Définitions de droit

A) Quelques définitions:

DROIT OBJECTIF :

Ensemble de règles qui vont organiser la vie des groupes, des individus en société. des règles qui sont sanctionner, contrôler. Les juges qui viens sanctionner le non respect de la règles de dt. ce dt objectif peux se décliner en dt subjectif, les dt subjectif= les dt attribuer aux individus (prérogative) ils permettre aux individus de bénéficier de chose. ex la loi= règles de dt objectif.

a l’inverse ex: le dt a la secu sociale le dt a une prestation sociale, liberté d’expression, liberté de religion dt de grève … sont des dt au profit des individus = subjectif.

synonyme de dt= norme= règles de dt

dt constit= dt pb

dt prive= règles les rapport les individus. et entreprise …

INSTITUTION :

Ce sont des organes ,des structure dont le statue et le mode de fonctionnement sont régie par le dt constit. EX: institution politique = parlement, président, le gouvernement…

CONSTITUTION:

C est une règles juridique suprême dans un état = plus grd force juridique c’est la règle qui est supérieure a tte les autres. la constitution estla norme qui a la valeur juridique la + forte. ex la constitution française 4 oct 1968= 5 république.

que se passe t’il si une règles porte atteinte a la constitution ?

La constitution cette aussi du point de vue de son contenue l’ensemble de règles généralement écrite qui vienne organiser le statue et le fonctionnement des pouvoir pb. elle va prévoir la manière dont les institutions de l’état fonctionne. = aussi la constitution prévois la manière dont est former le gouvernement. la manière dont les dt fondamentaux des individus sont protéger. Elle vient encadrer la manière dont fonctionne l’état.

ÉTAT :

Sur le plan juridique= une personne morale, titulaire de la souveraineté qui exerce un certain pouvoir, certain nb de compétence, il va les exercer de manière unilatérale (décide) Louis14 « l’état c’est moi » ce sont les institution qui vont exercer. l’état va exercer des attribution a l’intérieur et extérieur du territoire. quand un état décide de se doter d’une nouvelle constitution c’est une manifestation de la souveraineté de l’état interne. l’état Français a une souveraineté externe quand ils décide de conclure des traiter avec autre état. su un plan sociologique et politique l’état c’est une structure territoriale qui n’existe que si 3 condition sont satisfaites :

1: Pour quexiste un état il faut qu’il y est un territoire délimiter avec frontière

2 : Population des individus. faire la diff entre notion d’état et nation.

3 : Exercice de la souveraineté, forme autorité, forme de gouvernement.

RÉGIME POLITIQUE :

C est un mode de gouvernement ds l’état il est def par la manière dont les pouvoir pb, les institutions sont organiser , parmi les régime démocratique et libéraux 2 sorte

régime présidentielle = état unis et régime de type parlementaire = Italie, Allemagne, France.

B) Objet du droit constit:

Objet du dt constat est double il est d’abord réglementer la vie vie politique organisation du pouvoir et pour se faire il va institutionnaliser la vie politique. l’objet du dt constit c’est l’encadrement juridique les phénomène politique. Fixer les règles du jeux du fonctionnement politique. Le dt contit permet une vie politique organise. c’est un dt indispensable et fondamentale au fonctionnement de l’état.

C) Identifier les caractéristiques du dt constit :

1:

Le dt consti est un dt qui est enraciner qui a pris son origine dans un courant philosophique qui celui des lumières (18 eme s ) il ces structurer a cette époque les règles constitutionnelle sont arriver bien avant mais il c’est structurer a cette époque.

ex; Dès l’antiquité romaine il existais déjà certaine règles que l’on pouvais caractériser comme constitutionnel servais a structure leur état il existais des instituions et des modalité ex empereur ..

l’antique a été essentielle dans la construction du dt constit.

les lumière = opposition a l’obscurantisme.

exigence d’égalité entre les individus = Rousseau.

exigence de la liberté= Voltaire, Diderot, Montesquieu.

Droit fondamentaux des individus (protéger par la constitution)

L’égalité= valeur un postulat démocrate selon Rousseau 17s

La liberté= courrait libérales 17s

Courant de gauche politique= l’égalité.

Courant de droite politique= libéralisme.

pourtant aujourd’hui dans la constitution française les deux valeur sont réunis.(devise)

la fraternité c’est un concept qui a émerger dans la révolution fr c’est reconnaitre une valeur suprême dans le conseil constitutionnel fr. fraternité= solidarité.

Au coeur des débat entre liberté et égalité le principe de laïcité c’est un pro,niche libérale et également égalitaire ds espace pb lestât règelmente la religions

2:

Le dt constit est un dt des insti politique, car la finalité du dt cossait est organiser les rapport les insti , réglementer leur rapport fixer par la constitution

droit ds institution politique.

3:

Est un dt qui fondent un ordre juridique hiérarchiser.

la constitution est au sommet de la hiérarchie des règles juridiques

dans lestât nous allons parler de la hiérarchies de normes il y a une échelle, pyramide cette hiérarchie elle place au sommet la constitution

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