Les compilations de Justinien

Les compilations de Justinien

Dans le cadre des sources du droit romain, une distinction s’opère entre les sources de l’ancien droit, celles du droit romain classique et enfin celles du droit romain tardif.

À l’époque tardive on assiste à un mouvement de dépérissement des sources classiques (qui étaient très nombreuses, qui sont absorbées par l’autorité impériale.

C’est ainsi que le sujet soumis à notre étude, se situe dans le cadre du droit romain tardif, qui se distingue par un mouvement de compilation, chronologiquement :

• Les compilations privées
• Le code théodosien
• Les compilations de Justinien (de 529 à 533) : la plus grande compilation du droit romain antique

Tout d’abord qui est justinien ? C’est un empereur d’Orient. Au début de son règne (530) il a lancé un grand mouvement de compilation des sources du droit romain, qui va englober à la fois les leges (constitutions impériales) mais aussi l’essentiel de la doctrine classique qui n’avait pas encore été rassemblé dans un ensemble unique.

1. Les buts poursuivis par Justiniens

1) Il a fallu tenir compte de l’évolution de la société romaine : l’influences de plus en plus fortes de l’orient, du christianisme, l’évolution des institutions de Rome et le travail de réflexion juridique : nécessité d’une remise en ordre des sources du droit.

2) Objectif utilitaire : Il a voulu faciliter le travail des professionnels du droit en mettant à leur disposition des ouvrages juridiques pour trouver des solutions durant les procès.

3) Objectif politique : Cet empereur a essayé durant son règne de ramener sous son contrôle un certain nombre de territoires qui avaient échappé à l’empire romain, il a donc voulu marquer cette reconquête par une compilation juridique.

1. Présentation des grands ouvrages publiés sous Justinien

= Le code Justinien en 531 (égalité des personnes, droit successoral, droit familial, droit pénal), le digeste, les institutes de justinien. On a enfin des novelles : 4 éléments.

Ce code est devenu définitif en 534 et est divisé en 12 livres semble-t-il en référence à la loi des XII tables.

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