OPCVM est de 1% par an.

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