La compréhension du droit

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Chapitre 2 : la compréhension du droit

1. Droit objectif

1. La compréhension du droit

Etymologiquement le mot droit dérive du latin directum = direction ; directive (sens comportement à suivre) de tel sorte que ce dernier mot de droit voit apparaître l’idée de norme ou de règle.  Cette racine on la retrouve par ex en anglais avec le mot right, italien avec diritto, espagnol avec correcto, allemand recht.

Pour s’intéresser sur le droit en lui même il est important d’envisager la notion de règle. Car le droit dans une première vision est d’abord un ensemble de règle qui prescrive certains comportements. Dès lors 2 questions se posent :

• Qu’est ce que le droit, que fait t’il qu’une règle est une règle juridique ? , à travers cette Q on va rechercher le critère dit de la juridicité
• Pourquoi obéir au droit ? Pq la règle de droit est ‘elle obligatoire ?

Section 1 : le critère de la règle de droit

L’objectif du droit est d’élaborer les règles car le droit n’est pas de l’ordre de l’être mais plutôt du devoir être.

En ce sens le droit est nécessaire prescriptif.

Le droit prescrit des comportements ne suffit pas à prescrire sont essentiels

Il existe d’autres règles qui recrive des comportements que les règle de droit.

1. La distinction entre la règle de droit et les autres règles de vie en société

Le droit n’est pas le seul à proposer des modèles de comportement, est également le cas de deux autres catégories de règle qui sont = la religion et la moral (mais il y en a d’autres aussi ex : règles de politesse

1. Le rapprochement entre la règle de droit et les règles morale et religieuses

Il est admis que les règles juridiques et les règles morals et religieuses peuvent avoir le même contenues.

Ex : en droit pénal les prohibitions du meurtre, du vol correspondent plus largement à un respect de la personne et sa propriété, on peut le retrouver avec certains commandements religieux.

En droit des contrats il y a une règle qui commande le principe du respect de la parole donnée : « pacta sunt servanda » fonde en grande partie le droit des contrats et cette règle est d’origine moral.

En droit de la famille (de moins en moins vrai) longtemps prévalue en France, une vision direct hérité de la doctrine de l’église catholique ==) refus du concubinage, prédominance du mariage, le divorce était interdit ; en 1804 le divorce est introduit par erreur par napoléon car il voulait se séparer de sa femme, puis, plus tard, le divorce à été retiré.

En droit du travail, les jours fériés une grande partie correspond à des fêtes religieuses et en partie chrétienne.

Autres EX en droit civil : au moins deux règles sont encore inspiré par des devoirs moraux :

• en mat d’autorité parental, art 371 du code civil, dispose «  l’enfant à tout âge, doit honneur et respect à ces pères et mères » cela s’inspire d’un devoir moral, piété filial ex comme en chine
• On peut cité le cas des obligations alimentaires, consiste apporter des éléments de subsistance à quelqu’un qui en a besoin. Prévu entre les parents et les enfants art 203 du code civil, elle est réciproque, va dans les deux sens. Est également prévu entre les époux, mariage art 212, on retrouve aussi cela dans le pacs (article 515 tiré 4 du code civil)

Avec ces quelques exemples il apparaît que la règle de droit est très largement pénétré par des obligations d’ordre morale ou religieuse

Selon G.Ripert : auteur de droit civil célèbre du mil du 20ème siècle «  droit serait vivifié par la sève moral » vient de « la règle moral dans les obligations civil » en soit certaines règles de droit peuvent avoir un contenue identique à morale et la religieuse mais cela veut dire également que les règles moral ou religieuses peuvent influencer le contenue de certains règles juridiques.

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