Les grands systèmes constitutionnels

DPF Grands systèmes constitutionnels S3

M1 7:LES GRANDS

SYSTÈMES

CONS TITUTIONNELS

Introduction générale :

Les nombreuses typologies des régimes développées à partir du

XVlllesiècle sont plutôt fondées sur la manière dont le pouvoir est

exercé. S’appuyant sur les idées de Montesquieu, on a ainsi pu

distinguer :

4 Les régimes de confusion des pouvoirs

: Au profit de l’exécutif : régime présidenfialiste. dictature

: Au profit du législatif : régime conventionnel ou régime

d‘Assemblée (ex : la Terreur en France 1793-1794)

4 Les régimes de séparation des pouvoirs

. Les régimes présidenfiels

. Les régimes parlementaires

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Plan du cours

Chapitre I: Les modalités d’organisation des systèmes/ régimes politiques:

Section 1: Les principes classiques d’organisation des pouvoirs:

51: Le principe de la confusion des pouvoirs:

a) La confusion absolue des pouvoirs:

b) La confusion relative des pouvoirs:

52: Le principe de la séparation des pouvoirs:

1°— ces pouvoirs sont égaux

2°-ces pouvoirs sont spécialisés

3°—ces pouvoirs sont indépendants

53: Le principe de la collaboration des pouvoirs:

1. La responsabilité politique:

2. Le droit de dissolution:

1°- La dissolution automatique

2°- La dissolution discréfionnaire

Section 2: La typologie moderne fondée sur les partis politiques:

51: Les régimes unitaires:

52: Les régimes pluralistes:

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Section III: la pratique de la séparation des pouvoirs:

51: Les régimes de séparation des pouvoirs:

I — le régime présidentiel (ou la séparation stricte des pouvoirs):

A°—les caractéristiques du système présidentiel

a) la spécialisation des fonctions:

b) l’indépendance organique:

B°- les variantes

a°— Les vraies variantes ou les formes du régime présidentiel:

b° Les fausses variantes ou les déformations du régime présidentiel:

II- le régime parlementaire ( ou séparation souple des pouvoirs)

a)Le dualisme de l’exécutif (un exécutif bicéphale):

b) Un gouvernement responsable politiquement devant un Parlement:

c)Le droit de dissolution:

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1° le régime parlementaire moniste:

2° Le régime parlementaire dualiste (ou orléaniste):

3° le régime parlementaire rationnalisé (ou le dualiste restauré)

52: Les régimes hybrides:

A — Le régime Drésidentialiste ou semi-Drésidenfiel:

B — Le régime d'Assemblée:

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Chapitre II: les régimes constitutionnels étrangers

51: L’Exécution: le président des États-Unis

A- La désignation du président des États—Unis

B- Le mandat présidentiel

C— L’organisation de la présidence des États-Unis

. Le cabinet

. Le vice-président des États-Unis

D— Les pouvoir du président des États-Unis

52: Le législatif: Le Congrès des États-Unis

A- La Chambre des Représentations

B- Le Sénat

53: Le judiciaire: la Cour suprême fédérale

51:L’avènement du régime parlementaire:

52:l’organisafion politique du Darlementarisme britannique:

A - Le ouvoir lé islatif:

1° La Chambre des Communes:

2° La Chambre des Lords:

B - Le ouvoir exécutif:

1° Le Roi: (la Couronne)

2° Le cabinet:(le gouvernement)

a-) Recrutement du cabinet:

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b-) Organisation du cabinet:

c—) pouvoirs du cabinet:

53: Les éléments politiques du régime britannique: le B_îparfisme

A-) Le parti conservateur:

B-) Le parti travailliste:

54: Fonctionnement du régime britannique

Section III: le régime de la République française

A-) Caractéristiques de la Constitution de 1958

B-) L’organisation des pouvoirs

1°: Le pouvoir exécutif:

a-) Le président de la République

0 Les pouvoirs soumis au contreseing :

° Les pouvoirs propres au président :

b-) Le Gouvernement

2°: Le pouvoir législatif:

C—) l’apport juridique de la Vème république

D-) le fonctionnement du régime de la Vème république

Chapitre III : Le régime constitutionnel marocain :

Section I : Aperçu Historique de l'expérience constitutionnelle marocaine:

1 : Les fondements du s stème constitutionnel du « Maroc indé endant » :

52 : L’évolution constitutionnelle:

53 : Processus constitutionnel avant le 29 iuillet 2011 :

Section II : L’organisation des pouvoirs dans la nouvelle Constitution

51 : Le Roi :

52 : Le Gouvernement:

53 : Les attributions du chef de Gouvernement :

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