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Les droits de l'Homme.

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Par   •  11 Juin 2016  •  Cours  •  1 423 Mots (6 Pages)  •  1 155 Vues

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les droits de l'Homme sont une notion selon laquelle tout être humain possède des droits universels, inaliénables quel que soit le droit en vigueur dans l'Etat ou groupe d'Etats où il se trouve , La philosophie des droits de l'Homme considère que l'être humain, de par son appartenance à l'espèce humaine, dispose de droits "inhérents à sa personne, inaliénables et sacrés". Ces droits sont opposables en toutes circonstances à la société et au pouvoir. Leur principe fondamental est qu’une personne est un être moral et rationnel qui mérite d’être traité avec dignité

l’évolution historique des droits humains

L’origine du concept des droits de l’homme se trouve dans des textes très anciens à savoir 

Le code de Hammourabi : texte juridique daté d’environ 1750 Il comporte un certains nombres de dispositions concernant l’organisation et pratiques judiciaires, droit de famille et de la propriété, statuts sociaux en effet il constitue  le premier signe des DH et DIH

  • La civilisation perse : etabli par le roi cyrus , il traitent plusieurs sujets notamment, l’égalité, la non rétroactivité, la notion de tolérance, l’interdiction de l’esclavage et l’abolition de la peine de mort.
  • Les théories du droit naturel : il s’agit de la première théorie issue de la civilisation gréco-romaine avec les grands philosophes de l’époque, Aristote, Sucrate…
  • Les textes religieux : qui prévoient plusieurs principes relatifs à l’égalité, la justice…..

Les droits de l’homme à l’état de grands principes à dimensions locales

la grande charte : c’est la 1ére charte en matiére droits de l’homme il traite la question de séparation Des pouvoirset et d’autres notamment, justice , egalité etc

Habeas Corpus : (1679), énonce une liberté fondamentale, celle de ne pas être emprisonné sans jugement  

Bill of right : c’est une déclaration qui essaye de réduire les pouvoirs royaux au profit du parlement

Les droits de l’homme à l’état de valeurs universelles

La déclaration universelle des droits de l’homme : adoptée par l’AG de l’ONU, le 10 décembre 1948.

Les deux pactes jumeaux : il s’agit du pacte relatif aux droits civils et politiques et du pacte relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

Le premier prévoit un mécanisme d’examen des plaintes émanant de victimes particulières de violation des droits commis par des Etats et le 2eme vise à l’abolition de la peine de mort

Le DIH est un droit applicable dans les conflits armés et les guerres, il est centré sur la protection des personnes vulnérables pouvant être affectées par les conflits. Cependant il distinguer le DIH du les droits de l’homme, du fait que ce dernier est fondé sur une approche globale, tandis que le DIH défend une catégorie dite vulnérable.

Principaux textes juridiques à vocation universelle .

les textes généraux :

La déclaration universelle des droits de l’homme : * La déclaration universelle des droits de l’homme : adoptée par l’AG de l’ONU, le 10 décembre 1948. Elle Reflète les valeurs essentielles défendues par l’ONU dans le domaine des droits de l’homme. Le texte proclame le droit de tout individu à la vie, à la liberté et à la sécurité de sa personne et énonce respectivement les droits civils, politiques, sociaux et culturels de la personne humaine.

Les deux pactes jumeaux relatifs aux droits de l’homme : il s’agit du pacte relatif aux droits civils et politiques et du pacte relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

Les textes spéciaux :

La convention sur l’élimination de toutes formes de discrimination à l’égard des femmes : Elle énonce une série de mesures en vue d’éliminer la discrimination à l’égard des femmes en ce qui concerne, notamment la participation à la vie politique, l’éducation et la formation professionnelle, la protection sociale, les soins médicaux

La convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants : Renferme diverses mesures d’ordres préventifs er répressifles Etats parties doivent également :

  • Veiller à sanctionner tout acte de torture en fonction de leur gravité ;
  • Garantir aux victimes le droit d’obtenir réparation.
  • Inclure l’enseignement sur l’interdiction de la torture dans les cursus de formation du personnel civil et militaire.

La convention relative aux droits de l’enfant : Les Etats parties s’engagent à prendre les mesures législatives, administratives et autres en vue de garantir à l’enfant la protection nécessaire contre toute forme de discrimination, d’exploitation ou de traitement abusif

La convention relative aux droits des personnes handicapées . La convention reconnait aux personnes handicapées les mêmes droits politiques, civils, sociaux, économiques et culturels que les autres humains

Structure et mécanismes Onusien de promotion et de protection du DH 

Le Conseil des droits de l'homme : est un organe intergouvernemental du système des Nations Unies, composé de 47 états qui ont la responsabilité de renforcer la promotion et la protection des droits de l'homme autour du globe. a été créé par l'Assemblée générale de l'ONU, le 15 mars 2006, avec le but principal d'aborder des situations de violations de droits de l'homme et d'émettre des recommandations à leur encontre.

  • Le haut commissariat aux droits de l’homme : Il est chargé d’encourager les pays en transition démocratiques et les pays en développement à mettre en place des institutions nationales s’occupant des droits de l’homme et de leur fournir soutien et assistance sous forme de programme de coopération technique.
  • La cour pénale internationale : crée le 01/07/2002 par le statut de Rome. Elle pour mission principale de juger les auteurs de toutes les infractions qualifiées de crime de génocide, crime contre l’humanité, crime de guerre et crime d’agression.

organisations spécialisées : notamment, l’OIT (droits des travailleurs), l’UNECEF (droits de l’enfant), l’UNESCO (droit à la culture), l’OMS (droit à la santé)

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