Introducction au droit

Introduct° au dt

dt positif = dt actuellement en vigueur

dt : théorie + techniques qui permettent de vivre en société

Informat° importante :

cf. www.legifrance.fr (code civil, constitut°)

Manuels : Pascal Deumier, LGDJ ou Murielle Fabre-Magnan, PUF

Examen : QCM

Livre 1. Le dt en quest°

        La déf de dt dans l'antiquité n'est pas la même que celle d'ajd. De nos jours, le dt présente 1e déf qui semble faire consensus. En effet, le dt est majoritairement définit comme 1 E de réglés obligatoires. Cette déf majoritaire prévient de la théorie générale du « normativisme »  qui existe en Fr depuis la 2eme moitié du 19è. Elle est générale pcq elle vient répondre au 3 q° fondamentales que l'on se pose lorsqu’on quest° le dt :

        - 1ère q° : déf du dt ?

        - 2ème q° : fondement du dt ? Le dt est bien fondé ? Il est juste et légitime ?

        - 3ème q° : source du dt ? D'où vient le dt ? Qui peut dire le dt ?

        Titre 1. Le concept de dt :

On peut étudier le dt sur 2 angles différents :

        - 1 phénomène de société (vis° majoritaire) : réglés à suivre

        - quelque chose qui nos renseigne sur l’évolut° de l'H en terme de progrès de la société

                Chap 1 : La not° de dt (le dt, 1 fait de société) « not° » c+précis/technique q « concept » qui est plus général.

        La not° de dt prévient donc du «  normativisme » qui est 1e concept° qui a été le mieux approfondi par le juriste autrichien Hans Kelsen (juriste du début du 20è s). Sa concept° prévient principalement de son ouvrage intitule La théorie pure du dt (1933). Cette théorie permet a la fois de définir le dt et de circonscrire son domaine.

                        Sect° 1 : La déf du dt

                                A - La déf majoritairement donné du dt

                                        1. La déf majoritaire donne du dt

        Il existe 1e déf +ou- partagé par l'E des agents de la doctrine et par les praticiens du dt. Doctrine : c'est à la fois l'E des auteurs qui écrivent sur le dt (de manière théorique) et l'E de leurs écrits. 

        La quasi totalité des déf donnes du dt, par la doctrine, st construites sur 3 éléments/composants. Ces éléments st si essentiels  qu'ils peuvent eux seuls définir le dt. Ainsi le dt serait 1 E (1er é) de réglés (2eme él) normatives (3eme é).

                                                a) Le dt 1 E

        Le dt comme 1 E signifie que forme 1 tout cohérent et unitaire. Il ne s’agit pas d'1 simple regroupement de réglés mais d'1 véritable ordonnancement de réglés. D’ailleurs, dans ce sens on utile les termes « ordre juridique » pr signifier que les réglés st relies et hiérarchisés entre elles .

        Ainsi la not° d'E conduit à reconnaître l'existence d'1 dt en Fr. Ceci s'explique par l’évolut° historique du dt. Ex : au Moyen age il n’existait pas 1 seul ordre juridique mais plusieurs ordres se distinguent. Il y a le dt coutumier (fait des coutumes rég°ales/Locales). En suite, le dt canon c-a-d le dt de l’église. Également le dt feudataire qui s’applique entre seigneurs et serfs. Et le dt royal qui s'applique 1iquement sur le territoire gouverné par le roi. Nous sommes dans 1e situat° de pluralisme des ordres juridiques. C-a-d que plusieurs Es de réglés s'appliquent au même temps sur les mêmes sujets de manière plus ou moins conflictuelles.

        Ce pluralisme va disparaître à mesure que se développeront les rapports collectifs entre les H et notamment les rapports marchands mais c surtout l’émergence d'1 pouvoir politique centrale avec le prince puis avec l’État que le pluralisme va disparaître.

        En conclus° définir le dt comme 1 E (1 seul E) c dire qu'on se trouve en situat° de « monisme » (contraire de pluralisme / 1 seul ordre juridique). En effet à nos jours, l’ordre juridique français correspond à l'ordre « étatique » c-a-d au normes imposes par l’État.

        Cette évolut° se justifie principalement par deux valeurs qui ont été promus au moment de la révolut° française. Il s'agit de la sécurité juridique et la complétude de l'ordre juridique. Ces deux valeurs étaient absents de l’ancienne dt.

        L’ancienne dt désigné le dt applicable sur l'ancienne régime juste avant la révolut° française. En effet sur l'ancienne dt régnait l'arbitraire. 1 proverbe signifie cette période dans l’express° suivante « que Dieu nos garde de l’équité des parlements ». A l’époque les parlement désignaient les trib1aux et ces derniers rendaient la justice en équité sur le fondement d’auc1e R écrite et préexistante. Donc il résultait dans 1e insécurité juridique.

                                                b) Le dt 1 E de R

        Dans la déf majoritaire le dt est composé de R et 1iquement de R. Il n'est toute fois le seul a constituer 1 E de R. Autres Es de R ont aussi pr objet de établir de rapports justes entre les H (ex : relig°, morale, courtoisie). On peut aussi se demander comment se situe le dt par rapport à la mafia également compose d'1 E de R. Ainsi, où se situe la différence entre le dt et ces autres E de relges ? (est-c que la déf n'est pas trop large?) Les juristes/la doctrine a tenté de donner 1e réponse à cette q° tout au long du 20e siècle, 1e 1ere réponse a été élaboré par la déf donne de la R juridique. Elle consiste d’abord a caractériser la R de dt (spécifier les caractéristiques de la R de dt) (cf i.)

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