L’apport du droit romain dans la définition du droit

         
                                                       HISTOIRE DU DROIT

(06 /10/15)

C) L’apport du droit romain dans la définition du droit

Les romains se sont appuyés sur la réflexion des juristes romains qui ont développé leur pense pendant le droit classique du droit romain. Ces conceptions élaborées par les romains les ont transmises aux juristes du moyen Age puis aux philosophes de l’époque moderne et c’est la raison pour laquelle il y a une telle longévité de la pensée romaine.

1. La définition romaine du droit

Plusieurs juristes ont défini le droit (PAUL) juriste du 3eme siècle de notre ère il disait que le droit est ce qui est juste et bon. Ce qui est juste et ce qui est bon. Ils désignent le juste et le bon qui constitue le droit. Celse, juriste du 2eme siècle a défini le droit comme étant l’art du bien et du juste. Le thermes art a un sens un peu diffèrent de celui que nous donnons aujourd’hui. C’est un savoir-faire, une technique, une compétence. Ce thermes désigne le savoir la connaissance. Le droit est la science ou la connaissance du bien et du juste. IL REPREND LUI-MEME la conception qu’avait les juristes antérieurs comme Cicéron. Il est mort en 43 avant notre ère. Il faut selon lui réduire le droit à une science. Autrement dit faire du droit un corps de connaissance organise de manière systématique. De la même man Ière que les mathématiques se sont des connaissances mises en ordre. La finalité du droit est de maintenir un état d’Egalite. Ces définitions montrent que le droit est une compétence technique c’est-à-dire quelque chose de concret. Les romains ne voyaient pas le droit comme quelque chose de théorique. C’est un outil. Le droit ne peut pas exister en dehors de ces applications concrètes. Il n’y a que des cas pratiques. Le droit est une composante de la réalité. Don une composante contraire. Elle ne s’applique pas mécaniquement ou aveuglement. IL a pour finalité l’Egalite et la justice par conséquent cette outil n’est pas forcement créateur de justice la règle de droit peut créer de l’injustice. L’injustice du droit corriger par le juge. La meilleure solution dans jan conflit sera la solution la plus juste. Autrement dit le juge doit pouvoir interpréter le droit et même critiquer la règle de droit s’il la trouve injuste. Elle concilie deux aspects :  l’aspect technique et la finalité de cette compétence. Le juge doit interpréter la règle de droit.

1. Définition romaine du juste

Donné par un grand juriste romain (Ulpien) juriste du 3eme siècle de notre ère. Le juste consiste à rendre à chacun le sien. Le juste est la démarche qui consiste à restituer à chacun ce qui lui convient. Le droit sert à partager en donnant à chacun ce qui lui revient. Lyle droit restitue aux individus ce qui leur revient d’après l’eut placé dans la société. Et ce principe permet aux romains de faire un équilibre (Egalite entre les individus) cette Egalite est proportionnelle et non pas arithmétique. L’Egalite proportionnel est l’équité. Aristote a réfléchi sur ce qu’est le droit. Le droit chez Aristote c’est ce qui est juste (to dilation). LA chose juste. L’Egalite proportionnel est la justice distributive. Celle qui distribue partage et reparti. Elle porte sur toute sorte de sujet pas seulement les choses. Elle crée la répartition des honneurs, des charges publiques et des punitions. Dans le monde grec tous ne sont pas traite de la même ânière par le droit et pourtant les citoyens sont à Egalite dit Aristote car ils sont traits à la mesure de ce qu’ils sont. L’inégalité arithmétique crée de l’inégalité politique. L’impôt est proportionnel au revenu ça veut dire que on considère qu’il est injuste de faire payer à tous la même revenue. Plus ON GAGNE D’argent plus on paye d’impôt. Inégalités de la TVA. Aujourd’hui les peines ont considéré sans considération du rang social des individus. Le droit doit appliquer ce qui est juste. Le droit n’est pas une règle morale.  Le droit est l’instrument de mesure qui dit ce qu’il faut faire ou ne pas faire. Droit peut être injuste. Le juste est extérieur au droit.  IL y a quelque chose de mécanique dans le droit. Le droit se situe dans le domaine de l’avoir. Le droit dit ce que j’ai ou je n’ai pas. Le juge ou la morale est le domaine de l’être. Le droit tend vers le juste. Le droit ne peut pas être injuste. A partir du 16 on va séparer ce que les théologiens avaient rassembler sur le droit et le moral c’est Kant qui va revenir à cette séparation entre le droit et le moral. Le droit est un ensemble de règle qui s’applique sous la contrainte imposer par la puissance publique. Par exemple la règle de droit dit qu’il faut pas voler celui qui ne respecte pas la règle sera sanctionne. ON conçoit le droit par rapport à la sanction imposer par la puissance publique. La norme juridique se défini par sa sanction et elle se défini comme étant lez commandement qui émane d’une instance légitime. L’état n’a pas vocation à faire respecter la morale religieuse.

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CHAPITRE I : LE SOCLE ROMAIN

Les romains ont inventé la science du droit. Ils ont fait du droit une science et aucun peuple avant eux n’avaient élevé le droit en tant qu’une science. Les romains ont développé des outils conceptuels sur lesquelles nous vivons encore. Ils ont inventé des concepts. La civilisation romaine en 753 avant notre ère avec la fondation légendaire de Rome par Romulus. Elle prend fin en 476 de notre ère pour ce qui concerne l’empire romain d’occident. C’est la chute de l’empire romain d’occident. L’empire romain à continuer en orient c’est l’empire byzantin il a duré jusqu’en 1453. C’est le début de l’empire Ottoman. Il se développe à partir du 5eme siècle. La civilisation romaine a couvert une grande partie de l’Europe et du proche orient. L’empire romain est devenu extrêmement vaste. A partir des années 500 avant notre ère qui correspond à la période de la république romaine au régime de la république. Période de la royauté. 509 avènement de la république. L’histoire juridique romaine couvre une période de 1000ans. Histoire juridique assez longue. Le début et la fin de cette période sont marquée par deux œuvres juridiques majeur : « « loi des XII tables »et « les compilations de l’empereur Justinien ».

1. Principales caractéristiques du droit romain

1. Droit enraciné dans la pratique

Le droit romain comme le Common Law est un droit fonde sur le procès. L’action en justice précède le droit. En droit romain on va se trouver dans la situation inverse du droit français. Le plaideur va devant le juge en invoquant un droit, à Rome c’est l’inverse. Le droit est détermine par le procès. L’essentiel du droit romain c’est construit autour des magistrats. Ce magistrat est chargé de la juridiction. Il va donner l’impulsion à la création du droit romain. IL peut délivrer des actions en justice qui vont protéger des situations particulières. Le préteur délivre des actions en justice. Un droit n’existe que si une action protégeant ce soit est créé par le préteur. En droit français la vente est régie par le code 482 du code civil le vendeur s’engage à remettre la chose et l’acheteur doit la payer. SI j’acheté un ordi et que je ne paye pas mon vendeur peut faire une action en justice. Chacun a un droit qu’il peut faire valoir devant le juge. En droit romain le vendeur ne peut agir contre l’acheteur ou réciproquement que si le préteur a donné une action spécifique. Si le préteur donne à l’acheteur une action il y aura bien un contrat de vente. A Rome c’est de la procédure que nait le droit ce n’est pas le droit qui donne lieu à la procédure. Principale source du droit prive romain entre le 2eme siècle avant notre ère et le 2eme après. Le magistrat a délivré des actions de plus en plus nombreuses qui ont protégé de plus en plus de situations juridiques. Le préteur ne doit pas être confondu avec le juge. Il y a des magistratures qui ne concernent pas du tout la justice. Le préteur énumère tous les cas où il accepte qu’il y ait un procès cette liste s’appelle : l’édit du préteur. Cette liste est affiché les citoyens peuvent consulter cette liste. Ce droit fabriquer par le préteur est appelle droit prétorien.  Il est original pour 3 raisons : Il n’est valable que pour la durée du mandat/ C’est un droit très souple qui s’adapte à toutes les situations nouvelles, il contraste avec le système antérieur qui était un système très ritualise et très contraignant, le préteur propose un système qui n’est pas formaliste le préteur protège des contrats qui sont de plus en plus fondés sur la bonne foi et sur le respect de la parole donnée les contrats avant été formé par des rites des gestes et des paroles il était formaliste, le droit prétorien reconnait l’existence de la bonne foi dans la formation des contrats. Le préteur accepte qu’on fore un contrat car le vendeur et l’acquéreur sont d’accord/ c’est un droit qui repose sur l’activité d’un magistrat (préteur) c’est un droit honoraire. C’est-à-dire dérivée de l’honor qui est la charge du magistrat. C’est un droit construit dans la charge publique. Le préteur ne juge pas mais il organise le procès, le préteur fait comparaitre les parties devant lui il vérifie que l’action soit bien dans l’édit et sil il Ya bien une action alors le préteur délivré une formule et cette formule ordonne au juge de faire droit à la prétention du demandeur. On l’appelle la procédure formulaire car elle repose sur la formule délivrée par le préteur. Le juge n’a pas un rôle important à Rome. C’est souvent un individu choisi par les parties. Il va lire la formule et faire ce qui lui est ordonné. Le droit romain est u droit honoraire crée par un magistrat qui est le préteur. L’édit du préteur devient une source très abondante de création du droit. Et puis vers la fin du 1er siècle de notre ère ce droit prétorien se fige. Il est concurrence par 2 autres sources su droit qui sont la législation et la doctrine. La créativité du droit prétorien s’essouffle et vers 130 de notre ère l’empereur Adrien demande à Julien de fixer définitivement le contenu de l’Edit. Du coup on va parler de cette édit qui est figé on l’appelle alors l’édit perpétuel. C’est un droit très technique

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