Le régime présidentiel américain

Exercice : Commentaire de texte

Titulaire de la puissance exécutive et d’elle seule, en principe, il l’assume avec l’aide de ministre ou de secrétaires .La notion d’exécutif unifié ou remembré (one man show), à l’image de la monarchie limitée qui, jadis lui servit de modèle, lui confère, selon le mot de Théodore Roosevelt, l’autorité d’un Roi et d’un Premier Ministre, à laquelle il convient d’ajouter celle du prince de l’univers, compte tenu de la responsabilité internationale des Etats-Unis

Cependant, à l’opposé du schéma présidentialiste, les pouvoirs du Chef Exécutive pour importants qu’ils soient, ne sont pas exorbitants. Le coup décisif porté à la présidence déchainée depuis l’affaire du Watergate, a mis un terme à cet égarement. Pour tout dire, la fonction présidentielle est limitée, parce que concurrencée, et ne peut en aucune façon s’identifier au régime politique, en temps ordinaire. Cependant, le climat d’union nationale, consécutif à la guerre contre le terrorisme, modifie cette perspective.

Jean GICGUEL ? Droit constitutionnel et institutions politiques ;19 éditions, Montchrestien, paris,2003,P,208

Essaie de rédaction

« Le président des Etats-Unis est un homme aux pouvoirs extraordinaires qu’il exerce dans des limites extraordinaires ».Cette affirmation de John Kennedy, 35e président des Etats-Unis, illustre à juste titre ce texte de Jean GICQUEL soumis à notre réflexion .

Il est extrait de son ouvrage Droit constitutionnel et institutions politiques publiés en 2003 à paris aux éditions Montchrétien. Il est relatif au Régime présidentiel et plus précisément à l’étendu des pouvoirs du président américain.

Le régime présidentiel est généralement considéré comme un régime de séparation rigide des pouvoirs. Dans un tel régime, les organes de l’Etat s’isolent les uns des autres et se consentent d’une collaboration minimale. Le régime présidentiel combine à la fois la spécialisation fonctionnelle et l’irrévocabilité mutuelle. Ainsi le titulaire de l’exécutif dispose d’importants pouvoirs qui ne sont pas moins limités.

Quel est alors l’étendue des pouvoirs du président américain ?

L’auteur répondant à cette question affirme d’une part que le président américain dispose d’impressionnants pouvoirs à la fois sur le plan national et international et d’autre part, il relève les limites de ces pouvoirs qui sont relativisés en période de crise.

Le mérite de ce texte est d’avoir dégagé la dimension des pouvoirs du président américain tout en mettant l’accent sur ces limites relativisées.

Au regard de tout ce qui précède, il conviendra d’analyser dans un premier mouvement l’importance des pouvoirs du président américain (I) et dans un second, les limites relatives à ces pouvoirs(II)

I- Le président américain, président aux pouvoirs importants

Le président des Etats-Unis dispose des pouvoirs à la fois sur le plan national (A) et sur le plan international (B)

A- Des pouvoirs importants sur le plan national

En régime présidentiel, et plus singulièrement dans le régime présidentiel américain, le pouvoir exécutif tout entier est confié une seule et même personne : le président. C’est à lui que fais allusion l’auteur de notre texte lorsqu’il affirme : « titulaire de la puissance exécutive et d’elle seule »

En effet, on ne retrouve pas dans ce régime le bicéphalisme ou le dualisme de l’exécutif qui caractérise le régime parlementaire. Bien au contraire, le président cumule seul les attributions d’un chef d’Etat et de gouvernement. Jean GICQUEL faisant également allusion à cet aspect écrit que le président a : « l’autorité d’un roi et d’un premier ministre » en citant le président américain sur son exécutif est aussi illustrée par cette formule d’Abraham Lincoln : « sept non, un oui, le oui l’emporte ».

L’autorité du président américain se manifeste surtout en matière législative. Le droit de Veto qui lui permet de s’opposer à l’entrée en vigueur de toutes décisions législatives. Les messages qu’il adresse chaque année sur l’Etat de l’union font de lui ce moteur même du système législatif fédéral.

Il dispose aussi d’importants pouvoirs réglementaires ce titre il est chargé à l’exécution des lois. Il nomme les ministres et un grand nombre de fonctionnaires

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