Droit pénal

 Droit pénal

Matière place intermédiaire pas dans droit priver ou public

Droit social= moderne

Organise le droit d’un pts de vu pédagogique

2/discipline ouverte

Pour résoudre conflit le droit doit puiser dans d’autre matière dans d’autre discipline genre science éco ou encore techno. Interdisciplinarité en droit est indispensable compris depuis 50ans

Le droit ne se suffit pas à lui-même.

A l’Antiquité les juristes étaient les plus grands savants

Droit tente à se restreinte c’est pq nouvelle disciple.

Interaction entre droit et sociologie

Sociologie= grossièrement défini comme étude des Hommes dans leurs milieu social. Matière récente.

Droit vise à régir les comportements en société

Droit= objectif

Il y a naturellement des interaction qui se crée, c’est l’Homme qui se retrouve au milieu des discipline.

Jean Carbonnier un des 1e juriste autonomise la socio créer une science autonome il a voulu l’appliquer au droit pour mieux appréhender le domaine qu’est le droit. Flexible Droit son livre

Etudie d’une double manière il va étudier socio du droit en analysant l’effectivité du droit. Permet de savoir si le droit est vraiment en pratique applique. Est-il appliqué à tt individu certain y échappent ? il se pose les ?

S’intéressent aux bonnes mœurs a l’influence de l’evo des mœurs sur le droit se demande l’impact sur le droit

Dans son ouvrage en arrive à une théorie : la théorie du non droit par une étude socio il arrive à démontrer qu’il y a des lieux ou le droit est moins applicable comme le domicile conjugal ou le droit est moins effectif

Ne connaissait pas la règle de non droit ; trêve hivernale 1nov au 31 mars interdit au proprio d’expulser locataire

2e pts sur socio du droit : evo des mœurs et des mentalités sur le droit. Pas évident à l’époque que le droit très souvent suit l’evo des mentalités et des mœurs. Le droit suit l’evo de la société.

Exemple : mariage gay, avortement GVA transsexualisme divorce.

Le droit évolue au contact de la société.

Droit ne peut pas se calquer sur les règles sociales

La socio est la vocation d’avantage à expliquer les evo du droit.

2e discipline : économie

Interaction droit et éco

De plus en plus le juriste ou l’universitaire cherche à légitimer le droit avec des science plus dur comme les maths… et l’éco. Pour juriste cherche à légitimer règle droit. Se justifie car utile pts vu éco.

Courant venant des US depuis années 50 a vu son influence grimper et joindre cote euro. Analyse du droit avec touche d’éco.

Légitimer règle par utilité éco. Sur analyse micro économique. Société juste se définit comme une somme de règle juste économiquement.

Critique a cette théorie : principale= de dire qu’en présentant une règle seulement en therme de cout bénéfice on en vient à mettre de cote des considérations qui sont en droit importante qui sont des considérations humaines.

Ex : article 11103 lorsque finit contrat obliger de l’exécuter. L’analyse éco du droit au société il est pour vous plus utile de pas exécuter contrat et payer plutôt que de l’exécuter. Pb justifier d’un pts de vu éco effritement met en cause la confiance du contrat.

Les interactions entre droit et art.

DROIT PROTEGE OEUVVRE D4ART lois de propriété culturelle

A la renaissance Droit inspirations artistique. Droit discipline artistique

Pour grec droit comme art devait être d’inspi naturelle leur inspi devait être la nature. La beauté de la nature s’exprime dans le droit et art. important pour Aristote= juriste grec

Chez moderne= droit discipline artistique se voit a travers résonnement juridique. Manière des juristes de systématiser des théories. Emanation de l’art

A travers le langage= plaidoirie discipline artistique pour certain pcq à travers voc donner et système intellectuelle et un ton a argumenté et convaincre. Art oratoire. Bcp relation droit ciné / droit peinture/ droit litté ex ; misérable dvp sur justice. Antigone de sofloque pouvons-nous violer la loi pour une cause juste.

Le droit qui peut être conçu comme discipline compartimenter ouverte a d’autre discipline

II- une technique

Pour être appliquer le droit doit s’appliquer sur une technique c’est cette technique qui va permettre au juge de résoudre des conflits. L’essence du droit technique pour résoudre des conflits. Sans conflits pas de droit. Le droit vise a résoudre conflit= Hobbs contrat sociale permet de sortir de l’État de guerre permanente

Jhering le droit procède par lutte permanent

Ribeyre grand civiliste rôle ambigu pdt 2g Mondiale par le droit il s’&agite de résoudre une lutte par les forces CONSERVATRICE PAR REFORMISTE

Conflit auquel le juge va porter sa technique conflit souvent d’ordre priver.

1Droit comme mode de résolutions des conflits

Qui nécessité la mise en œuvre d’une raison

Pour accomplir résolutions conflit

1 : pour résoudre conflit faut un juge qui va être mis en scène et qui va être institué au sein d’une mise en forme judiciaire= le procès

A /Juge : en tant que représentant de la justice

Conflit résolu par droit qui va instituer un juge pour trancher. Pas toujours évident d’avoir juge pour trancher. Dans certaine tribu les conflits ne sont pas réglés par juge mais soit par un tiers qui fait office de juge genre sorcier ou comme dans droit français : vengeance priver vous-même qui juger le conflit souvent par violence.

Figue du juge n’est pas la même selon tradition juridique ex : en Common Law la perso du juge est très forte pas rare que le juge soit une personne connut par son propre nom connut et réputer pour positions politique pour ses idées ce qui tranche avec droit français juge est représenter par une institution juge que représentant c l’institution qui tranche on ne connait pas les idée… du juge. Au US ou UK juge élu pour positions politique. France école de la magistrature par concours on devient juge vers 25ans. En UK ancien avocat... pour devenir juge qui sont en fin de carrière. France juge exécutant représente institution le juge n’a pas pour seule et unique fonction de trancher un litige mais aussi demande gracieuse : marier sous régime séparation de biens et basculer dans régime de communauté demande au juge. Juge constitutionnelle aussi a pr autre but de trancher son rôle vérifier conformité dune loi a la constitution. Souvent pr représenter juge qui vient tranche le symbole déesse Thémis qui tiens une balance l’autre glaive et parfois yeux bander. Balance= égalité peser des intérêt chaque parti au procès au conflit représente 2 ou plusieurs intérêts divergent le demandeur et le défendeur. Le rôle du juge est de peser c’est intérêt et ensuite trancher. L’équiter faculté qu’a le juge de pondérer pour trouver la solution la plus juste.

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