COMMENTAIRE : Compilation de Justinien, Extrait de la constitution « Tanta » portant confirmation du Digeste

PLAN :

I- L’élaboration d’un droit divin.

A. La providence de la constitution Tanta.

B. La fabrication de la constitution Tanta.

II- La volonté d’un droit juste.

A. La constitution Tanta, une amélioration du droit.

B. La constitution Tanta, un modèle du droit.

Neveu de l’empereur Justin Ier, Justinien assiste son oncle dès 518, avant d’être associé au trône en avril 527. Il lui succède à sa mort en août 527.Belle destinée pour celui qui était né Petrus Sabbatius dans une famille de paysans illyriens et qui avait épousé une actrice, Théodora, fille d'un montreur d'ours de l'hippodrome. Le nouvel empereur n'en est pas moins doté d'une solide culture classique ; il s'intéresse tout particulièrement au droit, et les débats théologiques le passionnent. Justinien, qui sera surnommé « l'empereur qui ne dort jamais » à cause de sa prodigieuse force de travail, passe cependant pour orgueilleux, maladivement jaloux, et surtout très influençable, ce qui ne constitue pas de moindres défauts pour un homme d'État.

Le texte à étudier est un extrait de la constitution « Tanta » portant confirmation du Digeste. Le Digeste, ou Pandectes en grec, est un recueil du Corpus Juris Civilis compilant les consultations des jurisconsultes de différentes époques, de la République ou de l’Empire, déterminé par l’empereur Justinien Ier, empereur de l’Empire romain d’Orient, par la constitution Deo auctore du 15 décembre 530, où il emploie le juriste Tribonien pour réunir les textes de la jurisprudentia. Pendant trois ans, la commission réunie à cet effet, corrige les textes afin de les mettre en accord avec le droit en vigueur et les ordonner par thème. Les textes sont triés par matière et classé dans un plan général de 50 livres, résultat de l’analyse de plus de 1600 livres, venant d'au moins 39 juristes différents, notamment les 5 plus grands que sont Ulpien, Paul, Gaïus, Papinien et Modestin. Ce recueil est fini et publié le 16 décembre 533, par la constitution Tanta portant confirmation du Digeste qui souligne la vocation unificatrice de ce travail de grande ampleur.

Quel est le cheminement permettant la formation de la constitution Tanta ?

L’élaboration d’un droit divin (I) sera dans un premier temps analysé, avant de comprendre dans un second temps, le fait d’une volonté d’un droit juste (II).

I- L’élaboration d’un droit divin.

La providence de la constitution Tanta (A) sera d’abord présenté, avant d’en comprendre la création (B).

A. La providence de la constitution Tanta.

La constitution Tanta, on le voit ici, est établie grâce à dieu. En effet, à travers les expressions :  « Au nom du Seigneur notre Dieu Jésus Christ », « Si grande est à notre égard la providence du Dieu » , « combler ses grâces éternelles », au secours divin » ou encore «  aidée du secours du ciel » nous montre expressément que c’est la volonté de dieu que de créer cette constitution. Sans lui ce ne serait pas possible car aucun esprit humain n’est assez bon pour faire cela. Dieu passe à travers Justinien, l’empereur « heureux, glorieux, vainqueur et triomphateur » son savoir de « ramener à l’unité et d’harmoniser le droit de Rome » et ses pensées d’un meilleur droit pour cette constitution. Pour ce faire il va s’entourer des meilleurs dans leur domaine pour mener à bien son projet. De ce fait, Justinien s’adresse à Tribonien pour l’aider grâce à son excellence dans le domaine du droit à mettre cette idée au point avec l’appui d’autres hommes brillants pour exceller dans ce projet. Tout était corrigé par Justinien, disciple de Dieu pour cette constitution.

Apres avoir vu le caractère divin de la constitution Tanta, expliquons la préparation de celle-ci.

B. La fabrication de la constitution Tanta.

Tribonien accompagné « d’autres gens remarquables et très savants », commençaient par rassembler toutes les constitutions existantes et autres textes de droits afin de les analyser. Une fois avoir réunit toutes ces lois après les avoir lu pour sélectionner les actuelles des anciennes, ils les ont rangé dans un certain ordre de sorte à les retrouver plus facilement dans un code. Ils prenaient le meilleur de ce qu’ils lisaient parmi les millions de fragments à lire.

Les textes ont été comparés et a été garder que ce qui était utile puis confronter les textes contraires pour en tirer le vrai et le positif de la loi. De ce fait, ils on donné le nom de Digeste à ce code car il contient toutes les solutions nécessaire et utile pour trancher un litige en droit. Plus de « Cent cinquante mille fragments » ont été introduit dans ce code pour décomplexer le droit et ceci a été divisé en sept parties pour également mieux s’y retrouver quant à la recherche d’un texte.

Apres avoir compris l’élaboration du droit divin dans ce recueil, enchainons avec la volonté des auteurs pour que leur oeuvre devienne le droit juste et bon commun à tous.

II- La volonté d’un droit juste.

La constitution Tanta vu comme une amélioration du droit (A) sera préalablement expliquée, pour finir sur le fait que ça soit un modèle du droit (B).

A. La constitution Tanta, une amélioration du droit.

Les auteurs de la constitution Tanta améliorent les textes en se réservant « la faculté, s’ils trouvent dans les lois des choses superflues, imparfaites ou peu adaptées, d’ajouter ou de supprimer ce qu’il fallait ». En d’autres termes ils font tout ce qui est en leur pouvoir pour rendre ces textes irréprochables en comparant le juste du moins bon et en de sélectionnant que le meilleur de ce qui s’est fait en terme juridique. Cette correction et amélioration du droit s’est faite partout, aussi bien sur les constitution impériales que sur les textes moins connus. De ce fait « toute les incertitudes ont fait place à une parfaite sécurité, qui ne laisse subsister aucun doute » car tout à bien été analysé, comparé, examiné, corrigé et vérifié pour ne plus qu’il y ait le moindre

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