L'évolution du droit

Dans le dictionnaire des idées reçues, Gustave FLAUBERT évoque du droit « on ne sait pas ce que c’est ». La question de la définition du droit, nous nous la posons depuis des siècles. Cela a commencé depuis l’époque romaine. De nos jours, le droit se définirait objectivement par un ensemble de règles visant à organiser la conduite de l’Homme en société et dont le respect est assuré par la puissance publique. Il découle de plusieurs sources : la loi, la jurisprudence, la coutume et la doctrine. Le droit existe depuis toujours mais ne cesse d’évoluer au fil du temps, cependant, il a toujours eu fonction de rendre la justice. De nos jours, il existe différentes formes de règles de droit écrites dans des codes, comme le code de la route, le code pénal… De plus qu’il demeure différents aspects du droit français, celui-ci est propre à chaque état et évolue simultanément aux transformations de la société. Par ailleurs, le droit a plusieurs fonctions : droit pénal, droit administratif, droit constitutionnel… Néanmoins, le droit a pu évoluer grâce aux docteurs et experts, en effet, c’est grâce à eux que le droit a connu un tel progrès. Au fil des siècles, les spécialistes ont alors tenté de définir ce therme complexe qui est le droit mais cela demeure en vain compliqué. Désormais nous nous intéressons à pourquoi le droit est-il autant complexe à expliquer. Mais nous savons qu’il est fondamental aux sociétés et permet le bon suivi des règles entre les citoyens.

L’évolution du droit a-t-elle eu un impact sur son sens ?

Nous verrons que le droit n’a pas de définition à proprement parler et ne cesse d’évoluer depuis des millénaires. Nous analyserons la naissance du droit puis nous nous intéresserons au contraste de ses diverses définitions.

1. La naissance du droit dans la population romaine

Le droit est né chez les romains, ils ont inventé la première juridiction. Et leur constitution dégageait surtout de la coutume et de la religion.

1. La première constitution

L’origine des définitions de droit découle du premier système juridique qui est le droit romain. En effet, c’est le régime le plus ancien. Nous pouvons observer différentes phases et régimes qui ont marqué l’évolution du droit romain. Tout d’abord, il y a la royauté, ensuite la république puis l’Empire. Le premier régime fait apparition au moment de la construction de Rome, en 753 avant Jésus-Christ : c’est l’ancien droit romain. Cette période couvre toute la période de la royauté et la première partie de la république. C’est la phase du droit romain archaïque. Cette phase est marquée par une forme de procédure civile : il s’agit de la procédure des actions de la loi. C’est une procédure qui repose sur l’emploi de paroles rituelles, c’est très formaliste. La seconde période est le droit romain classique, celui-ci est souvent appelé l’âge d’or du droit romain, l’âge d’or des juristes. C’est une période pendant laquelle se sont succédé la fin de la république et l’Empire. Le droit classique est caractérisé par la procédure formulaire. Elle est bien plus souple que la précédente. Enfin, il y a le droit romain tardif, c’est une période qui correspond à celle du dominat. Cette période est caractérisée par la procédure extraordinaire, qui a des caractéristiques qui ressemblent beaucoup plus à celle du droit contemporain. Ce premier système juridique a duré près de milles ans : de 753 avant Jésus-Christ à 565 après notre Ere. Ces périodes illustrent clairement que le droit, bien que cela ne soit des millénaires en arrière, connaissait déjà des évolutions considérables en si peu de temps. Sa naissance a marqué son histoire.

A cette époque du droit romain, les différentes lois de la République romaine ont fourni des ressources fondamentales de base pour la recherche juridique. Des professionnels sont donc apparus, puis des textes juridiques ont été rédigés avec des règles à la base, orales.

1. Le système romain

Ce système juridique romain est représenté par des normes en constante évolution, en effet, il change au fil des années. Nous venons de voir qu’il y avait tout d’abord la monarchie romaine, puis la république romaine et enfin l’empire romain.

De nombreuses institutions ont constitué le droit romain mais la principale reste le Sénat qui a joué un rôle important. Son pouvoir politique varie mais durant la monarchie, il était le conseiller du roi mais il mit en place un coup d’état afin de renverser le dernier roi du droit romain : Tarquin le Superbe. Cela marqua la fin de la monarchie. Par ailleurs, le droit n’a pas toujours été écrit, l’histoire des lois romaines se présente elle aussi sous différentes formes. Aux débuts du droit romain, il y a eu les lois royales. Celles-ci étaient basées sur la religion et des coutumes très anciennes, il n’y avait pas réellement de rédaction des règles de lois. Ensuite, il y a eu les premières lois authentiques : elles apparaissent dès le Vème siècle avant Jésus-Christ et concernent plus particulièrement les   magistratures   et   les   déclarations   de   guerre. Environ 800 lois sont votées jusqu’à la fin du Ier siècle. Enfin, arrive les premières « vraies » lois, autrement dit, les premières tentatives de codifications des lois du droit romain : la loi des XII Tables. Grâce à cette loi, on peut observer le développement du droit avec le droit civil, pénal, agricole… En effet, ces lois mentionnent de nombreuses règles sur le domaine agricole, afin de protéger les ressources de la ville. La loi des XII tables a disparu mais a marqué le droit romain et donc le droit contemporain.

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