Fiche droit administratif

Boucavel Céliane

TD droit admin

Fiches de lecture :

1/

a/ Auteurs : Prosper Weil, un juriste français de gauche et Dominique Pouyaud, une professeure française de droit public.

b/Cet extrait de l’ouvrage  « Le droit administratif » au début paru en 1980, un ouvrage collaboratif entre ces deux auteurs. L’extrait en question date de 2006. Les auteurs tentent de définir à juste titre le droit administratif, en visant une certaine justesse et pose ses grands axes, dans un contexte où ce droit nouveau, est encore difficilement défini et dont le descriptif nécessite des précisions, que tous deux tentent d’apporter à travers cet ouvrage.

c/ Weil, dans cet ouvrage, veut souligner l’aspect « miraculeux » de ce nouveau droit, administratif . Il explique pourquoi ce droit est incomparable et promet une avancée majeure dans les rapports entre Etat et citoyens ainsi que leurs droits.

d/ Weil commence l’extrait en valorisant le droit administratif, en incitant sur ses bienfaits, il établi de suite les rapports entre ce droit et l’Etat, et pose plusieurs problèmes, des questions que l’on peut se poser dans une approche de ce nouveau droit, mais il tournes ses problèmes pour démontrer en quoi le droit administratif, est un miracle. L’auteur défini ensuite précisément ce droit, en donnant ses grands axes et montre en quoi ce droit est totalement nouveau, une version « évoluée » et « améliorée ». Il continue en explicitant comment ce droit peut perdurer dans le temps, en étant appliqué correctement, ce, fait sans que jamais il soit détaché de l’histoire. Il achève enfin en mettant en avant le contexte dans lequel s’est formé ce droit nouveau, et comment il en est venu à s’épanouir et prendre sa place.

e/ L’intérêt de Weil, à travers sont texte, est de prouver que le droit administratif est une bonne solution pour éviter à l’Etat de devenir totalitaire. Ce droit défend les droits des citoyens et fait face à l’administration, ce qui ne se faisait pas avant. Ce droit peut donc limiter le pouvoir étatique et c’est là tout son enjeu, d’autant plus que le droit administratif a été créé par l’Etat lui même dans le but de s’autolimiter.

2/

a/ Auteur : J.M Pontier, professeur d’université de droit administratif.

b/ Extrait d’un ouvrage, manuel sur le droit administratif en 2006.

c/ Pontier se penche plus sur l’administration et son champ d’action dans ce droit. Il explique que l’on rattache souvent ce droit aux citoyens et les liens avec l’Etat, mais que l’administration est tout de même au coeur de ce droit, avec un rôle évidemment majeur, il souligne aussi que ce droit n’est pas réservé exclusivement à l’administration, à contrario de ce qu’on pourrait penser ce qui étend davantage le champ d’action de ce droit.

d/ L’auteur énonce d’abord les point sur lesquels se fonde le droit administratif, et évoque pourquoi ce droit nouveau suscite beaucoup de questions, de part sa complexité et large champ d’action diversifié. Il explique ensuite en quoi la définition officielle du droit administratif est fausse, du moins évolutive et bien plus complexe car on peut approcher m’administration sous bien des angles et ainsi adopter une conception diverse et appliquer ce droit différemment, comme à des cas particuliers. Pontier fait un tableau entre le droit commun, privé, administratif et tente d’expliquer pourquoi ce dernier n’est pas facile à ranger dans une catégorie. Il évoque aussi pourquoi il est complexe de conceptualiser ce droit et en quoi ces ses origines sont incertaines. Il finit par montrer ce qui caractérise le droit administratif français, en citant trois points, qui le rendent spécifique.

e/ Pontier affirme la complexité et spécificité de du droit administratif français, qu’il décortique et approche sous beaucoup d’angles, pour en montrer le complexité et le mélange de plusieurs branches du droit, ainsi que son large champ d’action, et insiste sur le fait que pour perdurer, il doit se tenir à des exigences.

3/

a/ Auteur : Didier Truchet, professeur de droit

b/ AJDA, des revues hebdomadaires, des chroniques sur l’évolution des droits, un recueil d’observations.

c/ Trucher soutient au long de ce texte que le droit administratif est le droit qui appartient à l’intervention publique, il soutient aussi que ce droit se suffit à lui même et peut demeurer en cas de création d’un ordre unique.

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