Droit pénal infraction

Chapitre 3 : l’élément psychique de l’infraction.

Idée que l’on ne peut pénaliser quelqu’un que si cette personne avait, au moment où elle commet l’acte, conscience de ne pas respecter la loi.

Element moral de l’infraction = révèle des conceptions très paternaliste et moralisante du droit pénal ou l’on ne distingue pas ce qui est de l’ordre du droit pénal et de la morale. One peut être conduit faire une confusion avec la « faute ».

L’élément psychique = pour qu’il y ait infraction il faut que l’auteur de l’infraction ait conscience de la portée de son geste ou des conséquences probables.

Section 1: l’intention.

L’intention en droit pénal est très spécifique.

§1 la notion d’intention.

Il y a intention quand, au moment où on commet l’acte, d’avoir conscience de la portée de son geste, même si ça n’est pas ce qu’on veut = homicide —> si la personne qui, sur un coup de colère prend son arme et donne des coups violents sur a tête d’une personne, même si elle n’avait aucune volonté de tuer la personne, elle a l’intention de causer la mort car sur le moment où elle a frappé, elle ne pouvait ignorer que de taper quelqu’un fort sur le tête a une conséquence logique qui est le décès.

Il faut distinguer très clairement l’intention du mobile. Le mobile est la raison pour laquelle on fait l’acte = tape parce qu’on est énervé etc… Il est juridiquement neutre, il n’est jamais pris en compte par le droit pénal pour caractériser l’infraction. En pratique, on ne va pas le prendre en compte pour savoir si une infraction existe mais, éventuellement pour fixer la peine.

Il faut aussi distinguer l’intention au sens juridique et au sen commun tel qu’on utilise habituellement.

§2 la typologie des différentes formes d’intention.

On trouve souvent un certains nombres de catégories doctrinales = dol. Suivant les infractions, on exige soit une intention générale, soit une intention spéciale. Il faudra démontrer non seulement que la personne ai consciente que son acte aurait des conséquences et aussi qu’elle ait conscience des conséquences précises de son acte. L’intention spécifique es quand on doit démontrer que la personne voulait en plus un effet bien déterminé. La question est importante pour distinguer une infraction générale d’une infraction spéciale.

Lorsque la qualification et la gravité de l’infraction va dépendre de la nature et de l’importance du préjudice subis = violences volontaires —> question qui se pose est de savoir ce qui se passe lorsque l’on commet des violences volontaires, si la personne a des préjudices plus important = on peut reprocher l’infraction finale/ avec le préjudice final? Dans ce cas de figure, on considèrera qu’on est dans le cadre des violences volontaire et qu’on a entraîné la mort si la personne ne pouvait pas ignorer qu’en frappant, la personne ne pouvait pas éviter la mort. Si elle ne pouvait pas l’ignorer, on va appliquer la qualification adoptée au préjudice, mais si elle n pouvait pas le savoir, on ne pourra pas retenir cette inflation là car la personne n’avait pas l’intention de tuer.

Section 2 : l’imprévoyance.

L’imprévoyance est le terme générique que l’on va utiliser pour les infraction non-intentionnelles = on exige un âtre élément psychique que l’on appelle l’imprévoyance. Les crimes sont toujours intentionnels. C’est pour les délits que l’on va se poser la question de savoir s’ils sont intentionnels ou non-intentionnels. De ce point de vue là, les choses sont assez claires dans la loi, les délits sont intentionnels s’il y a silence de la loi. Lorsque la loi le prévoit, l’élément psychique pet être l’imprévoyance.

§1 imprévoyance simple.

L’imprévoyance simple est l’imprudence, la négligence ou le manquement à une obligation de prudence et de sécurité prévue par la loi ou le règlement. C’est essentiellement pour les délits d’homicides et de blessures involontaires ( automobiles etc… ) que la question se pose —> tout ce qui concerne la responsabilité médicale en cas de préjudice subis en matière médicale.

L’imprévoyance simple a lieu quand il y a le manquement à une obligation de prudence et de sécurité prévue par la loi ou le règlement. L’exemple le + caractéristique est = code de la route. Chef d’entreprise en matière d’hygiène du travail = mise à disposition de matériel de sécurité = casque de chantier pour les ouvriers par ex.

Comment fait-on pour caractériser une imprudence ou une négligence? Série de règles qui s’appliquent à l’activité en cause = médical —> règles applicables dans un hôpital en matière d’urgence. Lorsque l’acte est commis par quelqu’un e dehors de toute activité professionnelle = on va se poser la question de savoir ce que ferait la personne normalement diligente dans ce cas de figure? Normalement on est pas censé ouvrir une porte de manière très violente. Cela va s’apprécier cas par cas, soit on a quelque chose sur lequel on peut se référer, soit on ne l’a pas. évidemment, pour apprécier s’il y a imprudence ou négligence, on va tenir compte du contexte dans lequel cela a eu lieu.

En 2000, le législateur a introduit une imprévoyance qu’on appelle aggravée.

§2 l’imprévoyance aggravée.

Dans les année 90, des maires de petites communes étaient poursuivis pour des faits pour lesquels ils n’avaient pas eu d’implication directe = maire poursuivi et condamné pour des gens qui avaient eu des blessures suite à un choc avec un panier de basket qui n’était pas très solide —> comme le panneau de basket est communal, il appartient au maire et c’est à lui de s’assurer de l’entretient du panneau = négligence en ne faisant pas réparer ce panneau. Des chefs d’entreprises se voyaient condamnées pour des actes commis dans leur entreprise mais pour lesquels il n’y avait pas d’implication directe de sur part. Lorsqu’on est dans la situation de personnes qui n’ont pas causé directement de dommages, mais qui ont crée ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage.

On a pas prit les mesures permettant d’éviter le dommage

...