Droit privé, introduction du cours

Introduction

Ambivalence def droit/ divise  une partie de la doctrine :

→  pq le droit instru d’oppression ? Un instrument de progrès ?

        Le droit se def par son objet ! Objet/ orga de la scté

droit : directum= ligne droite ( latin). Se conformer à la règle. Se retrouve dans toutes les langues ( anglais : right)

scté établie des règles→  foncitonnement

droit( général)= ens de règle déstiné à organiser la vie en scté. s’applique à toutes les personnes qui comp la scté.  

         = le droit objectif ( au regard de la règle de son application)/ le droit à vocation à être appliqué.    

         // droit subjectif ( cf= art. 1240)

                → le droit subjectif découle du droit objectif= complémentaire.

                Disctinction importante

Règle de droit = générale et impersonnelle !

C.C art. 1382= art. 1240 !! ajd ! = « tout fais quelconque que de l’H qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. »

        → principe de la responsabilité pour faute

Partie I. Droit objectif

Partie  II. Droit subjectif

 partie I :le droit objectif

droit= science sociale diff. Médecine, math ,… possède son propre voc.

Def droit obj : désigne l’ens des règles générale et impersonnel ayant vocation à régir la vie en scté. Toutes add les règles de droits= système juridique Fçs. Très nombreuses ! (  inflation du droit(législative)) 

        → règle de droit

Titre I : caractéristique

Chap I : les système de droit.

Non universel ! Varie selon les peuples, continents,… culture, mœurs,… (cf= théorie des climats)

3 catégories : 

        - droit romano-germanique

        -commun law

        -religieux

Section 1 : les droits romano germanic

accueille les droits fcs, et ceux du continents européen + amérique latine.

        → fond commun= droit romain ( tel qu’il a été étudié et présenté en allemagne au XIX s)=>terme  à racine latine

 -conception identique de la règle de droit ; vient de la loi ! => promulguer des codes ( civil, pénal,…)

- loi = directive précise mais qui laisse place à une certaine interprétation par les magistrats.

- conception : loi importante , mais il y a une place pour la jurisprudence ( cf= pyramide de Kelsen)

Section 2 : commun law

 les pays de commun law = irlande, canada, angleterre, australie, af dn sud, la souvelle zélande + E.-U.

 Naissance en angleterre 

        diff. Germano ← le droit est jurisprudenciel 

english law= s’est développé sur le fondement de la jurisprudence, décision de justice.

                Se forme à partir de cas concret. 

=> plus digeste car se dégage de cas concret

droit anglais : perd de plus en plus de sa spécificité car la loi devient de plus en plus importante

section 3 : droit religieux

pays influencé par religion dominante.

Droit religieux= droit qui trouve sa source dans la religion ( ex : F= droit de l’église catholique/ droit canon qui s’appliquait au mariage et relation familiale, interdiction de divorcé)

        → ajd = état laïque

ex : israel= la thora , loi juive qui s’applique au mariage et au divorce.

       Musulman= charia

chapII. Fondement du droit

règle de droit= règle de conduite = aspect formel// le droit est aussi un phénomène juridique qui oriente une scté vers le progrès, la répression/ domaine philo juridique.

        → s’intéroger sur ce qui est juste dans une scté. ( philo du droit)

         2 courants important : positiviste et idéaliste / irréductible

droit positif= ens des règles applicables à un moment donné dans un pays donné.  

        → l’ordre juridique se réduit à ce droit positif ?? ça signifierai qu’il n’y a pas de valeur sup. À ce droit positif. => plainitude/ rien au dessus de ce droit positif

thèse adverse= l’odre juridique ne se réduit pas au droit positif !Droit naturel

 section 1. idéaliste ou naturel

§1. le droit naturel dans l’Histoire

  A. l’Antiquité

 - Antigone /Sophocle : première ouvrage où il y a une loi supérieur. ( tirade )

droit en vigueur/ Autorité compétente + droit divine ( idée droit naturel)

- aristote : est amené à distingué la loi naturel ( tjrs partout et la même ) ert droit légale ( variable) qui prend en considération les H mais qui doit tendre au bien commun de la loi naturelle.

philosophes romains :

Scicéron soutient une justice sup aux institutions

        →  «  il existe un loi véritable qui est la droite raison qui s’accorde avec la nature, répendue en tous , immuabvle et impérissable » . La république

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