Droit substantiel

I. droit substantiel

Son point de départ c’est le droit civil et au fil du temps certaine personne privée on fait l’objet de spécialisation qui on conduit a une nouvelle subdivision qui se sont ajouté au droit civil

1.le droit civil

il a son siège dans e code civil

quel est son cotenu

il s’occupe a la fois des personnes et des biens

sur les persan le code civil commence par les personnes depuis 1804 qui est le signe que des 1804 est reconnu la primoté de la personne le droit est fait pour les personnes et pas l’inverse la personne est présenté comme un sujet de droit.le code civil a pour but d’attribuer des droites aux personne

le droit civil dote les personnes d’une identique a un double fonction une fonction de reconnaissance ou d’individualisation de la personne , sexe, nom mais aussi def réglé d’apparence nous appartenons a une communauté familiale et national

le code civil def la famille et la nationalité

code civil def statu des personnes

le code def aussi les biens

pas seulement chose corporelles que l’on s’approprie

les bien peuventetre incorporelle : les créance droit qu’on a d’attendre quelque chose d’autrui

les obligation: résultent de contrats qui résultent de la mise en jeu de tel ou tel homme

le droit cvil a une vovcation a traiter de ttes les activités des personnes privées

SI le contenu du droit civil rêvele sont aptitude a traiter les conflits entre personne privé

le droit civil a trois

-individualisme : le droit civil résonne en therme de personne d’individu et non en terme degroupe

le groupe n’a cassement pas d’existance

-égalité :tt les individus ce voient égaux face au droit mais exeption pour ceux qui ont une raison pathologique d’insuffisance intellectuel et mentale (insufisance d cela volonté: personne dépressive) (difficulté a comprendre) on leur devaient une protection particulière ont les apple les incapables

solidarité relationnel : pas solidarité collective mais ce qu’on peut appel une solidarité au niveau des individus

le parie est le pire des contrat car la fortune de l’un se ni-ouri de l’infortune de l’autre pour Portalis c’est destructeur de lien social

le bon contrat c’est celui qui crée un relation entre les 2 individu c’est un erelation qui est a

l’avantage de l’un et de l’autre un echance qui fait comprendre qu’on a besoin des uns des autres on échange pleutre des bien mais on crée du lien et que chacun comprenne que chacun a besoin de l’autre

2. les aménagement du code civil

il est nécessaire dans un certain nombres de

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