La IIIème république

La IIIème républiques

I)L’élaboration des lois de 1875

4 septembre 1870, a la nouvelle de la capitulation la foule envahit le tuilerie, le corps législatif et l’hôtel de ville de Paris. Sort de fait le gouvernement de défense nationale:Gambetta, Ferry, Simon, Favre. Pas de mandant régulier, convoque les électeurs le 8 février 1871 sur la question de continuer ou non la guerre pour satisfaire les convention de l’armistice mais il est évident que l’assemblé qui serait élu serait amenée à donner des institutions à la France. Assemblé nationale se réunit le 12 février puis se transporte à Versailles le 20 mars 1871.

A)Le gouvernement de l’assemblé nationales

Avait une double tache : gouverner le pays en attendant une constitution définitive et préparer celle-ci.

Assemblé (738 membres) monarchiste car étaient partisans de la paix. Élue sur une question de politique étrangère et non sur un programme constituant. Absence d’entente des monarchistes sur la personne du roi. Légitimiste:Comte de Chambord et Orléaniste Compte de Paris. Gauche aussi divisé:gauche conservatrice(Thiers, Dufaure, Perier…) Républicaine sans conviction, gauche à proprement dite (Simon, Grévy, Favre, Ferry), extrême gauche (Gambetta) républicaine par conviction. Peu de fidèle de l’empereur. Ainsi divisée, assemblée pas pressée de faire constitution, d’autant que les monarchistes espérait que les divisions cesserait à la mort du compte de Chambord sans héritier. Esprit ‘’attentiste’’ se traduit dans le pacte de Bordeaux, (17 février 1871). Essai royale de gouvernement républicain mais ne préjuge par la future forme du régime.

1)Le principat de M. Thiers

Thiers nommé chef du pouvoir exécutif le 17 février 1871 sous l’autorité de l’assemblé avec le concours des ministres de son choix qu’il présidera. Pourrait laisser croire à un gouvernement conventionnel, mais la personnalité par son prestige (élu par 27 département), l’expérience l’éloquence de Thiers donna au régime forme différente. En menaçant de démissionner, il fit accepter ses vues.

Loi du 31 août 1871(constitution rivet):diminue influence de Thiers sur l’assemblé car plus indispensable:libération du territoire commence et commune réprimée. Obtient le titre de président mais loi spécifie qu’il demeure sous l’autorité de l’assemble et qu’il est responsable devant elle. Mais personnalité de Thiers s’opposait à cette volonté, on lui conserve sa qualité de député car on ne peut lui interdire de séduire les chambres.

Loi du 13 mars 1871(constitution de Broglie) : Nouvelle tentatives de réduire le rôle, en empêchant Thiers de peser sur les délibérations de l’assemblée qu’il doit désormais informer pour participer à un débat. Séance est alors reporté pour l’audition du président, qui ne peut que prononcer un monologue. Cérémoniale ‘’chinois’’et prive Thiers de son influence direct. Rappelle à l’ordre l’assemblé le 19 mai en l’invitant a faire une constitution républicaine, interpellé le 24 mai par le duc de Broglie, mis en minorité, démissionne.

2)Le gouvernement de Mac-Mahon

Aménagement du pouvoir exécutif n’a plus de raison d’être, Mac-Mahon n’étant pas aussi séducteur.

Loi sur le septennat(20 novembre 1873):Duc de Chambord refuse le drapeau tricolore en août 1873, on se résigne donc à une république provisoire. Confie le pouvoir exécutif a Mac-Mahon pour sept ans, délai. Mais l’avenir était déjà engagé. Président irresponsable et gouvernait par ses ministres devant l’assemblé, c’était introduire le régime parlementaire que les lois de 1875 n’auraient qu’a conserver. Loi du 20 novembre 1873 disposait qu’une commission de trente membres seraient nommée à l’examen des lois constitutionnelle, on aborde sereinement l’œuvre constituante.

B)Les lois constitutionnelles de 1875

Majorité de la commission et le gouvernement considérait qu’il s’agissait d’organiser de manière plus complète le septennat et non un texte définitif. Le 21 janvier 1875, projet de la commission vient en discussion, article 1er’’le pouvoir législatif s’exerce par deux assemblées, la chambre des députés et le Sénat’’. Le 30 janvier 1875, amendement Wallon qui modifie le projet ‘’président de la république est élu à la majorité absolue des suffrages par le Sénat et la chambre des députés réunis en Assemblée nationale. Il est nommé pour sept ans’’. Voté grâce à la ‘’conjonction des centres’’:centre droit accepte une république en échange de l’engagement des centre gauche d’accepter le retour à la monarchie par des moyens légaux le cas échéant. Voté définitivement le 3 février, la commission des trente est donc dissoute, devant aménager le septennat et non-faire un régime durable. Projet beaucoup amendé surtout par Wallon et voté le 25 février:

*loi du 25 février relatif à l’organisation des pouvoirs publics

*loi du 24 février sur le sénat, voté avant mais promulguée après car était condition pour l’assemblé pour donner son consentement, elle voulait une seconde chambre conservatrice.

Complété par la loi du 16 juillet 1875 qui établissais les report entre les pouvoirs publics.

3 lois forment la constitution. L’assemblée nationale vota par la suite la loi organique du 2 août 1875 sur l’élection des sénateurs et la loi organique du 30 novembre 1875 sur l’élection des députés.

Le caractère de la constitution de 1875: 

‘’l’œuvre de monarchistes résignés, acceptée avec tristesse par les républicains’’(Joseph Barthélemy).

-brève, 34 articles dont 27 ont trait un caractère purement constitutionnel, laisse place à la pratique, la majeur partie des règle relative au fonctionnement des institutions n’avait en 75 qu’un fondement coutumier

-pas dogmatique:compromis donc n’a pas de principe établit. Donc pas de déclaration des droits ni de disposition quant à la liberté, confirme les principes de 1789 qui sont donc implicitement maintenu. Existence d’institution à première vue opposées, comme parlementarisme et république. Les institutions sont donc ouvertes à tous, pas de serment de fidélité. Cette constitution tient sa résistance autant son contenue qu’a sa souplesse.

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