Le régime présidentiel aux Etas-Unis

LE REGIME PRESIDENTIEL AUX ETATS-UNIS

L’altère égo du régime présidentiel est le régime parlementaire.

Dans le régime parlementaire on a une séparation souple des pouvoirs (interdépendance des pouvoirs). Le parlement va élire le PM. Un organe va élire un autre organe.

Dans le régime présidentiel on a une séparation rigide des pouvoirs :

   - les pouvoirs sont indépendants, ils sont autonomes : séparation fonctionnelle

Et on a une séparation organique.

Aux Etats-Unis les pouvoirs sont séparés de manière rigide. Le pouvoir de dicter les lois appartient au Congrès, le président a le pouvoir d’exécuter les lois et la cour suprême a le pouvoir de les juger. Aux Etats-Unis c’est le président de la République qui a le plus de pouvoirs. Il a plus de pouvoir que le parlement et que la cour suprême. C’est lui qui signe, négocie et exécute les traités, signe les conventions et exécute la politique de la nation. Il dispose également d’un droit de véto (opposition sur la loi). Ordre de loi : initiative, vote, promulgation. Le président peut utiliser son droit de véto avant la promulgation d’une loi, alors la promulgation n’aura pas lieu. Concrètement, le droit de véto du président est un contre-pouvoir.

Checks and Balances = Freins et contre-poids. Permet de contrôler et d’équilibrer les pouvoirs.

Vu que le président n’a pas le droit de proposer une loi, il va passer par les députés qui sont de son parti, en essayant de les convaincre de proposer une loi.

Le président de la République peut s’introduire dans le processus législatif.

Chaque année au mois de janvier, devant le Congrès, le Président de la République fait un discours sur l’union, il explique ce qu’il aimerait faire lors de son mandat. C’est en quelque sorte un droit d’initiative, il s’immisce dans le pouvoir législatif.

Le Congrès vote le budget pour l’Etat, qui est au début déterminé par le pouvoir exécutif (il dit ce qu’il aimerait avoir comme autorisation de dépenses, etc) = séparation souple. Si on était dans une séparation rigide, le président n’aurait rien à proposer au congrès.  IMPORTANT

« Shut down » : quand le Congrès refuse d’attribuer les fonds.

Ça montre les différents freins aux USA.

Le pouvoir judiciaire intervient dans la justice, il peut contrôler le pouvoir législatif. Si une loi n’est pas conforme à la constitution il peut l’abroger : encore une preuve de séparation souple et non rigide des pouvoirs. Le pouvoir législatif ne peut pas passer n’importe quelle loi.

En 1974 : Théorie de l’impeachment contre le président Nixon. C’est-à-dire destitution du président par le Sénat (par le biais du président de la cour suprême et des autres membres du Sénat). = séparation des pouvoirs souple.

= En théorie, il y a une séparation stricte des pouvoirs aux USA, mais réellement il n’y a en a pas.

La balance des pouvoirs permet d’équilibrer le régime présidentiel.

...