LA FAMILLE ET LES FAMILLES

DROIT DE LA FAMILLE

INTRODUCTION

SECTION 1 / LA FAMILLE ET LES FAMILLES

envisagé la fam c'est envisagé une notion unitaire qui selon les auteurs dispose d'une dim Inst, contractuelle ou qui constitue un modèle et c'est cette dim propre juri que traduit le singulier, le droit de la fam

le pluriel, c'est pcq on se décentre de la dim pure juri de la fam pour envisagé les fam dans leurs diversité ou dans la diversité des approches qui peuvent etre retenue de la fam. c'est envisagé plusieurs façon de se considéré en famile, c'est un sens davantage soc voir biologique car il y a un lien de sang.

1/ NOTION DE FAMILLE

IL est imp de savoir que la fam ne donne lieu à aucune def dans la loi, les dispo qui concerne la fam sont eparpillé dans le CC, diséminé selon les questions qui sont envisagé par le CC, on trouve ainsi la filiation, le mariage, répartition des biens, succesion, gestion des biens du couple, régimes matrimoniaux, le dt de la fam revet une dim extra-patri et une dim patri. le droit de la fam manquerait alors de cohérence d'ens, reproche fait à juste titre au legislateur ou sont absence de précision dans la def que l'on peut faire à la fam. Ttefois ce n'est pas uniquement au legis de donner de la cohérence, la précision du regard devant etre porté releve prinicpalement de la doctrine juri. la doctrine veille à expliquer à quoi sert le dt de la fam et aussi à quoi peut servir la fam, elle pose diverse

s def de ce que peut etre la fam.

la def pouvant etre donner est que la fam s'agit d'un gpment de perso phys liés les unes à l'égard des autres par la parenté et l'alliance. Cette def très large ne dit pas gd chose de la fam et certaines app de la fam permetent de l'envisgager de manière plus fine en tentant de qualifier juri la fam au regard soit de sa fonction soit de sa nature.

• La théorie fonctionnaliste envisage le gpment fam au regard de la fct qui l'est appelé à remplir au sein de la soc, la fam est considéré comme le gpment primaire ou cellule de base de la soc, c'est a partir de la réunion des fam que se constitue la soc, ce sont donc les familles qui construisent la soc pol que le dt régit, pcq qu'elle est la cellule de base, la soc investie la fam d'une fct, elle à pour rôle d'enseigner à ses membres les règles ess qui seule permettent le fctment de la soc, c'est dans la fam qu'est éduqué le citoyen. cette fct est très présente dans le CC *Discours préliminaire de Portalis* = explication de ce à quoi sert le CC, "les vertues privé peuvent seules garantir les vertues publiques, c'est par la petite patrie qui est la famille qu'on s'attache la grande". Portalis voit se gpment primaire de la fam et sont rôle d'éduc. Si la fct éduc n'est pas trans par la fam, c'est la soc qui la reprend en main dans le cadre de l'école, en cas de carence éduc trop prononcé l'enfant peut être retiré de sa fam pour être placé sous la resp de l'ASE qui poursuit le seul but d'éduc les enfant. Ce rôle d'éduc est nécéssaire.
• La théorie institutionelle, n'envisage pas la fam au regard de ses fct mais au regard de sa nature, qu'est ce que la fam, c'est une Inst° devant etre dotée de pouv propre lui permettant de réaliser son obj particulier, cette obj peut etre la trans des valeurs de la soc ( les deux théories ne s'exluent pas ) dans la fam il y à une dim la rapprochant de cette structure qu'est la perso morale, il y à des organes de décisions et des intérets qui transcendent les intérets partuculier, cette Inst est donc placé sous l'autorité des pères et mères investient de pouv à l'égard de leurs enfants et donc mission portant sur la conservation et la trans° des biens de la fam, chaque géné n'est qu'un maillon, la fam est un lignage chaque géné° doit consever et transmettre, cette fam c'est aussi la fam du CC en 1804 mais moins le cas today, cette idée est le trait dominant du droit des succesion tel que conçut en 1804.

2/ LES FAMILLES

Qu'elle est la taille de ce gpmnt, qui sont les indiv qui le constitue ?

La fam est suffisament constitué de deux personnes unies l'une à l'autre par un rapport juri d'essence familliale, ces deux perso sont unies par le mariage et ce gpment envisagé dans sa dim la plus réduite c'est le ménage, ces deux perso sont des conjoints (terme réservé aux perso mariés) Qu'en est il des perso en couple mais non-mariés, elle ne peuvent être désignés comme étants des conjoints, si les perso vivent en concubinages ce sont des concubins, si les perso ont organisé leurs vie commune en concluant un PACS ont les appeles des partenaires ou conjoints pacsés. Les autres gpments sont-ils une fam ? d'un POV soc on doit constaté que ces deux perso revet une dim familliale, cpdt, ce gpment n'est pas envisgé par le dt comme ayant une dim fam, il existe certe une tendance au rapprochement entre le PACS et le mariage mais les aménagements de situtation prévues par le CC ne sont pas telles que l'on puisse today dire que le PACS revet une dim familliale.

ConsConst, 21 octobre 2015, Pate civil de solidarité en Polynésie Française : porte sur la nature du PACS, contentieux lié à l'application de dispo votée par le PLT à la Polynésir FR, nécéssitant ou pas une loi d'extension, soit le PACS s'agit d'une Inst familliale et les lois s'applique directement, soit le PACS est un contrat et les new lois nécéssité une loi d'extension, le CC rappelle sa position : " l'objet des articles 515-1 à 515-7 du code civil est la création d'un contrat spécifique (...) ; que le législateur s'est attaché à définir ce contrat, son objet, les conditions de sa conclusion et de sa rupture, ainsi que les obligations en résultant » le PACS n'as pas de dim familliale.

La fam peut etre envisagé dans une relation qui ne constate plus seulement les conjoints mais également les parents et enfants, c'est le groupe parental consitué par les pères et mères et les enfants, ici ce n'est pas la nature juri du lien existant entre les parents qui importe, ce qui importe c'est l'existence du lien entre les parents et les enfants, que les parents soit mariés ou pas n'as pas d'incidence sur l'existence de la fam, on dit parfois qu'alors c'est l'enfant qui fait la fam, ainsi le livret de fam est remis au maraige mais aussi remis à la naissance du premier enfant d'un couple non-marié, cet enfant pour advenir au monde doit naturellement être issu de deux perso, cpt il arrive que le lien de filiation ne soit établis à l'égard d'un seul parent, la mère, dans ce cas ce lien suffit à considéré qu'il y a une fam, on parle parfois de "famille monoparentale" d'un POV soc.

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