Définition de la famille

Le code civil ne prévoit pas de définition de la famille. Il se contente de fixer des règles de constitution ainsi que d'obligation au sein du mariage. D'ailleurs, aucune subdivision ne l'aborde concrètement. Seulement deux articles en 1804 aborde ce sujet. Ainsi, le code civil organise les rapports patrimoniaux et extra-patrimoniaux.

La famille est composée de différentes réalités en fonction de l'époque, de la société et du lieu. Cela peut concerner un couple (modèle classique) et les autres types de familles qui vont se developper comme les familles monoparentales, le couple seul sans enfant, le couple homosexuel, les familles recomposées.

Pour les sociologues, ils mettent en avant que la famille est un groupe d’individus qui est unis par une communauté de vie et fréquemment par une communauté de sang.

Pour le droit, la famille est traditionnellement construite sur 2 types de liens :

Lien de parenté :

C’est la famille par le sang. En droit au sein de la parenté on distingue les parents en ligne directe et les parents en ligne collatérale.

La parenté en ligne directe c’est le lien qui existe entre les ascendants et les descendants , la ligne peut etre descendante parents -> enfants -> petits enfants, a l’inverse parfois on fait référence a la ligne directe ascendante enfants -> parents -> grand-parents.

La parenté en ligne collatérale c’est ce qui est horizontal, elle correspond aux personnes ayant un auteur commun, ce sont principalement les frères et soeurs, les cousins germains, les oncles et tantes et les neveux et nièces. Le calcul des degrés en ligne collatérale : il faut calculer échelons par échelons en remontant a l’auteur commun puis en redescendant de la meme manière jusqu’a la personne concernée

Au sein de la parenté on distingue celle en ligne paternelle et celle en ligne maternelle

Si deux enfants sont frères et soeurs mais uniquement par le père juridiquement ils sont dits consanguins, et si deux fermes et soeurs sont rattachés que par la mère dans ce cas les enfants sont dits utérins.

Lien d’alliance :

L’alliance c’est uniquement le lien de famille qui est issu du mariage, en revanche des personnes liées par un pax ou un concubinage n’ont aucun lien d’alliance juridique. Le mariage fait naitre un lien d’alliance mas en fait naitre d’autres car il y a un lien d’alliance entre chacun des époux et la parenté de l’autre époux. Les parents du conjoint par le mariage deviennent les beaux parents et le gendre ou la femme deviennent le beau fils et la belle fille, il se créer également des liens avec les frères et soeurs qui devient les belles soeurs et beaux frères. Juridiquement le deuxième mari de notre mère c’est le parâtre et la femme de notre mère est la marâtre.

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