Le droit

DROIT

Qu’est-ce que le droit ?

C’est l’ensemble des règles en vigueur dans une société.

Il y a e Droit objectif ; c’est l’ensemble des règles de conduites socialement édicté et sanctionnées qui s’impose aux membres d’une société. Le droit doit être distingué de matière voisine qui pourrai ressembler au droit mais qui ne sont pas le droit.

La moral, c’est me perfectionnement de l’individu, alors que le droit est fait pour faire respecter l’ordre social. Le droit n’est pas l’équité.

Ex : le vol se définie comme étant la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui.

Nous avons le droit international et le droit interne, et dans le droit international, il y a le droit international public qui va s’occuper de gérer le rapport entre les états. Il y a aussi le droit international privé qui s’occupe des personnes privées dans le cas de rapport international. Nous avons également le droit communautaire.

Dans le droit international interne français, il y a 2 catégories : le droit public et le droit privé, le droit public est la branche du droit positif qui régit les rapports entre les gouvernants et les gouvernés de mm que tout ce qui est en rapport avec les collectivités étatiques et les civils. Nous avons le droit constitutionnel qui étudie les rapports internes de l’état et il y a également le droit administratif qui s’occupe de gérer les problèmes entre civil et pouvoir public.

Le droit privé régit les rapports des personnes privé entre elles.

Les droits mixtes ; ex : le droit du travail ou encore le droit pénal (droit qui puni les délinquants qui n’ont pas respectés la loi)

Le droit de la consommation est le droit qui régit les rapports entre les consommateurs et les professionnels.

Le droit subjectif est l’ensemble des prérogatives qui appartienne à un individu pour défendre sa personne et ses biens.

Chaque sujet procède une multitude de prérogative de doit sur des objets, soit même…

Conclusion partielle

Nous sommes libre d’usé le droit ou de ne pas en user.

Il y a une invention des juristes qui s’appelle la théorie de l’bus de droit, c’est une théorie dit « oui, j’ai des droits » ; « oui j’ai le droit de les utiliser mais si je l’utilise rien que pour embêter autrui alors je serais condamné »

Ex : mon voisin m’embêter donc j’ai décidé de vider la poubelle dans mon jardin pour empester le voisin.

L’article qui est le plus important du code civil français c’est l’article n 1382 « tout fait (action) de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer, 1804. Ben d’autres terme si une personne (qui se dit victime) arrive a prouvé qu’une autre personne a commis une faute, et que cette faute a occasionné un préjudice et qu’il y a un rapport de cause à effet, vous pourrez exiger a cette personnes des dommages et intérêt ; C’est ce qu’on appelle la responsabilité civil du fait

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