Les pourparlers

lLes pourparlers désignent la période au cours de laquelle deux ou plusieurs personnes se rapprochent en vue de négocier la conclusion d'un futur contrat dont elles envisagent ensemble le contenu et les modalités.

Il arrive que les pourparlers viennent se greffer sur une relation contractuelle existante, il s'agit alors de renégocier de renouveler ou de rompre (Cass. Com, 30 Mai 2000 ; Fabricant ayant poursuivi avec son distributeur des pourparlers pendant près de deux ans après le non renouvellement du contrat).

Mais ils interviennent surtout et plus classiquement à un moment où les partis ne sont pas encore engagés dans les liens d'un contrat, c'est-à-dire dans la période précontractuelle.

Cette phase précontractuel connaît de multiples variantes pouvant avoir lieu oralement lors de rencontres ou de conversations au téléphone ou bien par des échanges de lettres fax au e-mail.

Les pourparlers peuvent réunir les contractant eux même, leur représentant, voire d'autres intervenants.

En outre les pourparlers peuvent prendre un temps plus ou moins long. Il est possible également que le processus précontractuel s'appuie sur des accords de négociations destinées à encadrer la phase préparatoire qu'ils débouchent sur des contrats intérimaires des contrats partiels voir des convention cadre de plus ce processus peut nécessiter des études techniques commerciales ou financières, donner lieu à la rédaction de documents, à des échanges d'informations confidentielles, éventuellement entraîner des dépenses importantes. Cette phase précontractuelle surtout peut déboucher sur la conclusion d'un contrat définitif ou au contraire échouer. Elle est gouverné ,on le voit, par une grande liberté.

À la conclusion immédiate du contrat la pratique privilégie aujourd'hui une formation plus graduelle faite d'étape et d'avancées successives que certains ont appelé « punctuation » par référence à une théorie allemande.

Plusieurs explications peuvent justifier l’importance grandissante des pourparlers dans la conclusion de contrats, parmi les plus essentiels figurent sans doute la complexité juridique les enjeux financiers et la dimension internationale de certaines conventions.

Une même opération juridique peux combiner plusieurs contrats nommés au innomés. En semblable hypothèse les pourparlers sont très important, ils permettent de négocier les uns en considération des autres les différents actes juridique qui compose l'ensemble du projet

En droit des sociétés, l'exemple de la cession de contrôle (vente de droits sociaux importants transferts de contrôle d'une société) est particulièrement évocateur de ce propos.

A l'acte de transmission des titres en effet viennent assez souvent se greffer des accords annexes : reprise des créances, reprise des cautionnements et des dettes, conclusion de contrats de travail ou de mandats sociaux au profit des cédants. Cette pluralité de contrat rendra les négociations plus longue celles-ci avancerons donc pas à pas en se formalisant au besoin à travers des avant-contrats.

Les contrats internationaux sont généralement précédés de pourparlers cela permet à des parties d'origine est de nationalité souvent différentes

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