Droit général, synthèse

Oumou Ly

CMB                  

Note de synthèse : Séance II

Les sources du droit constitutionnel

Le droit constitutionnel occupe le sommet de l'ordre juridique, on peut se demander d’où lui vient cette supériorité par rapport aux autres normes juridiques ce qui nous amènes à remonter jusqu'à ces origines c'est à dire ces sources. Le droit constitutionnel puisse ces origines dans de nombreuses sources comme nous l'expose H. Kelsen dans son  livre La Théorie  Pure Du Droit  (Document 3). Nous pouvons donc nous demander quelles sont les sources du droit constitutionnel ?

1. Les sources extérieures
2. Les sources intérieures

1. Les sources extérieures

Dans cette partie nous allons nous intéresser aux sources du droit constitutionnel dites extérieures dans une première sous partie nous allons évoquer le droit naturel et dans une seconde sous partie nous allons évoquer le droit souverain.  

      A. Le droit naturel, originel

Le droit constitutionnel prendrait sa source d'ordres externes et supérieurs. Cette idée rejoint la pensée de J De Maistre qui avance l'idée dans son livre Considérations sur la France, In Ecrit Sur La  Revolution, PUF, Quadrige, 1989  (Document 2) que l'homme ne serait pas créateur des lois constitutionnels. Il existe selon lui des lois antérieur à l'homme qui forme une constitution naturelle et originel que l'homme en pensant inventer sa propre constitution ne fait en réalité que copier. La constitution puiserait donc ces origines de cet ordre naturel.

B. Le droit souverain

Selon cette théorie le droit constitutionnel serait soumis à un pouvoir ultime et souverain, c'est l'idée soutenu par Rousseau dans son livre Le Contrat social ( Document 1) dans lequel il avance l'idée d'un souverain constitué d'individus reliés entre eux par un Contrat social. Ces hommes liées entre eux forme un seul et même corps et agissent dans l’intérêt de tous.

Ce concept de source du droit extérieur n'est pas apprécié des tous et trouve ces détracteurs.

II) Les sources intérieures

 Dans cette seconde partie nous allons évoquer les sources du droit intérieur dans une première sous partie nous allons évoquer l’État comme source intérieure du droit constitutionnel et dans une seconde sous partie nous allons évoquer le droit comme source intérieure du droit constitutionnel.

A.L’État source du droit constitutionnel

R. Carré De Malberg expose dans son livre La Loi, Expression De La Volonté Générale (1931) ( Document 5) l'idée d'un État source du droit. Effectivement pour lui il est inconcevable que le droit précède l' Etat car il est produit par l'Etat. L'Etat ainsi possédant un pouvoir de création du droit serait à l'origine du droit constitutionnel.

B.Le droit source du droit 

Selon Kelsen le droit serait sa propre source ( Document 3). Effectivement car le droit à la particularité de régler lui-même sa propre création soit en donnant des directives quand à la création d'autres lois ou encore sur le fond même de ces lois. L'ordre juridique est un système de normes juridiques hiérarchisé, les lois composant ce système seraient à l'origine du droit constitutionnel.  

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