Histoire des institutions

24/01/19

Institution : établissement rattaché à E

Intro :

1. Objet du cours :

Exposé les grandes lignes de l’histoire Constitutionnel en FR. Au 2nd semestre en DC, on va étudier la Vème République, les rouages de la C et son fonctionnement. Les rédacteurs de la C de 58, ne sont pas partis de rien (pas de ex nilo). Ils se sont inspiré des textes consti antérieur, ce qui est rare en drt. A partir du 18ème apparaissent 3 gdes traditions consti, successivement. Or, les rédacteurs de la C de 58 vont reprendre des éléments des 3.

• La tradition révolutionnaire : cette tradition apparait entre 1789 et 1799. On retrouve un certain nb de mécanismes : la souveraineté nationale, la sép des pv, le principe de représentation, la q° d’un pv exec faible
• Tradition Césariste : Napoléon entre 1799 et 1815. Ds cette tradition on trouve le principe d’un exécutif fort, le principe de l’incarnation du pv et de Etat
• Tradition parlementaire : apparait à partir des années 1815 et jusqu’en 1848. Au sein de cette tradition, on retrouve un principe directeur : l’équilibre entre le legis et l’exec.

On peut donc dire que notre C est bien la digne héritière de l’histoire consti.

Le cours portera sur les évolutions pol et constitutionnels de la fin de l’ancien régime jusqu’au milieu du 19ème.

1. Le fil rouge : la q° constitutionnelle

On va voir de 1789 jusqu’en 1848 on assiste à une succession brutale de régime pol. Nous serons témoins de pl révolution, nous assisterons esbl à des renversements de régime. C’est une période d’instabilité politique. En claire entre 89 et 48, il y a eu 8 C qui se succèdent. Le cours débutera à la RF.  Ds l’histoire pl révolution ont eu lieu, or à chaque fois une révolution est faite pr, d’une part, abattre un régime impopulaire et d’autre part mettre un régime meilleur ex Athènes -510, Rome –509, l’Ang en 1641 et 1648, révolution américaine, RF, 1917 la Russie.

Le terme révolution a deux sens : le premier, a un sens astronomique, c’est le retour d’un astre suivant un cycle. Le deuxième, au sens politique, renvoie à un changement brusque et extraordinaire des institutions publics et des affaires pol d’un E. la RF a duré 10 ans. Durant cette décennie révolutionnaire, on assiste à l’effondrement de la monarchie absolue, que l’on croyait pérenne. Durant cette décennie, de nvlles institution, de nvx principes pol sont substitués. Ts ces principes et institution sont basés sur un socle des idées nvlles, hérité de la philo des Lumières. AD, la RF marque véritablement d’un ordre nv et le rejet du passé. A partir de 1989, les révolutionnaires ont un rêve, celui d’interrompre le tps, de mettre pause depuis les 1500 ou les rois règnent sur la fr. et même s’affranchir du tps. Leur rêve est aussi de recommencer un nv cycle, une nvlle histoire pol. Or aux yeux des révolutionnaires, ce rêve ne peut ê réaliser que par la rédaction d’une C. cette C devra se substituer au principe consti ancien, pr faire table rase du passé. Cette C devra aussi faire triompher et faire survivre pr tjrs les gds principes nvx, la C devient un enjeux pol et social.

Ap la RF, les enjeux seront autres, il ne s’agira plus de rédiger une C, il s’agira de trouver la meilleur C et donc le meilleur régime pr la FR. logiquement le cours devrait commencer en 1789, cependant la RF est héritière de ts les débats apparu av. pr comprendre la RF il faut comprendre les oppositions à l’absolutisme. Le cours va donc commencer à la 2nd moitié du 18ème

Chapitre intro : critique et contestation de E monarchique au 18è siècle

Le tps modernes commencent à la fin du 15ème , les révolutionnaires parleront de l’ancien régime, cette période est marqué par de très nbse mutations pol et juri. Au cours de cette période, E se renforce, la monarchie aussi. Au courant des 16è et 17è siècle, la monarchie devient absolue, le roi de France s’impose comme un monarque absolu. Cela commence avec François 1er, cette tendance absolutiste se renforce sous Louis XIII et bien évidement et marqué par Louis XIV. «  je commençai à jeter les yeux les diverses affaires de E, et non pas des yeux indiff mais des yeux de maitre » Louis XIV, se mot maitre renvoie à l’esclavage, c’est la conception de Louis XIV à=au début de son règne. A partir du 17, cette absolutisme monarchique signifie que le Roi dispose du monopole des pv. Cette absolutisme est dit de drt divin , ad c’est dieu en personne qui aurait donné au roi son pv. En définitive cette période est le triomphe de l’E royale. Elle est aussi la période duu triomphe de l’absolutisme, un pv unique et limité confié à un Homme. Aussi puissante soit elle cette monarchie, fait objet de contestation et notamment au XVIII. Or ttes ces contestations vont ébranler la monarchie absolue, et seront des racines à la RF.

Section 1 : E monarchique au prisme de l’histoire constitutionnel et institutionnel

1. La q° de la C sous l’ancien régime

Le mot C est à la fois formel et normatif. C’est donc un texte écrit, fondateur, qui vient soutenir, légitimer qq chose, elle doit émaner volontairement de la communauté d’indiv. AD, la C est considérée comme un pacte social, c’est un pacte fondateur d’une communauté qui s’organise politiquement. Il existe aussi la def normative, qui est considéré comme la norme suprême (Kelsen). Ces 2 def apparaissent plutôt tardivement ; autrefois le mot C était utilisé pr désigné des lois, celle du roi, de l’emp. C’est au 17 et 18 qu’on donne à la C son sens moderne. Dès cette période , le mot C est utilisé pr renvoyer à 3 éléments : Un texte fondateur qui s’impose au gouvernant et qui garantissait des drts

Cette def moderne apparait, née à l’époque ou les régimes absolutismes sont les plus puissant et son contesté ds ttes l’Eu. Jamais les monarques ont été aussi puissant. Il est donc né en opposition à l’absolutisme. (tt comme les romains pr faire inverse à la royauté). Ainsi les 1er penseurs et intellectuels défendant la nécessité de la C on pr obj de fixer des limites au pv des gouv. De la même manière en faisant figurer la nécessité de rédiger la C, ils souhaitent ts simplement inscrire ds le marbre les libertés et drt indiv. La C doit donc ê un nv pacte social. La q° qui se pose est de savoir s’il existe une C sous l’ancien régime. Les révolutionnaires vont proclamer plus tard qu’ils ont donné la 1ère C en 1791. Mais en réalité les choses ne sont pas si simples. Dès le MA les juristes royaux ont distingué 2 types de lois : les lois ordinaires et ce que l’on appelait les lois fondamentales, qui sont sup au roi, qu’il ne peut violer et écarter. Ce sont ces lois qui sont pr la plupart orales, qui tirent leurs forces de la répétition ds le tps, donc coutumières. Cependant sous l’ancien régime on reconnaissait une valeur consti. Mais peut-on dire que c’est une véritable C ?

...