La mission de justice

Frédéric II de Prusse : « Si l’injustice a trouvé un moyen d’embrouiller les affaires, il faut que la justice est un art de les débrouiller ». L’idée de cette phrase est de montrer que la justice se rapporte toute à la fois à l’ordre et aux désordres. Ainsi, finalement, les institutions juridictionnelles vont mettre de l’ordre dans l’application de la règle de droit pour que finalement triomphe la justice. L’idée est que si il y a un désordre dans un état, la justice ne peut pas triompher. La justice est une valeur essentiel d’un système judiciaire. Pour la faire triompher, il faut des institutions, des organes chargées de l’appliquer. La justice est une réalité où il y a deux cotes =

- La justice en tant que vertu.

- La justice en tant que système.

C’est deux aspects forment un tout.

1/ LA JUSTICE VERTU

Cette justice est cette idéal que le système juridique recherche, celle du philosophe Aristote qui disait 8min :à chacun son dû, à chacun son droit.

En effet, on aurait tendance a voir cette justice comme le sentiment du juste. Cette justice vertu n’est pas le sentiment subjectif et intérieur.

Cette justice est définis par le législateur au travers des règles de droit. Le juste dans un système juridique c’est ce qui a été fixé par les règles de droit.

Daquéso : On attend un système juridictionnelle des arrêts de droit et non des arrêts de coeur.

La justice vertu va être pour nous l’application du droit. La première est que le juge applique la règle de droit.

2/ LA JUSTICE SYSTEME

Pour que notre justice vertu s’applique, il faut un système bien organisé qui assure l’application de la règle de droit. Ainsi la justice système désigne l’ensemble des moyens qui concourt à la réalisation du droit qui concourt à la justice vertueuse. Ainsi la justice système désigne l’ensemble des institutions qui jugent et appliquent le droit. Si on a pas de justice système, on aura jamais une justice vertu. Dès lors, la vertu et le système sont inséparables, ils forment un tout, pas une justice sans l’autre. Pour que la justice règne dans un état, il faut que le système fonctionne bien.

Si la justice fonctionne mal, on a recourt à la vengeance privé.

Dès lors, l’état doit assumer le devoir de juger et protéger le pouvoir de juger. Il faut éviter le cas et l’état doit assurer un devoir de juger et protégé ce droit. C’est le seul moyen pour que le système s’applique et c’est le seul moyen de se rapprocher de la justice vertu.

CHAPITRE 1 = LE POUVOIR DE JUGER

Le juge est en charge du pouvoir de juger : essence de la fonction juridictionnelle. Ce pouvoir de juger doit être replacé dans son contexte. Ce pouvoir est l’une des prérogatives, l’un des attribut de la souveraineté. La souveraineté c’est 3 pouvoirs, 3 attributs : le pouvoir de juger qui existe à côté du pouvoir législatif et qui sont encore à côté du pouvoir exécutif qui assure l’application de la norme.

Dans l’ancien droit, tous ces pouvoirs étaient concentrés

...