Histoire des institutions

HISTOIRE DES INSTITUTIONS JUDICIAIRE

BIBLIOGRAPHIE

L’ECHANGE LESTIN WANGUI : Qui mon commande

ASPETS DE LA CIVILISATIONS AFRICAINE

CHEIKH ANTA DIOP : L’UNITE CULTUREL DE L’AFRIQUE NOIRE

L’AFRIQUE NOIRE PRESCOLONIALE

JEANS SHABASE : LA CONCILIATIONS DEVANT LA JURIDICTIONS AU DROIT LOCALE DANS L’OAF

JULES BER MANGIN : L’ARTICLE S’INTRUCUL LES INSTITUTIONS JUDICIAIRE DE L’AOF

L’AOF REALITÉ ET HERITAGE SOCIETÉ OUEST AFRICAINE ET ORDRE COLONIAL (1895-1960)

DOMINIQUE SARR : LA COUR D’APPEL DE L’AOF

LA LACINE SYLLA L4ARTICLE S’INTRICUL LA DÉMOCRATIE DE L’ARBRE A PALABRE

SAMBA THIAM : LES CONLITS DE TRAVAIL A L’EPOQUE COLONIAL

INTRODUCTIONS

Suite de l’introduction

1ER PARTIE LA JUSTICE TRADITIONNEL AFRICAINE

Les sociétés africaine traditionnelle africaine, la société négro-africaine, les sociétés africaine précoloniale, sont des sociétés essentiellement tourner vers la recherche de la paix même si elles sont souvent confronter a un certains nombres de disfonctionnement. Mais l’un des prêts communs a toutes ces sociétés et la recherche de la conciliation. Il s’agit de concilier les parties en conflit.

Concilier  signifie : engager des pourparlers en vues de régler d’un différend pour remettre fin a un conflit.

C’est la recherche du compromis. Pour sortir de l’impact et échapper au désordre, des espaces sont toujours prévues pour permettre la normalisation de la situation par des gens investi de ce pouvoir.

En Afrique le procès en justices est la dernière étape lorsqu’il y a un conflit. Cette situation découle du caractère communautaire du caractère collectif de la société. Elle influe également sur la composition du tribunal. Ce pendant l’arrivée de l’islam avec ces règles ces institutions avec ces administrations conduits à la mise en place de la justice musulmane. Nous allons voir dans un premier temps la justice communautaire (chapitre 1er) et dans seconde temps la justice musulmane   

CHAPITRE 1ER LA JUSTICE COMMUNAUTAIRE

La justice dans les sociétés negro africaine et de très grande simplicité. La coutume est une règle collective d’asile transmis oralement de génération en générations. Elle fait forces de loi et est sources du droit dans les sociétés traditionnelles africaines. L’absence de code écrite fait partir des critères qui définissent la notion de coutume. Mais dans le règlement de leurs diffèrent les africains malgré l’absence d’écrit pour préférer appliquer la règle selon laquelle « un mauvais arrangement vont mieux qu’un bon procès » par conséquent les société negro africains estime que pour résoudre leurs conflits il n’est pas nécessaire de disposer d’une organisations judiciaire particulière. Il s’agit d’une justice familiale et de chef (section 1er) dont il faut présenter aussi la typologie (section 2e)

LEÇONS 1ER LA JUSTICE FAMILIALE (

Nous allons voir successives la justice familiale et la justice de chef

PARAGRAPHE 1ER LA JUSTICE PREMIÈRE

Rappelons d’abord que dans les sociétés africaines coloniales, l’organisation coloniale est collective et hiérarchique. Dans ces société a toutes les étapes de la vie l’individués est insérer dans un groupe ou des groupes dont il partage la vie et les activités la parenté ne se formes pas seulement par le sang il y a d’autre forme de parenté. Si isolement au contraire quel que soit les circonstances l’individu seule n’existe pas il évolue dans un univers sociale ou dans un milieu sociale qui l’enveloppe et dépasse en même temps. Unité sociale par excellence a travers laquelle se manifeste en même temps le politique leurs religieux et l’économique la famille apparait comme la cellule de base de la société africaine. Dans un tel contexte le chef de famille est en général la personne la plus âgé ou bien celle qui est en états d’assumer les responsabilités qui lui sont confiés par les anciens. La famille apparait alors comme le cadre privilégie de règlement de conflits, la recherche du comme promis et au cœur du procès en Afrique. Durant la période précolonial l’accès des populations n’est pas juste. La justice est admettre dans les locale conformément une procédure qui étais familière et plus l’largement dans les principes généraux du droit parfaitement maitrisé. Dans ces société un conflit est dissuader ou son éclatement prévenues par différentes instance exclusives les uns des autres selon la nature du conflit celui et portée d’abord au niveau de la famille. Lorsque l’instance familiale réussis a le résoudre les autres instances sont de règlement sont exclu par contre si la familier échoues le conflit est portée a un niveau supérieure par exemples le clan et ainsi de suite jusqu’au procès des anciens la solution proposer à l’autorité du souverains. Il y a également l’appel est la cassation sont tout prèsdeurs non satisfait d’une décision rendu juridictionnel supérieure devant d’instances. Il peut s’agir du conseil des notables, il peut s’agit de la cours de justice royal ou impériale. La pluralité de ces instances garantis a chacun une justice de proximité tout en servent de rempart contre l’arbitraire et l’abus de pouvoirs.

Qu’es ce qui la légitimité du juge dans les… la légitimité du juge traductionnel recouvre sur ces qualité intrinsèque. Les juges sont reconnu comme des hommes de vérité qu’ils sont de fin négociateurs caractériser par sagesse qui leurs confère d’un grade autorité. N’négocié cette concilier c'est-à-dire discuter des affaire commune en vue de parvenir à un accord. Dans la société negro africaine se passe sous l’arbre palabre qui constitue un cadre privilégie de règlement de conflit. Palabre est un cadre d’organisations d’un débat contradictoire d’expression d’avis, d’expression de conseil de déploiement de mécanisme divers, de dissociations et d’arbitrage. L’palabre se tiens dans un lieu charger de symbole avec une date soigneusement choisis et les débat sont publique, le chef est entourer par des notable et les partie viennent avec leurs famille.

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