Le droit privé

ROIT PRIVÉ.

Paragraphe 3 le caractère extérieur de la règle de droit.

la règle de droit, est extérieur à la volonté de la personne qui est soumise elle est destiné a chacun des membres du corps sociale elle constitue un ordre ou une recommandation adressé à chacun des membres du corps sociale elle ne procède pas en principe de la volonté de chacun certains mode d’élaboration de la règle de droit comme par exemple la coutume qui est une pratique habituelle du corps sociale peuvent laisser penser que la règle de droit proviendrait de la volonté individuelle mais cette conduite qui est initialement individuelle est en réalité une pratique reçu par la société la société va proposer cette ligne de conduite aux membre du groupe elle ne devient coutume et donc règle de droit que quand elle est devenu une habitude du corps sociale et de ce corps sociale croit en son caractère obligatoire de ce fait meme si les volonté individuel peuvent dans une démocratie être invité à la création de la règle de droit. la règle de droit est toujours le produit du groupe sociale. de ce point de vue la règle de droit est un petit peu different des autres formes de règle la règle de droit a un caractère extérieur comme la règle religieuse. mais elle diffèrent de la règle morale car une règle morale elle produit de la conscience individuelle elle provient de l’intérieur de la personne toutefois la règle morale elle aussi à une part d’extériorité la règle morale vise le bien mais elle peut viser le bien dans la perspective du groupe la définition du bien n’est pas seulement déterminé par la conscience individuelle mais en considération du groupe de ces inspirations en ce sens il y’a une certaines forme d’extériorité de la règle morale sociale

Section 2: Le caractère spécifique de la règle de droit positif : la contrainte étatique

la règle de droit a un caractère contraignant elle est obligatoire elle s’impose elle est sanctionner cela signifie que s’il elle n’est pas respecter il sera possible d’obtenir une sanction juridique assurer par la puissance publique

Paragraphe 1: Analyse du caractère contraignant de la règle de droit

A le caractère obligatoire de la règle de droit

la règle de droit à un caractère obligatoire elle s’impose à tous et ceci participe de sa finalité sociale elle organise la société et les rapports qu’elle fait naitre.

la sanction étatique de non respect de la règle de droit

1 principe la sanction comme critère de qualification

l’existence de la sanction permet d’assurer le caractère obligatoire de la règle de droit la sanction de la règle de droit présente un caractère particulier c’est une sanction étatique c’est l’état qui assure en effet l’application de la règle et de sa sanction par l’intermédiaire des tribunaux des cours d’appels dans le cas de la justice public.

avant l’avènement de la justice publique lorsqu’une affaire était portée à l’intégrité corporel patrimoniale ou morale d’une autre personne le rétablissement de l’équilibre se faisait par un nouvel acte de violence. Selon les schémas habituel la première réponse a la violence à l’agression aurait pris la forme de la vengeance privé illimitée. la victime ou le groupe solidaire auquel elle se rattache (peut être le clan tribu famille) se vengent sur l’auteur du dommage ou sur ses proches par suite de la solidarité entre les membres du groupe de la victime ou de l’offenseur l’idée de vengeance abouti a un conflit a une guerre entre les groupes cette idée de vengeance est génératrice de nouvelles violence inéluctablement entrainé dans un cycle sans fin

dans un tel système il y’a ni régime juridique ni régime procédure seul compte la force et le nombre. ces deux conceptions d’une société primitive sans norme est très largement théorique sans norme est très théorique et en réalité le groupe sociale

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