Les méthodes et techniques de la science juridique.

Chapitre III : Les méthodes et techniques de la science juridique.

Section I / L’interprétation de l’interprétation des textes.

L’école de la libre recherche scientifique, François Gény.

§1 / Quelques types de résonnements.

A/ Le résonnement par analogie.

Le résonnement par analogie « a pari », est un résonnement qui conste à étendre à un cas non prévu, la solution qui est admise par un cas voisin car il y a dans ces deux cas les mêmes raisons d’envisager la même solution.

Utilise partout sauf en droit pénal, cela est peu utiliser sauf en cas d’effraction qui consiste à détruire ou dégradé toutes clôtures, on a alors assimilé par analogie l’utilisation de fausses clés pour rentrer chez la personne par exemple.

B / Le résonnement « a fortiori ».

On applique une règle à une solution donné à une règle voisine mais avec des raisons encore plus importantes de l’appliqué. « Qui peut le plus que le moins ».

Quelqu’un qui cause une faute légère doit la réparé. Alors quelqu’un qui commet une faute lourde doit appliquer aussi les règles de la faute légère.

C / Le résonnement « a contrario »

Consiste, dans l’inverse des hypothèses, on doit appliquer l’inverse de la conséquence du texte. Enormément utilisé en droit. (Exemple : l’article VI, du code civil, « on ne peut déroger par des conventions particulières aux lois qui intéresses l’ordre publique et les bonnes mœurs. »)

§2 / Des petites maximes d’interprétation.

A / « Les exceptions sont d’interprétations strictes. »

Dans le droit pénal cette maxime est vraie. Par exemple, le délit d’harcèlement moral, exige des actes répétés, il en faut au moins deux.

B / « Là où la loi ne distingue pas, il convient de ne faut pas distinguer »

C’est celle à retenir parmi les autres.

Il ne faut pas distinguer « les Hommes » à en comprendre « les hommes » au dépend des femmes. Par exemple, tout employeur est obligé de faire l’inventaire des risques professionnels, que l’entreprise contienne un salarié ou vingt.

C / « Les règles spéciales dérogent aux règles générales »

Par exemple, lors d’un contrat de travail entre deux personnes, dès lors qu’une convention oblige à quelque chose cela devient un contrat.

Mais c’est dans le code civil qu’il y a des contrats définis. C’est alors le code du travail qui prime devant le code civil.

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