La DDHC, fondement de l’ordre nouveau ? Quels espoirs et quelles désillusions ?

La DDHC, fondement de l’ordre nouveau ? Quels espoirs et quelles désillusions ?

La Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen a été écrite le 26 août 1789 par l’Assemblé national. Celle-ci est censé représenté le peuples. Cette déclaration est un texte fondamental pour la révolution française. Elle a été écrite pour résumer les principes de la révolution qui deviennent avec cette déclaration des droits naturel. C’est-à-dire que c’est principe existerai sans la mise en place une société (état de nature). Son écriture a été inspiré par des textes développés pendant la révolution d’Amérique du Nord. Elle utilise un ensemble idée qui sont inspiré par de grands philosophes comme Montesquieu et Locke. Cette déclaration énonce un ensemble de droits naturels individuels et collectifs, ainsi que les conditions de leurs mises en place afin de les faire respecter. La déclaration des droits de l’homme et du citoyen est fortement liée à la constitution française dès leurs créations. De plus, en 1946 une nouvelle constitution est rédigée pour la création de la cinquième république, la DDHC est placé comme préambule pour montrer qu’elle représente des valeurs fondamentales pour la France. À la suite de la révolution, un nouvel ordre se crée. Les trois ordres anciens sont supprimés et tout le monde est placés sur un même pied d’égalité. Cette déclaration définie des valeurs qui représente l’égalité et la liberté.

Cependant nous pouvons nous demander : Quels sont les progrès que développe la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen et sont-ils mis en place dans le régime postrévolutionnaire ? Dans un premier temps, nous verrons que de nombreux progrès sont énoncés dans la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen. Néanmoins nous verrons qu’en réalité que les principes ne sont pas forcément tous mise en la place.

1. Les nombreux progrès inspirés par l’écriture de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen.

Une telle approche exige une analyse en deux temps : nous observerons donc dans un premier temps les progrès en termes de liberté puis nous étudierons ceux en termes d’égalité.

1. La création de principes de libertés individuels et collective.

Tous d’abord, nous savons que la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen représente de nombreuses valeurs. La liberté est un des principes fondamentaux de cette déclaration. En effet, de nombreuses libertés individuelles et collectives y sont définit. Dans un premier temps, la DDHC développe l’idée de liberté d’aller et venir qui est une liberté fondamentale pour la population de 1789. La seconde liberté développée dans la DDHC est la liberté Opinion et la liberté de pensé en lien avec la liberté de la presse énoncé dans l’article 10 et article 11 de la DDHC. L’article 11 dit : « la liberté de communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi ». Cet article montre bien que ces droits sont des valeurs fondamentales. Ses libertés sont pour l’époque un bond en avant, car les populations étaient habituées à êtres opprimés par les ordres supérieurs. De plus, la constitution de 1791 expose idée de liberté d’association qui précédemment été interdite de peur que le tiers-état se rebelle contre la Seigneurie et le roi. La dernière liberté énoncée est le droit à la propriété privé. Le droit de propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière le plus absolu développé dans l’article 544 du code civil. Cette idée est aussi développée dans l’article 17 de la DDHC. « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut être privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité ». L’assemblé a de plus la volonté que le roi : LOUIS XVI devienne un des protecteurs de la DDHC (article 17 du décret d’application des grands principes de la Nuit du 4 aout 1789 promulgué par le roi le 3 novembre 1789) Pour le gouvernement révolutionnaire, le droit de propriété est un des plus important car il est nécessaire pour la paix au sein d’une société.

Maintenant que nous avons vu les libertés qui sont écrite dans la constitution. Voyons le deuxième principe fondamental de la DDHC : l’égalité.  

1. La Déclaration de l’Homme et du citoyen : vecteur d’égalité.

L’égalité entre tous est l’un des points les plus soutenus dans les cahiers de doléance de la révolution. C’est pourquoi, les rédacteurs de la DDHC c’est-à-dire l’Assemblé national, on mit un point d’honneur à ce que des principes d’égalité y soit inscrit. Pour de nombreux députés, l’égalité représente un idéal philosophique.  

Tout d’abord, la DDHC met en avant le principe d’égalité est l’abolition des ordres à l’intérieur de la société. Par exemple, nous savons qu’avant l’abolition de ses principes, les seigneurs avaient de nombreux avantage dont le pouvoir imposé des impôts à son tiers-état c’est-à-dire que les paysans et les artisans devaient aux seigneurs 1/12 de leurs productions. De plus, les populations devaient aussi aux seigneurs : des corvées pour l’aider à gérés le territoire dont il était souverain. Cependant, la DDHC place l’égalité entre toutes les personnes de la société et donc supprime les droits seigneuriaux. Néanmoins ce droit n’est pas le seul supprimer, la seconde égalité par rapport aux anciens ordres est le droit de pouvoir accédé à tous les métiers développés dans l’article 6 de la DDHC, c’est-à-dire que aucune distinction sociale ne sera faite pour embaucher une personne car comme le dit l’article premier « Les hommes naissent et demeurent libre et égaux en droit. Les distinctions sociales ne peuvent etre fondées que sur l’utilité commune ». De plus, la noblesse est supprimée lors de la constitution de 1791.

D’autre part, les citoyens deviennent aussi égaux envers la loi. Cette égalité est aussi développée dans la DDHC. C’est-à-dire que tous les Hommes sont jugés de la même façon, sont défendu de la même façon et suivent les même lois (article 5 et 7). De plus, la DDHC met en avant l’interdiction des arrestations arbitraires. L’un des progrès importants fait dans la DDHC est le fait que maintenant les accusés soient présumés innocents c’est-à-dire que tous accusés sont vues innocent jusqu’à ce que l’autorité compétente trouve des indices qui prouve que les accusés sont coupables ou non. Or aux Etats-Unis, c’est le contraire toutes personnes suspecte est présumée coupable jusqu’à ce que de nouveaux éléments permettent de l’innocenter. Cette égalité devant la loi est développée dans article 9 de la DDHC.

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