Histoire des institutions

Les historiens distingue trois périodes:

476 chute de l’Empire Romaine occident(les invasions barbares, migrations) - le début de la première période FRANC - le haut moyen âge. Il y avais deux dynasties successives - mérovingienne, carolingienne.

Epoque médiévale. S’achève à 987- à cause de changement de dynastie. Dynastie Capétienne.

période modérée.

période contemporaine

STRUCTURE:

Les règles qui organisent à l’époque donnée la vie de société, le statut des groupes, des individus qui évoluent dans une société, comment fonctionne la société , comment les individus peuvent vivre ensemble, comment les groupes peuvent vivre ensemble.

Il faut définir une thématique pour délimiter. Il faut comprendre le sujet!

§1. Les racines du droit français

A. L’apport de Rome

Apport de Rome - dans tous les domaines. Le domaine du droit - les institutions. Lorsqu’il y a des mouvements migratoires, il ne cherche pas à imposer leur droit et leurs institution parce que: ils ( les FRANCS)étaient peu nombreux, peu agressifs. Ils avaient leur droit mais il était élémentaire, à côté de ça l’édifice juridique de romains était remarquable. Le droit romain ne va pas disparaître à cause des migrations. A l’époque franc le droit romain a survécu. Au cours de l’histoire de la France, le droit romain va retourner, la renaissance du droit romain au XII et au XVI s. Le droit Romain emprunte le droit français.

1. L’Empire Romain, modèle du pouvoir

L’empire romain reste le modèle du pouvoir et le droit romain reste le modèle du droit. Ca reste vrai à l’époque contemporaine. L’empire romain comme modèle du pouvoirs. Les regles qui organisent à l’époque donnée la vie de société, le statut des groupes, des individus qui évoluent dans une société, comment fonctionne la société , comment les individus peuvent vivre ensemble, comment les groupes peuvent vivre ensemble.

a. Le concept d’État : la res publica

Une puissance de commandement, d’organisation, puissance qui distingue les individus. La Gaule et Le prince barbare ignorent la conception d’état d’origine romaine. Chez les barbare il y a un chef qui indéfinie l’état. Le Rome définie les caractères de l’état. Premier caractère: la souveraineté étatique est en forme populaire. Le peuple est libre de choisir le caractère de l’état. L’état est investi de la puissance - puissance de commandement de la souveraineté. L’état a un objectif - c’est le bien commun des membre de la politivité. L’état représente…. La puissance de l’état est illimité par le droit.

b. Une organisation administrative

Ce qui caractérise le système administratif romains. la concentration de pouvoirs à Rome. Il est emmené de déléguer sa puissance à l’aide des agents qui sont classé dans une organisation administrative très hiérarchisée. Hiérarchie administrative est indispensable pour que l’état fonctionne bien.

2. Le droit romain, modèle du droit

Ce droit va inspirer un certain nombre de texte de l’époque Franc. Le droit romain fera des retours et notamment les province du midi de la France utilise le droit romain. Le droit du mariage, du propriété, du personnalité juridique, le droit des contrats, des successions - tous les domaines du droit privé. En droit de romains il y a le science de romains. Le droit a pour objectif d’organiser les rapports justes entre les hommes. Ca veut dire que pour les romains droit et justice sont inséparable. Il existe la justice objective dont le droit est expression - l’idée emprunté de la Grèce. Le premier peuple de l’antiquité qui a fait le droit laïque. ( les romains) La laïsasation du droit. Se sont des apports fondemmentaux.

B. L’apport chrétien

1. Église et pouvoir

a. L’idéologie

Des idées à matière de pouvoirs, manière d’organisation. L’église - formule des théories qui repose sur un dualisme, il y a dieu et le prince donc il y a deux autorités. Celle de dieu - autorité spirituelle, celle du prince - temporelle. Les deux côtés - celui de l’état et de l’église. Le christianisme nous dit que le pouvoir a une origine divine, c’est dieu qui fait tout les pouvoirs, celui de prince aussi.

b. l’organisation centralisée

Sur le plan institutionnel.

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