Le droit est interdisciplinaire

LE DROIT

INTRODUCTION

Le droit est interdisciplinaire.

• Droit social : situation dans laquelle on est va déterminer les règles du droit. Qualification de la situation (mariage, pacs…), on appelle cela la qualification juridique.

Le droit évolue selon les mœurs, en fonction des faits.

• Droit à l’épistémologie : étude du droit en tant qu’objet de connaissances. Cette étude enrichie les textes de loi.

• Droit à l’économie : disposition permettant une plus grande efficacité en matière économique dans la société.

• Droit à l’anthropologie : étude des H au point de vue physique (comment il se soigne, sanctionner la consommation de drogues, valeur donnée à la parole…).

• Droit à la psychanalyse : découverte de l’inconscient, mécanismes qui vont rendre à l’individu une identité personnelle.

• Droit à l’histoire : droit se construit en fonction des étapes historiques.

Le droit est surtout fondé sur la famille.

Le système juridique est différent de par le monde. Il y a les pays de droit continental (tels que la France, l’Italie, l’Allemagne) et les pays de droit anglo-saxons (Common Law).

Comparaison des droits : en droit continental, le droit est codifié avec des textes. En France, le rôle du juge est d’appliquer la règle à une situation, il doit se prononcer et va voir quels textes peuvent s’appliquer. On appelle ça le droit jurisprudentiel. (case law en anglais)

En droit anglo-saxon, le juge étudie le cas pour donner sa décision, et ce cas sera utilisé comme exemple pour les autres cas similaires.

C’est un ensemble de règles qui repose sur des valeurs et qui va fixer un cadre où les personnes vont évoluer.

I. LES FONCTIONS DU DROIT

Civiliser les relations : la notion de bonnes mœurs évolue. On va fixer des valeurs à respecter et cela va stabiliser les relations pour améliorer la vie en société. Rechercher à améliorer l’efficacité sociale (recherche nouvelles énergies, légifère chèque et CB, circuler les richesses, obliger à s’assurer, création du SMIC…).

Substituer les rapportes de droits aux rapportes de force : créer une justice pour qu’elle soit les mêmes pour tous. Faire en sorte qu’il y ait une sécurité des personnes et des biens. Ca permet à tous d’avoir le statut de sujets libres et égaux.

II. LES CARACTERES DU DROIT

Règle de droit général : c’est une déposition impersonnelle qui vise les situations juridiques et non des personnes.

• Caractère abstrait : s’applique à toutes les personnes de façon uniforme dans une situation donnée.

• Caractère obligatoire : tous les individus doivent respecter le droit, s’y soumettre et le connaître. «

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