L'Histoire des droits de la famille depuis l'Antiquité jusqu'a nos jours

L'Histoire des droits de la famille depuis  l'Antiquité jusqu'a nos jours.

1789 : date de rupture entre Ancien régime et la société, 26/08/1789 création de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen.

Le Moyen Âge = 10 siécles dans lequel les réformes = pas tjr importante contrairement  à l'époque comtemporaine. La période Romaine (Rome) ->va naître en 754 av JC avec royauté jusqu'en 509 cela va devenir une république, jusqu'a la création de l'Empire Romain en 27 av JC. Le christianisme est né à Rome, le droit romian = pas seulement ceui de l'Empire mais aussi le droit canonique celui qui formé pdt des siècle des générations de juristes, et c'est bien à l'université qui vont résoudre des pprblm régit par un autre droit.

Le Code Civil; replacer le droit de la famille dans cette perpective à long terme, pr être un bon juriste : ->qualités= la rigeur (scientifique) = la précision et pr l'avoir il faut être précis et apprendre les définitions ont ne peut être approximatif.

                                                                       Introduction

->(tjr définir l'objet de l'étude) : la famille selon le préambule de la convention des droits de l'enfant se définit comme "l'unité fondamentale de la société + milieu naturel pr l croissance + bien être des membres et en particulier les enfants" Le terme Famille apparaît svt dans le Code Civil mais nous se savons son étendue, au sens juridique du terme la famille ne peut existé sans qu'un lien juridique fort unissent ses membres elle implique dès lors l'existence soit un lien d'alliance (mariage) ou affiliation (parents-enfants). Le mariage tjr été fondateur de la famille car il été destiné de base à l'acceuil d'enfants -> cette affirmation doit être modérée au regard du conjoint qui encore récemment occupait une position particulière au sein de la famille crée par le mariage. Sensible aux évolutions de notre société la conception de la famille = a évoluée et ajd une famille = peut resulter de la seule naissance de l'enfant sans union légitime d'un père + mère, une mère + enfant = famille au yeux du droit.

En revanche ne constitue pas une famille les unions de faits sans relation juridique unissant les membres (concubins;fiancés->devra contracter une union), la famille crée par le mariage pr acceuillir enfants et la famille pré-éxiste à l'enfant. L'arrivée d'un enfant crée la famille.

L'Histoire du mot famille = résulte de l'évolution de ce concept (famille), ce terme = apparut très tardivement, c'est arrivé au XIVème siècle 1337 et a mis du tps à s'imposer face au autres termes de l'ancien fr avant on l'appelait parenté ou le parentage ou la lignée et la meslie, le mot famille vient du latin "familia" et lui même vient du "famulus" la familia Romaine = étymologiquement l'ensemble des esclaves attachés à la maison du maître et elle fondée sur le concept juridique de puissance et la famille engobe alr tt ceux vivants sous le même toit et dont le père a l'authorité -> pater familias, la famille evoluent dans un sens de rétrécisement autour de la domus, dans l'ancien droit la famille regroupe tjr tt ceux descendant d'un auteur (le géniteur) à qui on assure la subsistance de ces membres, sous l'Ancien Régime, le mariage = indissoluble le grp familiale = soumis a la même authorité -> père (jusqu'au milieu 1970 = père authorité principale).

Avec la Révolution française, la famille tend à se démocratiser l'authorité du chef de famille = attenué + mariage = affaiblit, car à ce moment un décrét loi de 1792 va permettre le divorce pr cause d'imcompatibilité d'humeur, avec le Code civil famille = reste sous lauthorité du chef de famille faite à partir du mariage le XIX éme siecle restera encré dans les moeurs de la famille et de l'exode rural. La famille va se réunir qu'autour d'un foyer et vivant sous le même toit.

Au XXème siècle marqué par la promotion de l'individu au sein de la famille seule l'extanction de l'obligation du domaine de l'alimentation et venue contrebalancer cette tendance.(pension alimentaire), depuis la révolution française-> démocratie éthymologiquement en latin demos->peuple kratein->pouvoir, Parallèlement à cette rapports obligation alimentaire, la démocratie est entré dans les rapports parents-enfants. La liberté = devient le maître mot de la vie de famille avec la promotion de l'autonomie de l'enfant ou celle des accords tenus entre parents.

Aujourd'hui la famille qui est prise en considération par le droit = essentiellement le foyer (père mère enfants) sa structure familiale marqué par sa précarité la consécration progressive de l'idéal de liberté au sens de la famille conduit en effet une plus grande fragilité de cette structure plus chacun fait ce qui lui semble -> précarité institut du mariage, les fonction assumées par les famille = a évoluée elle sert mtn à accéder au bien être de ces membres même si elle conserve fonction éco essentielle, elle est consommatrice + productrice de richesse elle occupe une fonction sociale capitale qui exprime parfaitement le devoirs de secours et des obligations alimentaires. Il semble toutefois que ce soit sa fonction éducatrice affective paraissant primordiale au yeux de l'opinion.

La ou les Famille(s), ajd l'apparence est donné d'une pluralité de famille dans notre société on nous parle de famille légitime, recomposée, monoparentales, homosexuelles. Le législateur sacrifie lui même à la mode actuelle la rigeur juridique en intitulant le code de la famille il appelle le code d'action sociale des familles qui a été promulgué par l'ordonnace N.2000-1449 du 21/12/2000 et paru au Journal Officiel de la République Française.

Il est certain qu'il existe plusieurs types de famille ds notre sociéte elle varie en fonction des individus qu'il regroupe chacune de ces familles = spécifiques cependant d'un point de vu strictement juridique il n'existe qu'une seule famille qui se fonde soit sur l'alliance soit sur la parenté (charnelle ou adoptive) ainsi que ce que l'on nomme famille recomposée n'est autre chose qu'un agrégat de famille ou d'une famille d'un individu isolé (ex : mère divorcée qui vit avec son nouveau compagnon si ils ne sont pas mariés = pas de famille mai elles et ses enfants = famille juridiquement le compagnon n'a aucune authorité, si le compagnon en question détient une richesse il pourra le léguer aux enfants de sa partenaire ou à cette dernière , Ces notions de pure faits viennent parasiter la notion juridique de famille et font hésiter sur le sens pourtant clair à lui attribuer (si nvx compagnon vit au sein au foyer, de vue il sont une famille mais juridiquement tt le monde n'a pas les même droits) pourtant les critères juridique de la famille = claires soit alliance soit parenté, en droit il y a pleins de grp appellé au sein de la société. La famille est devenu un objet très complexe traitée par l'ensemble d'un système juridique devenu lui-même complexe.

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