Droit privé

Suite du cours:

• Infraction droit pénal Ex : omission de porter secours aux personnes en péril= obligation d’agir au moins appel` les secours, obligation juridique n’est autre que la manifestation d’un devoir moral, donc règle juridique inspiré par un devoir moral.
• Ces exemples nous montrent que règle de droit parfois inspiré d’obligation d’ordre moral ou religieux.
• « Le droit est vivifié par la sève morales » selon le doyen Ripert.
• Ces rapports entre normes juridiques et les diverses normes ou règles non juridiques qui les influences ont été qualifié par doyen Carbonnier de « phénomène

B/ DISTINCTION ENTRE RÈGLE JURIDIQUES ET RÈGLE MORALES ET RELIGIEUSES :

• Aujourd’hui en France on a tendance à distinguer règles juridiques des règles morales et religieuses et ce pour 2 raisons :

1) il existe une différence de finalité entre ces catégories de règles.

2) une diff de contenu

1. La différence de finalité :

• Même si droit morale religion peut avoir un moment donné contenu identique il faut comprendre que la prescription bien que commune n’est pas étiquetée dans le même objet. La morale comme la religion ont en commun de s’intéresser à nous même, notre être profond, s’adressent à la conscience des individus.
• La finalité principale du droit est la paix sociale. Ainsi règle de droit  s’interesse elle au rapports de l’Homme avec ses semblables. Règlement les rapports sociaux.
• Ainsi en cas de non respect

1. Une diff de contenu qui est de plus en plus marquée

1. La Morale :

-Définition point de depart de la notion de moral

La morale est definit comme la science du bien et du mal ou encore la theorie des comportements humains en tant quils sont regis par des comportements ethiques.

- Est-ce-que regles de droit definit bien ou mal? Non pas tout a fait. Regle de droit prescrit des comportements a avoir en societe. Donc mouvements d’émancipation de la regles de droit face a la morale.

- les FLEURS DU MAL= a été censuré en 1857 pour outrage a la morale publique car 6 poèmes faisaient reference a l’homosexualite feminine.Par la suite, l’œuvre a été rehabilitee.

C’est exemples illustre la contingence du contenu de la morale  mais aussi le premier detachement du droit par rapport a la morale. Aujourd’hui, en droit civil, on parle du declin de l’influence des bonnes mœurs sur le drout (art6). Les liberalité (donation) faites a une concubine adltère peut illustrer ce fait.

Pendant tres longtemps, on a considere que cette liberalite était nulle car elle était contrainte aux bonnes mœurs. Un revirment de jurisprudence a été fait et la liberalite a été validé.

Il y a ey une reforme tres importante des droits des contrats qui est intervenue par l’ordonance du 10 février 2016 et est venue supprimer les bonnes mœurs pour apprécier la validité des contrats.

1. La religion

La religion peut etre def comme un système de croyance privé relative a l’existence d’un dieu meme levolution que la morale, declin de l’influence de la religion sur le droit.

1. Déclin de l’influence sur le droit :

On constate un mouvement de libéralisation du droit qui se traduit par un déclenchement par rapport à la règle religieuse. En droit civil, ce mouvement est visible en droit des personnes et de la famille. Le divorce est consacré en 1884 (rapporter une faute) et est libéralisé en 1975.

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