Le Digeste De Justinien

Ce corpus est issu de l'ambition de Justinien Ier, empereur de l'Empire romain d'Orient. Celui-ci souhaitait disposer d'un corpus de droit utile à son empire et fidèle à la tradition romaine. L’extrait que nous allons étudier, est le digeste rédigé sous l’ordre de Justinien, un texte juridique dédié à tous les juristes. L'élaboration de ce recueil fut décidée par Justinien, aux termes de la constitution du 15 décembre 530. Ce texte a pour but d’exprimer le point de vue de Justinien en ce qui concerne la création des lois, leurs sources, ainsi que leurs abrogations.

Le digeste fut l’œuvre de compilateurs qui sous ordres de L’empereur Justinien, se mirent à compiler le droit, par matières, en supprimant les divergences d’opinions entres jurisconsultes.

Justinien s’intéresse dans ce texte, à la coutume et à la loi au sens formelle, il dis qu’en fait que cela soit pour une loi ou une coutume, il suffit que « le peuple l’est approuvé » , et donc a contrario une loi, ou coutume peut également être abrogé par le législateur (donc le peuple), ou par désuétude, ainsi la désuétude de la loi, comme dis justinien, suffit à abroger une loi ou coutume, si il y’a « consentement tacite de tous ».

I- La création d’une Loi

A-1 La coutume

Une loi peut être crée par le législateur, ou par la coutume

A-2 Source de la coutume

B-1 La loi

B-2 Source des Lois

Ainsi nous avons vu la création d’une loi

II- Son abrogation

A-1

A-2

B-1

B-2

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