Les spécificités du régime présidentiel américain

Selon Maurice Duverger (Institutions politiques et droit Constitutionnel), Le régime présidentiel américain « est un mariage sans divorce dont les époux font chambre à part ». Cette affirmation rejoint l’idée que chacun des pouvoirs qui compose le système du gouvernement américain est indépendant mais ils sont pourtant condamnés à devoir vivre ensemble pour le bien commun.

Ce régime présidentiel est un régime politique qui annonce une séparation des pouvoirs stricte entre l’exécutif et le législatif. Cette notion de séparation des pouvoirs est une expression de droit constitutionnel qui renvoie aux enseignements des philosophes John Locke (1632-1704) et Montesquieu (1689-1755). Ils distinguent trois pouvoirs dans l’État, la puissance exécutrice, législatrice et judiciaire. Pour conserver les libertés des hommes, il est selon eux nécessaire que le pouvoir de l’État soit partagé. Dans un régime présidentiel on parle séparation rigide des pouvoirs car il y a une indépendance totale entre les organes et les fonctions de l’État, sans aucune collaboration entre eux.

On peut alors se demander : En quoi le modèle de séparation des pouvoirs du régime présidentiel américain est-il si singulier ?

Si une séparation stricte des pouvoirs est énoncée par la Constitution de 1787 (I), la mise en place de contre-poids est nécéssaire pour assurer une collaboration durable (II).

I] Une séparation stricte des pouvoirs prévue par la Constitution de 1787

A. Un pouvoir législatif bicaméral, Article 1

Le pouvoir législatif aux Etats-Unis est confié au Congrès qui se compose de deux assemblées, il est donc bicaméral.

L’article 1 de la Constitution définit les différentes prérogatives et et les nombreuses attributions du Congrès.

B. Un pouvoir exécutif monocéphale, Article 2

Le pouvoir exécutif est confié en entier à une seule et même personne qui est le Président, c’est pour cela qu’on dit qu’il est monocéphale.

La Constitution confie le pouvoir exécutif au Président des Etats-Unis dans son article 2 « Le pouvoir exécutif sera dévolu à un Président des Etats-Unis d'Amérique ».

Le régime présidentiel américain protège l’autonomie de chacun de ses pouvoirs dans ses relations avec les autres. Pourtant, cela ne veut pas dire qu’aucun lien n’existe entre-eux.

II] Une collaboration des pouvoirs réalisable par la création de contre-poids

A. Les moyens d’action du Président sur le pouvoir législatif

En théorie, le Congrès est le seul détenteur du pouvoir législatif mais dans la pratique le Président disposent de moyens pour y porter atteinte.

De plus, le Président américain est appelé « chef législateur » et a un droit de véto sur les lois soumises à sa signature.

B. Les moyens d’action du Congrès sur le pouvoir exécutif

De diverses manières le Congrès qui possède le pouvoir législatif peut exercer une influence sur le pouvoir exécutif.

Mais

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