Institution administrative l1

                                           INSTITUTION ADMINISTRATIVE

Manuel de Pierre Serrand

lexis nexis pascal Jean

INTRODUCTION

PARAGRAPHE I : LA DEFINITION D'INSTITUTION ADMINISTRATIVE

A) l’institution , issu du latin qui signifie établir et mettre en place , ériger

a l'origine désigne les traditions et coutumes mais ensuite c'est un juriste , Horiou que l'on doit d'avoir élaboré une véritable théorie de l'institution , selon elle le recouvre 3 caractéristiques

• une organisation sociale , ensemble d'individu , il ne peut pas y avoir institution sans personne physique , cet un ensemble autonome en dehors des individus qui la compose

• elle est reconnue , elle fait l'objet d'un acte de création qui est lui même reconnue au sein de la société  , elle doit être établie dans l’ordre des choses , il faut donc un acte institutif qui crée cette institution , il doit entraîner un acte de reconnaissance juridique comme l'état , créé par une constitution de même que le président de la république , les actes peuvent résultés d'une loi comme les autorités administrative indépendante
• c'est enfin une organisation sociale durable , elle ne peut existé qu'a partir du moment ou sa durée de vie dépasse celle que ceux qui l'ont créé . Selon Horiou , les équilibres internes , la légitimité et la reconnaissance externe mettent du temps . Dans sa pensée , l'institution n'est pas construite une bonne fois pour toute , c'est un processus évolutif , les institutions évoluent car les rapports en leur sein sont évolutifs , les institutions dépendent des personnes qui agissent qui travail pour elle , le président de la république peut faire évolué la fonction de président

les institutions sont nombreuses dans le monde du droit et de différentes nature , politique comme le parlement ou bien des institutions judiciaires et aussi administrative

B) ADMINISTRATION

a l'origine du latin , veut dire servir pour , au sens commun l'administration signifie le fait de gerer un bien ou une personne , une notion que l'on retrouve dans le droit privée comme le droit de la famille ,  les parents administres légalement les biens de leur enfant mineur ou  en droit des sociétés mais CE QUI NOUS ONTERESSENT C'EST L'ADMINISTRATION PUBLIQUE

Ce mot a plusieurs sens , il peut désigné une activité et organiquement l'institution qui exerce cette activité , NOUS NOUS INTERESSSONS A LA CONCEPTION ORGANIQUE  

il faut en expliqué le sens matérielle car les institutions administrations sont érigé pour des missions spécifiques

• Le sens matérielle , Selon Georges Vedel , l'administration désigne l'ensemble des activités qui sous l'autorité de contrôle du gouvernement tendent au maintiens de l'ordre public et a la satisfaction des besoins d’intérêts généraux

l’ordre public , constitue la police administrative et l'autre le service publique

la police administrative préservé l'ordre public , elle renvoie a une trilogie , sécurité tranquillité salubrité , depuis un arrêt du conseil d'état s'ajoute une quatrième composante qui est la dignité humaine

Le service publique désigne une mission d’intérêt général assuré ou assumé par une personne publique , une activité sera considéré comme un service publique selon 2 conditions remplie

elle poursuit un but d’intérêt générale ( impossible de donner une définition précise de l’intérêt général , ne peut pas être définie par l'addition des intérêt particulier ) il renvoie aux besoins essentiels d'une population donner a un moment donner sur un territoire donner c'est donc très variable d'une époque a l'autre et d'un endroit a l'autre . Ensuite elle est assuré ou assumé par une personne publique soit elle prend en charge directement l'activité comme service d’enlèvement des ordures ménagères donc ce sont des agents qui le font soit délègue cette activité a une société qu'elle contrôle

il y a des services publique obligatoires , les personnes publiques sont obligés de les prendre en charge , d'autre sont facultatif

donc au sens matérielle l’administration recouvre les activités liées a la satisfaction d’intérêt générale et au maintien de l’ordre public . Ces activités sont assurées par des organes

le sens organique : l'administration renvoie aux personnes morales de droit publiques et aux différents organes , services , autorité qui les composent et agissent en leur nom , c'est avant tout un ensemble de personnes morales de droit public

une personne morales : entités abstraite , cette personne est titulaire de droit et d'obligations , juridiquement elle pourra disposé d'un patrimoine propre et agir en son propre nom , une société , une commune sont des personnes morales , il existe principalement des personnes morales de droits privées mais certaines personnes morales sont dit de droit public , il on un droit administratif

on distingue aujourd’hui 4 catégorie de personne moral de droit public, l'état , collectivité territoriales et les établissements public et la 4 eme les GIP groupement d’intérêt public

étudier les institutions administrative c'est étudier tout ci-dessus et qui leur permettent d'acomplir leur missions , son exclu les organes relevant de personnes publiques qui ne sont pas sous l'autorité de l'état CAD qui n'exercent pas de fonctions administrative comme le parlement , exclu aussi les institutions juridictionnelles

les autorités administratives qui sont dénués de personnalité morale , ce sont les organes de différentes personnes publiques

PARAGRAPHE 1 L'ETAT

la personne publique par excellence comme il enferme en son sein toutes les autres personnes morales de droit public et seule détenteur de la souveraineté. On dit qu'il détient la compétence de sa compétence, c'est lui qui détermine son champ d'intervention et il fixe les compétences des autres personnes morales dans les limites toutefois de la constitution et aujourd’hui des traités européen.

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