La séparation des pouvoirs cas

Td 11 : La séparation des pouvoirs

Introduction :

Une notion de droit plus ou moins politisé est la séparation de des pouvoirs La séparation des pouvoirs depuis la naissance des états un sujet de débat, car en elle la liberté des citoyen et tout le régime de l’état est oriente ou bien tyrannique ou bien démocratique. Montesquieu est un penseur politique, précurseur de la sociologie, philosophe et écrivain français du  Lumières, contribue à des conceptions en matière de séparation des pouvoirs. Or une séparation de pouvoir consiste à distinguer les différents pouvoirs qui sont reconnues comme trois pouvoirs législatifs, exécutif et finalement le pouvoir judiciaire.  La  limitation entre ces pouvoirs en revenant à l’article 16 de la déclaration de droit de l’homme et du citoyen 1789 : « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution. » donc elle est un des piliers de la constitution. Dans ce texte de Montesquieu de l’esprit des lois, première partie, livre xi, chapitre vi, dispose un plan de qui met en relation les pouvoirs et la liberté ou indirectement le la constitution d’un état démocratique. Le plan dans cet extrait commence dans un premier axe I- La nécessité de la séparation puis dans un deuxième axe II- Un système au repos. Dans le premier axe le premier argument remarquable est A- Une assurance de Liberté puis un second argument B- la spécialisation et indépendance des pouvoirs. Dans le second axe aussi deux arguments, A- La relation parfaite entre les pouvoirs puis B- L’idéale de la séparation. Nous allons donc essayer de bien repérer les informations et les expliquer.

Développement :

1. La nécessité de la séparation :

Les pouvoirs du point de vue de Montesquieu sont trois pouvoirs différents, la puissance législatif,  la puissance exécutrice des choses en relation avec les gens ou ce que nous appelons pouvoir publique

1.  Une assurance de Liberté :

La crainte entre les citoyens ne doit exister pour que chacun soit libre et exprime son opinion tranquillement ce que Montesquieu appel "la liberté politique" et cette liberté est assuré par le gouvernement. Nous empêchons par la séparation entre exécutif et législatif la tyrannie, or si ces deux pouvoirs soit un jour pour le même titulaire, nous sommes face à un monarque qui contrôle tout légiférant se qu’il souhaitera exécuter. La crainte entre les citoyens ne doit exister pour que chacun soit libre et exprime son opinion tranquillement ce que Montesquieu appel "la liberté politique" et cette liberté est assuré par le gouvernement. Nous empêchons par la séparation entre exécutif et législatif la tyrannie. Nous ne pouvons point oublier qu’en cas de de non séparation entre législateur et juge où pouvoir judiciaire et pouvoir législatif la liberté des citoyens est aussi en danger "liberté des citoyens serait arbitraire" ainsi le juge peut avoir la force d'oppresseur.

1. La spécialisation et indépendance des pouvoirs :

Montesquieu a distingué les différents pouvoirs en citant les finalités ou domaine dans lequel chaque pouvoir est imposé par exemple le pouvoir législatif par le quel on "fait la loi" ou "corrige ou abroge celles qui sont faites". Le pouvoir exécutif publique ou tout ce qui est en relation avec l'Etat "la paix ou la guerre, envoie ou reçoit des ambassades, établit la sureté et prévient les invasions" et finalement le pouvoir judiciaire ou ce qu'il a appelé pouvoir de juger "punit les crimes, juge les différends des particuliers". Chacune de ces pouvoirs est bien spécialisé dans un domaine, et cette spécialité est accompagné de distinction qui met en évidence l'indépendance de chacun des pouvoirs de faculté entre faculté de statuer et faculté d'empêcher or un pouvoir exécutif peut empêcher et rendre nulle une résolution mais jamais donner ou corriger au législateur.

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