La séparation des couples.

Dylan Lacouve                                                        TD Droit Civil – Droit de la famille

Séance 9 – La séparation des couples

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        Dissertation : La séparation des couples

        Rousseau qualifiait dans ses écrits l'Homme d'animal social. Tous les Hommes seront amenés un jour ou l'autre à accomplir leur nature d'animal social, en la concrétisant par une relation de couple. Mais comme toute chose de la vie, le couple à une fin, et c'est à elle que notre sujet renvoi : la séparation dans le couple.

        Afin de mieux envisager ce sujet, il convient d'en définir les termes. Tout d'abord, le couple qui est la notion centrale de celui-ci. Le couple peut être définit comme l'union que forment deux personnes (soient elles de sexe différent ou non) entre lesquelles existent des relations charnelles et en général une communauté de vie, soit en mariage, soit hors mariage en concubinage ou au travers d'un PACS. Une définition juridique de la séparation pourrait être donné, mais celle-ci ne correspondrait pas à la situation puisque celle-ci est souvent entendu en terme contractuel. Nous pourrons plus simplement dire que la séparation est ici entendu par la rupture de l'union du couple, renvoyant ainsi à l'étude des conséquences de cette rupture sur le plan patrimonial, et juridique.

        Ce sujet présente plusieurs intérêts. Le plus élémentaire semble être sur le plan de la technique juridique. En effet la question de la vie du couple est un sujet vaste et complexe, et le juriste peut être amené à traité des question relatives à celui-ci. Il semble donc vital et nécéssaire de pouvoir envisager la séparation des couples et sa conséquence. On pouvait également voir ici un sujet d'actualité puisque les formes d'union ont été frappé de réformes nombreuses plus ou moins récentes, dont certaines ont une importance primordiale. Enfin et pour n'en citer qu'un dernier parmi un grand nombre possible, nous aurions pu soulever ici un intérêt en droit comparé. Il est toujours judicieux de comparer la législation interne au droit des pays voisins, et d'éventuellement prendre des enseignements de la pratique de ces derniers.

        Si les interrogations peuvent être nombreuses à la vue de ce sujet, une question particulière aura attiré notre attention : La séparation des couples est-elle réellement libre ?

        La réponse onomatopéique du profane serait « oui mais non », nous répondrons$ qu'en effet tout couple est libre de se séparer, mais que cette séparation peut parfois être encadrée. C'est sur la base de ce raisonnement que nous étudierons cette thématique.

        L'existence de différentes formes d'union implique de facto une gradation, une hiérarchisation dans la protection juridique qu'ils offrent. Du plus simple et libre (le concubinage), au plus institutionnel et encadré (le mariage) en passant par le compromis intermédiaire (le PACS), le couple à le choix de la forme juridique qu'il donne à son union. C'est en raison de cette classification que nous avons ici faite, que nous analyserons ce sujet, par dichotomie des formes d'union. Tout comme le droit de s'unir est un droit fondamental de l'Homme, le droit de se séparer n'en est pas moins primordial (I). Ceci-dis, il semble essentiel que ce domaine soit aussi réglementé, encadré, pour éviter les abus éventuel. C'est que le législateur à fait, en posant un cadre à la séparation du couple quelque soit sa forme d'union (II).

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