Histoire des sources

HISTOIRE DES SOURCES

Semestre 1 Licence 1

Introduction

• Comment les règles du droit se forment ?
• quelles sont leurs origines ?
• comment au fil de l’histoire les sources du droit sont apparues ?
• Pourquoi et comment une norme devient-elle juridique ?
• Quels sont les enjeux politique ou institutionnelles qui pourraient expliquer cette concurrence et qui pourrait expliquer la prévalence sur les époque d’une source sur une autre.

D’une manière tout à fait commune, on classe les sources du droit en plusieurs catégorie :

• sources matérielles : désigne tout élément quel qu’il  soit, quitte à influencer d’une manière ou d’une autre le contenue du droit. Il s’agit de toutes les idées qui ont des conséquences/influencent le droit. Parmi eux on trouve notamment la doctrine (les écrits des juriste), la jurisprudence ( le fruit des décisions des tribunaux).

 🡪 destinée à être influencer le droit. => les idées qui influencent le droit.

• Source formelle : c’est un document qui atteste de l’existence d’une source de droit (Ex : une loi). Formelle => Relève de la forme.

En quelques sortes les sources formelles sont les formes que doit revêtir le droit pour s’affirmer/s’imposer comme règles contraignantes. Parfois, on parle de Droit écrit qui va s’opposer au droit non-écrit (dit parfois source informelle ou même droit coutumier).

=> les documents qui atteste l’existence d’une règle de droit.

• La source formelle regroupe donc tout un assortiment de texte de disposition légale qui vont être classés/ hiérarchisées en fonction des autorités dont-elle proviennent.

• Ces sources formelles vont aussi être classés en fonction du degrés auquel elle sont prises (Ex : les sources nationales et les sources prises au niveau international). 

🡪 La notion de sources peut renvoyer assez souvent à la mise en forme d’une loi existante. Elle peut aussi correspondre à la création d’une prescription juridique.

D’une manière général en droit Français, il existe trois grandes sources du droit :

• La loi : est premièrement présenter comme la source du droit qui exprime la volonté du législateur. Au fil du temps, le titulaire de la souveraineté puis les représentants de cette souveraineté (qui forment une assemblée) ont contribuer à renforcer la place de la loi de la norme législative au sein de l’ordre juridique.

La loi a pu être considérer a certains moment de l’histoire comme la seule source de la création de la loi (🡪 notamment à l’époque de la révolution française, pendant la révolution on a développé le légicentrisme, c’est-à-dire une doctrine qui donne une importance fondamentale aux textes de loi).

• La coutume : les sources voir la source la plus ancienne.

La coutume a été essentiel à la formation de règles juridique au sein d’un groupe social vivant sur un territoire donné. Ce sont des règles orales (qui se répètent à l’oral), à la différences de la loi (est écrite).

Cette coutume, assez vite, au sein d’un groupe social  vivant sur un territoire donné, est devenue la règle de droit > force obligatoire.

La coutume ce sont des règles qui se répètent l’oral de génération en génération, il y’a un sentiment collectif attaché à la coutume. > conserver par le temps.

Cette coutume est longtemps rester au stade oral, ce qui posait souvent problème quand il était question de sa preuve en justice. On a donc été contraint de mettre par écrit la coutume.

🡪 A partir du moment où on a commencé par mettre les coutumes par écrit, vient le problème de la nature de la coutume puisqu’elles ne sont plus oral.

• Le droit de la jurisprudence : parfois définie comme un ensemble de règle de droit mais de l’activité judiciaire. Au fil du temps, le juge s’est octroyer un rôle de plus en plus véritable dans le processus de création du droit. Avec la jurisprudence, on voit apparaitre un droit qui né de l’interprétation que le juge va avoir (ex : une loi).

• Vienne s’ajouter la doctrine comme autorité.

🡪 on appelle « source du droit » tout ce qui contribue à créer des règles de droit propre, d’abord à une cité, puis a un état.

C’est aux romains que l’on doit la métaphore « source de droit » pour désigner les différents modes de création des règles de droit. L’expression viendrait de Cicéron ( grand avocat romain, a beaucoup écrit des romans philosophiques et théories politiques), c’est le premier à employer le terme de « fontaine/source » du droit, selon l’image de l’eau qui viendrait de la source ( analogie entre l’eau qui provient de la source et le droit qui naitrait de différents faits de procès).

Si on remonte dans le temps, en ce qui concerne les sources du droit, l’apport gréco-romain est décisif. Du monde grec antique, notre système juridique a été le culte de la loi. Ce sont les grecs dans l’antiquité qui les premiers ont forgés le concept de loi. La loi qui chez certaines cités grecques, en particulier Athènes, était l’expression de la volonté du peuple. Dans certaines cités grecques, la loi était la principale voire l’unique source du droit.

Le droit romain quant à lui, nous a laisser une classification des sources du droit sur laquelle on compte encore. Ce sont les romains qui les premiers ont distinguer la loi, la coutume, la doctrine, la jurisprudence. Ce sont eux les premiers qui on réfléchit a une manière de classer  les différentes sources du droit.

A la différence de ce qui se passait dans le monde grec, les romains n’ont pas donné la primauté a la loi.

Chez les romains, la loi n’était pas la source du droit unique. Ils reconnaissaient une grande variété de sources du droit, dont la place et la valeur vont évoluer au cour de l’époque romaine.

Sommaire

1. Les sources du droit romain antique
2. Les sources du droit Français depuis le moyen-âge jusqu’à l’époque contemporaine

1. L’antiquité romaine
2. Le moyen-âge 
3. L’époque moderne
4. L’époque contemporaine (début révolution Française)

1. Émergence d’un droit national à l’époque moderne ( XVIe – XVIIIe)
2. La révolution et la période de la codification napoélienne (XVIIIe – XIXe)

1. Les sources du droit romain antique

La cité de Rome est apparue 8e siècle avant J-C (on suppose en l’an 753), c’est la fondation de la ville de Rome qui est né au départ d’un rassemblement de grandes familles.

Dès l’origine, est instauré une royauté mais avec un Roi aux droits assez limité, puisqu’il le partage parfois, assez souvent avec les chefs de ces grandes familles.

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