Droit pénal.

Le droit pénal c’est l’ensemble des règles qui régissent le domaine pénal. C’est un droit sanctionnateur, il appartient à la règle impérative.

Le droit pénal spécial est le droit de la procédure pénale.

La criminologie est une science qui étudie l’acte de criminalité.

Le droit pénal est divisé en deux types :

Le droit pénal général Le droit pénal spécial Qui ce que le droit pénal ? On quoi consiste le droit pénale générale ?

 plan de cour du droit pénal général :

Chapitre 1 : Etude du droit pénal général

I. Définition du droit pénal général :

II. Distinction entre le droit pénal général et spécial :

III. Les principes du droit pénal :

1. Le principe d’ordre public (la règle impérative)

2. Le principe d’égalité des délits et peines

3. Le principe de la récidivité

4. Le principe de la non rétroactivité de la loi pénale

IV. Les sources du droit pénal :

1) Les sources nationales :

2) Les sources internationales :

V. L’aspect historique du droit pénal :

Chapitre 2 : L’étude de l’infraction pénale

VI. L’infraction :

VII. Les éléments de l’infraction :

1. L’élément légal de l’infraction

2. L’élément matériel de l’infraction

3. L’élément moral de l’infraction

VIII. Classification des infractions :

1. Classification des infractions selon leur gravité

a) Crimes

b) Délit

c) Contravention

A. Distinguer entre les infractions

a) Au niveau fond

b) Au niveau forme

2. Classification des infractions selon la nature

A. Distinguer entre les infractions des droits communs et les infractions spéciales

B. Distinguer les infractions selon l’élément matériel

3. Classification fondée sur l’élément moral

A. Les conséquences de l’élément moral

a) Infraction volontaire

b) Infraction involontaire

c) Infraction homicide

d) Infraction instantanée

e) Infraction continue

Chapitre 3 : Responsabilité pénale

I. La responsabilité pénale :

1. Infraction

2. Auteur de l’infraction

3. Coauteur

4. Complice

5. L’auteur moral

Chapitre 4 : La sanction pénale

1. Classification des peines

A. Les peines principales

a) Les peines criminelles principales

b) Les peines délictuelles principales

c) Les peines contraventionnelle principales

B. Les peines d’accessoires

2. Les circonstances de la sanction

3. La sanction diminuante ou aggravante

4. Le fait conducteur

I. Définition du droit pénal général :

C’est un système juridique. Il joue un rôle important dans la société, c’est un ensemble de règle juridique qui met l’accent sur la répression. C’est un droit qui étudie l’infraction et la sanction pénale. Est l’ensemble des règles qui détermine l’infraction et la sanction.

Le droit pénale c’est l’ensemble des lois édicte par le pouvoir souverain, un fait punissable et de déterminer le fait punissable. C’est une branche de droit qui traite les délits et les peines, le droit pénal est l’œuvre des législateurs. Il incrimine le comportement est sanctionne les auteurs des infractions. Il a un caractère répressif, alors c’est un droit sanctionnateur.

C’est l’ensemble des règles juridiques, c’est une branche de droit mixte. Il est encadre par une loi (code pénale).

La procédure pénale est l’ensemble de règle qui encadre la procédure pénale comme l’organisation judiciaire.

Le droit pénal peut être défini comme « la branche du droit ayant pour objet la prévention et la répression des infractions » ou comme « L’ensemble des mesures efficaces, justes et humaines édictées par la loi à l’égard des personnes poursuivies devant les tribunaux en raison de certains comportements fautifs qui leur sont imputables et que la loi détermine en raison d’impératifs sociaux, dans les buts d’intimidation, de défense sociale et de récupération ».

Le droit pénal est « l’ensemble des lois et règlements édictés par le pouvoir souverain en vue de définir les faits punissables (les infractions), et de déterminer les sanctions applicables (peines ou mesures de sûreté) aux auteurs des infractions ».

De façon plus restreinte, le droit pénal s’entend comme « la branche juridique qui traite des délits et des peines » et comme des lois qui déterminent ceux-là. On le constate il existe en réalité de nombreuses définitions du droit

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