Cours droit civil, introduction.

Introduction

1-Classification et concept de personne:

Au regard du doit civil nous sommes des personnes, tout les êtres humains sont en principe des personnes et ce qui n'est pas une personne doit être qualifié de chose. Cependant toute les personnes que reconnais le droit civil ne sont pas des êtres humains. Quand ils classifient ces objets le droit civil fait une distinction très importante: il reconnaît chaque individu comme personne physique mais il reconnaît également la qualité de personne juridique appelé « personne morale » par opposition aux précédentes a certain groupement qui sont notamment les société commerciales ou civils, les assoc et le syndic professionnel.

Il existe donc dans le monde juridique tel que le conçois le droit civil et le droit privé des catégories de personne, des espèces de sujet de droit, les personnes physiques et les personnes morales.

En effet dans l'univers du droit il n'y a pas seulement l'homme, il n'y a pas seulement des intérêt et des buts individuel . Il existe aussi des buts et des intérêts collectifs pour y satisfaire des groupements d'individu, des société, des associations d'individu voir des groupements de biens qui on une vie propre.

Le droit privé considère ces groupements comme formant chacun une unité, une entité dont l'existence est distinct des parties composantes. Par anthropomorphisme le droit civil et privé assimilent ces groupement aux individus et puisque ces individus sont des personnes physiques les groupement seront des personnes morales ou encore de personnes juridiques.

On dit qu'ils ont la personnalité civil car ils se comportent comme des êtres mais des êtres moraux doté d'une volonté propre. Ces êtres moraux a l'instar des personnes physiques peuvent acquérir, contracté et être titulaire de droit bref être des sujet des droit.

Ce qui parait déterminer la personne morale c'est qu'elle a un patrimoine qui n'est qu'a elle et qui ne  se confond pas avec le patrimoine personnel, de sorte que les créanciers personnel de l'un de ces individus serait sans droit pour saisir les biens apparentant a la personne morale.

L'existence d'un patrimoine autonome semble essentiel et on a parfois présenté la personnalité morale comme un concept relevant des droits du biens.

Il y a cependant d'avantage dans la personnalité morale et notamment l'autre attribue essentiel qui est le droit de se faire rendre justice comme le peuvent les personnes physiques. Le droit d'ester en justice pour défendre ses intérêt de plaider comme une seule personne malgré la multiplicité apparente des individus des associés dont elle est composé.

Mais il n'y a pas que des droits car les personnes morales sont tout autant débitrice d'informations, de dettes, elles peuvent engager leur responsabilité civil si elle cause un dommage a autrui et même pénal.

Par assimilation aux personnes physiques on reconnaît aux personnes morales des attribues extra patrimoniaux: un domicile qu'on appelle un siège sociale.

Venu du moyen age,la notion de personnalité morale était loin d'atteindre au degrés de conscience logique qu'elle connaît aujourd’hui au demeurant plutôt que le droit civil elle semblait intéresser soit le droit publique ou on traité corps et communauté que constituait les villes, soit le droit commerciale qui dans les sociétés de commerces commençait a distinguer du patrimoine personnel de chaque associé : le patrimoine social.

Par ailleurs le code civil de 1804 n'en parlait pas. Il n'est question dans le code civil des personnes physiques.

Cette notion allez prendre au 20s un essors considérable, les sociétés commerciale dont l'époque industriel suscita le dvp trouvèrent la leur moules juridiques parfait qui leur permettait de créer des richesses.

A l'heure actuelle, il existe un droit des personnes morales qui dépasse presque en amplitude et en richesse le droit des personnes physiques. Toutefois, il continu de rester plutot étranger au droit civil car un certain nombre de ces éléments ressortissent plus ou moins au droit administratif. Par exemple les personnes morales de droit publique, au droit commerciale, au droit du travail par exemple les syndicats.

Il existe cependant des personnes morales qui pourrait revenir dans le champ des civilistes, particulièrement les société civiles et les association mais ce serait plutôt dans d'autre partie du droit civil que du droit des personnes notamment le droit des contrats spéciaux ou le droit des libéralité.

Finalement ce qui des personnes morales appartiennent et est propre du droit civil des personnes dans sa généralité donc au livre 1er du code civil c'est la théorie générale de la personne morale.

Le terme latin persona était utilisé pour désigner les hommes et c'est dans cette catégorie qu'on faisait figuré les esclaves qui juridiquement était des esclaves ou dans un sens plus restreint d'acteur de la vie juridique bénéficiant en fonction dur rôle qui lui était attribué d'un certain nombre de droits acteurs et par conséquent sujet de droit. La personne était défini par la ou les fonctions qu'elle remplissait.

Partant de la, la notion de personne va connaître une évolution consistant dans une adéquation entre homme et personne, c'est a dire dans la reconnaissance de tout être humain d'une personne dans tout les sens juridique du terme. Cette adéquation conduira au subjectivisme qui fera de tout homme un sujet de droit et par conséquent acteur. Cette évolution est le trait dominant des personnes physiques.

Cette opposition dont l'esclavage est la manifestation la plus aiguës prolonge ses effets dans notre droit en 1848. L'inégalité juridique a été un peu miné par l’idée que tout être humain est juridiquement une personne égale a tout autre personne.

Issue du christianisme amplifié par l'école de du droit naturel amplifié en 1789 avec la déclaration...

Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit.

Sur ces deux principes fondamentaux liberté et égalité s'est édifié tout le droit des personnes qui est aujourd’hui le notre ( droit des personnes et progressivement droit de la personne)

Paragraphe 1er: connaissance des personnes et conséquence dans le Code civil

Le code civil fait d'écouler de nombreux effet de droit a la qualité de personnes, en effet une personne (cela veut dire des droits civils, une nationalité, un domicile, possibilité de se marier et de divorcer, possibilité d'avoir de biens et d'acquérir la propriété de conclur des contrats qui tiendront lieu de loie a ceux qui les ont fait.

...